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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi d'abrogation générale
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Loi d'abrogation générale
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FLAMINIUS Gaius
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Inscrit le : Jeu 28 Mar 2024
Posté le : Ven 20 Oct 2006    

Loi d’abrogation générale


Art I : sont abrogées les lois suivantes

Lex ARACANA relative au service de renseignement de 202
Lex TALARIA relative à l’adoption d’enfants romains de 214
Lex JUNIA relative au Pontifex Maximus de 214
Lex NARNA relative aux virements pour le compte de l’Etat de 214
Lex TULLIA relative aux Magistratures d'Ediles et Préteurs et leur position dans les affaires de justice, jugée pendante à la tradition et à l’honneur dont la Censure demeure le garant de 215
Lex KARMHANOVIA portant statut d’ambassadeur etc. de 250
Lex ECRITA sur le Tribunat de la plèbe de 250
Lex THIMESTIA portant statuts juridiques des cités et territoires de la République romaine de 250
Lex CORNELIA relative aux promagistratures de 306
Lex BUSTA relative à l’intégration de la jeune étrangère à Rome de 307, jugée inutile
Lex TALARIA relative à la création du Collège des Vestales de 307, renvoi à la Tradition
Lex CORNELIA portant amendement financier à la loi JUNIA etc… de 307
Lex CORNELIA portant définition des principes de procédure judiciaire, renvoi à la tradition et à la jurisprudence
Lex CORNELIA portant grands principes du droit, renvoi à la Tradition (HJ Kelsen n’existant pas encore) de 310
Lex FORESTA portant commissions d’enquête périodiques de 310, jugée inutile
Lex ECRITA portant sur la codification électorale de 310, palliée par la tradition
Lex FORESTA portant commissions d’enqueêtes périodiques de 310, inutile et relevant du Sénat dans son administration
Lex GORDIANA sur le stipendium des soldats mobilisés de 316, contraire à la tradition
Lex LABIENA de 317 sur les rapports annuels des autorités municipales, étant aberrante et anti-traditionnelle.
Lex PLINIA sur l’académie navale, 338


Art II : sont déclarée caduques

Lex DRUSA de 208 établissant une colonie en Ombrie
Lex VALERIA 208 des suites de la famine
Lex CESARA 208 de la création des tribuns du peuple
Lex TULLIA de 213 sur la création des Pro-édiles
Lex ANTONIA de 213 sur la province de Spolétium
Lex NARNA de 213 sur la classification des lois, jugée inutile
Lex VOVKA de 214 sur la mémoire de la République
Lex CLAUDIA de 215 sur la zone démilitarisée, renvoi à la tradition
Lex TALARIA de 214 sur l’abrogation de la loi César sur la réforme de l’Ager
Lex FORESTA sur le poste de troisième questeur, jugée inutile
Lex TALARIA de 247 relative à la Reconnaisance du Code Civil par la République
Lex FORESTA de 247 relative à l’abaissement des âges minimums
Lex ECRITA de 247 relative à la recherche de nouveaux espaces et peuples amis
Lex FORESTA relative à l’exploration
Lex ACTAEA de 248 relative à la Réforme de la location de l’Ager Publicus
Lex CORNELIA de 249 relative au sacrifice exceptionnel
Lex CLAUDIA portant statut de la province d’Etrurie de 250
Lex CORNELIA de 253 portant sur l’intégration de la Sabine dans la République romaine
Lex CORNELIA de 253 portant sur la construction d’Aqueducs…
Lex CRASSIA de 253 traitant la paix avec les Gaulois au Nord de l’Etrurie
Lex FORESTA de 255 portant amendement du mode d’élection du Tribun de la Plèbe
Lex TALARIA de 306 relative à la réfection de la route Rome-Ostie
Lex IULIA de 307 portant Nouvelles constructions navales pour la marine de guerre
Lex ANDRONICA de 307 sur la Rénovation et l’extension…
Lex ACTAEA de 309 sur la construction de marchés etc.
Lex CORNELIA de 309 traitant la ratification du Traite Rome-Tarente de 309
Lex FORESTA de 310 de construction religieuse
Traité de paix Rome-Tarente de 311 (PCS)
Lex CORNELIA de 312 sur la création d’une colonie en Apulie
Lex IULIA 313 sur les constructions maritimes à Tarente
Lex CORNELIA (Nero) de 314 sur le Tribunat de la plèbe, déjà abrogée
Lex FORESTA 315 sur la création d’un théâtre à Rome
Lex MAXIMA 318 traité Rome-Naples, dépassée
Lex QUESTA 318 traité Rome-Thessalie, inutile et inapplicable
Lex LEFEVRIA 320 portant réforme de l’académie militaire, celle-ci étant supprimée
Lex AEMILIA 321 sur le Tribun de la plèbe
Lex DETRITA 329 traité commercial Rome – Naples
Lex PLINIA 335 réforme de l’ASLR



S.P.Q.R.

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FLAMINIUS Gaius
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Posté le : Ven 20 Oct 2006    

Pour ma part, je pense nécessaire une refonte de notre codex. Ma première question sera de comment organiser notre codex face au loi obsolète ? Je suis pour mettre ces lois à part, dans une partie historique où la mémoire de nos ancêtres serait conservé. Le tout étant d'épurer le nombre de loi inutile ou trop vieille.

D'un autre côté, nous pourrions utiliser de manière officielle l'excellente retranscription des Coldeei. Ce codex est bien plus clair que celui de nos tablettes bien abscon.

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GAIUS Lucius
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Inscrit le : Dim 20 Aoû 2006
Posté le : Ven 20 Oct 2006    

Serait-il possible d'avoir un préambule en bonne et dûe forme afin de connaitre l'initiateur de cette loi ?

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Sénateur depuis 330
Questeur 338
Edile 342
Préteur 343
Général vainqueur des troupes crotoniennes en 340

Qui pisse contre le vent se lave les dents.
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Décinus Mairus
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Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Ven 20 Oct 2006    

Et serait il possible de mettre dans cette loi une clarification entre lois caduques et lois abrogées !

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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
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Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
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AUGUSTINUS CARO Manius
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Posté le : Ven 20 Oct 2006    

à gaius

C'est moi. Excusez la forme un peu abrupte mais je ne voulais pas perdre plus de temps. Evidemment, ce que dit le consul coule de source. Il faudra un codex simplifié et clair... mais la forme actuelle, si on supprime les tablettes des vieilles lois (HJ ça ferait bien moins de liens et de lignes) que l'on place à l'écart pourrait continuer d'être utilisée.

Il suffit juste de placer des archives pour les lois caduques et abrogées, et une autre pour les lois "ponctuelles" telles que des sacrifices, des constructions ou autres décisions spontanées et aux effets immédiats et non continus.

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Virtu, Valeur et Tradition
QUESTEUR 345
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Archiviste de la République
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Inscrit le : Jeu 28 Mar 2024
Posté le : Ven 20 Oct 2006    

Sans oublier qu'une loi similaire avait déjà été proposée par deux autres Sénateurs ... et qu'elle était bien plus complète ... mais le Sénat et les Augures ont toujours été défavorables ...

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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^
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AQUAE FLAVIAE Viriato
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Posté le : Lun 23 Oct 2006    

Je suis favorable à cette proposition.

Neanmoins il serait interessant d'avoir l'avis du sénateur AUGUSTINUS CARO sur sa vision des choses concernant l'organisation d'un eventuel "nouveau codex".

Cette loi ne peut etre que le point de départ d'une réforme de notre codex.

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viriatooo@yahoo.fr


Officier de l’Ordre de Cincinnatus

PONTIFE depuis 363

Censeur 358-362
Consul 354-355-356
Préteur 349-350
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Questeur 345-346

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Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes
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FLAMINIUS Gaius
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Posté le : Lun 23 Oct 2006    

Je pense qu'il serait bon de discuter sur la forme de notre codex.
Que pensez-vous de retirer toute les lois obsolète de notre codex actuelle (hj celui de notre bureau) ? Bien entendu, nous devrons les mettre ailleurs en mémoire des auteurs, peut-être que notre historien devrait les mettre en avant.

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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 23 Oct 2006    

Le Codex Annexe existe et pourrait être rendu officiel, et devenir la référance, alors que le Codex Actuel (celui de notre bureau) ne serait plus qu'un recueil de toutes les lois sans les abrogations, amendements, etc.

Faire du Codex Annexe le Codex des Lois romaines, et faire du Codex Actuel un simple recueil ...

HJ: les mj's ont supprimés les HJ, mais je répère que Pat ne voulait (veut ?) pas supprimer de lois du bureau ... winkle.gif Maintenant, p'têt qu'il faudrait lui redemander.

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SEVERUS Licius
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Posté le : Lun 23 Oct 2006    

Je pense aussi, qu'en plus d'une refonte d'un codex qui parait bien trop touffu pour peu de choses, élaguer un arbre lui redonnne toujours de la vivacité à la saison suivante, il faudrait peut être qu'une commission Sénatoriale s'attele à la rédaction d'une sorte de compilation des principaux articles de lois qui concernent les fondements de l'Etat Romain. Une sorte de court manuel où serait regroupé, et resumé les articles essentiels du Droit Romain, qui pourrait servir aux magistrats, et aux sénateurs les moins au fait de ces choses de connaître l'essentiel, sans que celà bien sûr ne les empêche de se réferer au Codex.

Mon idée vous parait-elle sufisament claire ? Ou faut-il que je l'explique en détail ?

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Roma Est Imperare Orbi Universo.

Pas de liberté du peuple, sans souveraineté du peuple, c'est à dire sans république- Marc Bloch.

Pro- Préteur au Samnium en 365.
Primatus Legatus en 364.
Préteur absent en 363.
Edile- 347, 357, 358, 359.
Questeur- 343, 344 et 362.

Mail: severuslicius@yahoo.fr
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FLAMINIUS Gaius
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Nb de messages : 1499
Inscrit le : Jeu 28 Mar 2024
Posté le : Mar 24 Oct 2006    

Je pense que nous devons rendre le codex annexe officiel.

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Atreus Leto
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Posté le : Jeu 26 Oct 2006    

y a t il un archiviste officiel de la Republique cette annee?

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préteur flingueur.
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Inscrit le : Dim 27 Aoû 2006
Posté le : Jeu 26 Oct 2006    

En réponse au sénateur Atreus:

Non, d'ailleurs cela fait plusieurs années que nous n'avons plus ni historien, ni archiviste... ce qui n'est pas normal du tout, car la loi...

Se rendant compte de ce qu'il vient de dire, il se tape la tête et marmonne

Pourvu qu'il ne vienne pas encore à certains illuminés l'idée de porter plainte à la Préture parce qu'aucun archiviste n'a été nommé... et moi qui leur donne encore des idées... comme si j'avais pas déjà assez de plaintes ridicules à traiter sans encore ça...

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~ ~

* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
* Préteur 341-342
* Édile 340
* Questeur 338-339
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AELIUS PROBUS Marcus
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Nb de messages : 635
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
Posté le : Jeu 26 Oct 2006    

Se lève en entendant les derniers mots du sénateur Helveticus :

Patres, je suis trop jeune pour prétendre au poste de questeur, et je ne pourrai le faire avant de longues années... Mais je brûle de servir Rome et, en attendant d'effectuer des missions pour la République, j'aimerais vous prouver ma valeur en écrivant l'Histoire de notre glorieuse cité pour l'année à venir...

----------------------
Sénateur depuis 342.
Historien de la République en 343.
Biographie
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 505
Inscrit le : Jeu 28 Mar 2024
Posté le : Jeu 26 Oct 2006    

Le Sénateur Maltus a été nommé Historien, comme quoi le Censeur Detritus a fait la moitié de son boulot, mais celui-ci n'est jamais apparu au Sénat. Le Censeur serait peut-être avisé de le "destituer" et de nommer un nouvel Historien.

Quand à l'archiviste, c'est plus simple, l'ex Censeur n'en a nommé aucun, faute de candidats ? Je l'ignore ... Mais si l'archiviste des Lois ne s'oppose par à une magistrature, ce qui est le cas dans nos Lois, je serais candidat, si le Censeur applique la Loi telle qu'elle est, bien que j'aimerais avant tout, quelque soit le Sénateur nommé, qu'un débat au Sénat soit ouver pour donner les objectifs de cette charge, en plus des prérogatives habituelles ...

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