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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Detrita des sodalités
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Lex Detrita des sodalités
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CORNELIUS SCIPIO Publius
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La loi "Des sodalités", adoptée en 396 après la fondation de Rome, sous l’égide du consul CORNELIUS SCIPIO Publius, sur proposition du sénateur DETRITUS CAMPANUS Julius, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.

Préambule :

La République Romaine reconnaît l’intérêt pour les commerçants et artisans ayant des activités similaires de se regrouper afin de convenir d’une politique commerciale commune. Ces regroupements appelés Sodalités, doivent se conformer à la présente loi.

Titre 1 : Des sodalités

Art. 1 : Les sodalités sont des organisations regroupant et représentant les travailleurs d’une même activité. Tous les citoyens témoignant d’une activité régulière dans l’année, dans les domaines réservés, peuvent prétendre s’affilier à une sodalité correspondant à son activité.
Elles sont de deux natures différentes, les sodalités générales et les sodalités spécifiques. Les sodalités générales sont par nature utiles à toute la population de la République, les sodalités spécifiques répondent à des besoins ciblés.

Art. 2 : Les sodalités générales sont toutes placées sous la protection d’un dieu tutélaire. Le Sénat de Rome est le seul apte à décréter le rang général pour une sodalité par l’amendement de la présente loi.

Les Sodalités suivantes sont reconnues générales :

Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la culture de la terre.
Les artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent toutes les professions manuelles et manufacturières.
Les travailleurs du bâtiment, sous la protection de Vesta, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à la construction ou l’entretien des édifices et infrastructures.
Les hommes de loi et de sciences, sous la protection de Janus, rassemblent tous ceux dont l’activité est liée à un savoir ou une pratique intellectuelle.
Les marchands, sous la protection de Mercure, comprennent toutes les professions du commerce.
Les travailleurs de la mer, sous la protection de Neptune, réunissent tous ceux dont l’activité est liée à la mer et aux ressources halieutiques.

Art. 3 : Les sodalités spécifiques sont libre de choisir un protecteur de leur choix, à condition que ce dernier ne porte pas atteinte aux intérêts de la République. Le Sénat de Rome pourra invalider le choix d’un protecteur par l’intermédiaire d’un sénatus-consulte.

Titre 2 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.

Art. 1 : Chaque sodalité est dirigé par un maître de sodalité. Ce maitre de sodalité est nommé par le Procurateur des sodalités au moment de son élection. Tout citoyen âgé de trente ans peut être désigné maître de sodalité. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.

Art. 2 : Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l’ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.

Art. 3 : Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il reçoit de la questure le budget global des sodalités générales, qu’il répartit librement entre elles. Ce budget est déterminé librement par la Questure. Les dons privés aux sodalités spécifiques et générales sont autorisés. Ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.

Art. 4 : Le procurateur peut librement siéger à l’hôtel de l’ordre équestre et au sénat, à condition de remplir les conditions nécessaires et en y respectant les lois et coutumes en vigueur. Il peut s’y exprimer et voter pour tous les sujets.

Art. 5 : Tout citoyen âgé de trente ans et membre d’une sodalité générale peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.

Art. 6 : Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité.

Art. 7 : L’élection du procurateur se déroule le premier jour de l’été, en deux étapes. Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sodalités, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection. Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n’obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s’affrontent au second tour, à la majorité relative.

Art. 8 : Le procurateur est élu pour trois ans, renouvelable deux fois non consécutivement.

Titre 3 Du conseil des sodalités.

Art. 1 : Le conseil des sodalités regroupe les anciens maîtres de sodalités générales. Le conseil des sodalités assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.

Art. 2 : Le conseil des sodalités veille à la bonne gestion des sodalités et règle tous les conflits entre elles, sur la recommandation du procurateur.

Art. 3 : Un membre du conseil des sodalités peut décider de le quitter. Cette décision n’est soumise à aucun vote et est irrévocable.

Art. 4 : Le conseil des sodalités peut destituer un procurateur : il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d’une saison.

Titre 4 : De l’ancienne loi des sodalités.

Art. 1 : La loi Dobrasus de 382 concernant les sodalités est abrogée ainsi que tout autre article de loi intervenant sur le même thème que les articles présent ci-dessus.



Le vote est ouvert jusqu'au début de l'automne.

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Imperator - Triomphe sur les Insubres en 394.
Victorieux des Lucaniens en 402.
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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VIRIUS IOVINUS Servius
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BUSTOS Mercurion
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(C'est fou ce qu'on découvre quand on vérifie le tableau des Magistratures ... Citation d'Alzeimerus, dans "Vous auriez pas vu mon stylet?")
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SERGIUS AHENOBARBUS Aulus
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Rang et tendance : Patricien et neutre
Première page de la domus : En cliquant sur la domus, pour savoir tout sur les membres, sur la richesse familiale, qui est encore à marier ou mort.
Naissance : 354
Cursus Honorum : Quaestor : 397 Aedilis : 398 Praetor : 400 Consul : 401
Cursus Officium : Missum Extraordinarium : 383 à 385 Magister opus: 390 (Ma carte montrant l'Urbs et ses quartiers) Flamen: 396 à maintenant (Junon)
Liens divers : Pour en savoir plus sur les Sergii Ahenobarbi, suffit de cliquer dessus. Ou encore sur l'arbre généalogique (dernière mise à jour : 397) de la gens Sergia. Ou bien sur la composition du sénat (dernière mise à jour : 390). Ma carte perso montrant l'étendue de la république romaine(dernière mise à jour : 393), et des territoires connus.
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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Centurion lors de la campagne Boienne, Tribun lors de la campagne Venete, Administrateur des travaux 395, Flamine de Mercure 396- ,Questeur 399, Legat au Bruttium 403,
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LUCIUS EUGENIUS Primus
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Il regarde en direction du Procurateur Camus.
CONTRE !

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Prétorien Lucius Eugenius Primus
• 49 ans • Arezzo •
• Sénateur : 385 - ... • Flamine de Quirinus : 401 - 404 •
• Membre de Cérès : 373 - ... • Procurateur des sodalités : 390 - 393 • Chevalier : 389 - 400 •
• Tribun de la plèbe : 386, 388 • Questeur : 394 • Édile : 396 • Préteur : 399 - 400 •
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Volaginius Domitianus Decimus



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Sénateur populares









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MJ Quirinus
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Posté le : Mer 02 Déc 2015    


Albertus Camus - Procurateur des Sodalités

Répondant au regard d'Eugenius

CONTRE

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DRUSUS GEMINUS Tulius
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contre

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Cursus Honorum:
Questeur 395

Charges:
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Démétrios Maximos, sénateur Napolitain

Pour

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MJ Quirinus
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Posté le : Mar 08 Déc 2015    


Caius Pertacus Panthera, Pontifex Maximus

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SERGIUS AHENOBARBUS Aulus
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Lucius Manlius Vulso, isolationniste plébéien



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CORNELIUS SCIPIO Publius
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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Les votes sont clos.

(hj : pnj ?)

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