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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Des magistrats et de leurs fonctionnaires
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Des magistrats et de leurs fonctionnaires
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PETRONIUS PUGNATOR Felix
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Inscrit le : Ven 24 Juil 2015
Posté le : Jeu 02 Fév 2017    

Tribun Dobrasus, je te remercie de m'associer à ton projet de Loi, même si je n'ai fait que te communiquer des informations techniques sur ma precedente Questure.

questeur Orlenus, Le consulat a bien moins de fonctionnaires que la questure et les Consuls ont globalement un cens et des responsabilités plus elevés ...ils peuvent donc contribuer plus sur la masse des salaires versés aux fonctionnaores. Donc ce qu'il reste à charge pour Rome est moindre par fonctionnaires que pour les questeurs.

Je pense que l'idée generale est que les magistrats payent sur leur revenus propres ces fonctionnaires, ce qui explique la "remise" sur le tributum.

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Centurion lors de la campagne Boienne, Tribun lors de la campagne Venete, Administrateur des travaux 395, Flamine de Mercure 396- ,Questeur 399, Legat au Bruttium 403,
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MALTUS RAPTOR Titus
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Inscrit le : Sam 07 Jan 2017
Posté le : Jeu 02 Fév 2017    

Fait la moue.

L'un des principes des magistratures est qu'elles sont gratuites. Pas d'avantage ni de rétribution pour service rendu à Rome, et pas non plus de charge financière ou de coût d'accès. La magistrature ne s'achète et ne se vend pas.

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VALERIUS PUBLICOLA Primus
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Inscrit le : Ven 12 Aoû 2016
Posté le : Jeu 02 Fév 2017    

Grimace également

"La vénalité des offices... Mais au risque de congédier ce qui est efficace actuellement et dans l'incertitude d'une réelle efficacité à venir... Cela ne risque-t-il pas de désorganiser notre administration dans un contexte de troubles militaires croissants ?"

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Gens Valerii Publicolae

Naissance en 369 Historien de Rome

Rang et tendanceSénateur patricien Faction des Modérés

Cursus honorum Flamine de Vesta (400 - ) Questeur : 401 Edile : 402, 403, 404
Préteur : 406, 408
Consul (409)

Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité.

SALLUSTE, Cat, I
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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Inscrit le : Sam 26 Juil 2014
Posté le : Jeu 02 Fév 2017    

Bien, je viens de prendre des notes, dans ma tête, ceci m'est permis par une bonne utilisation de mes capacités cognitives, un mot que j'aime beaucoup utiliser dans les débats pour pouvoir me mettre en valeur.

Sénateur Orlenus, le nombre de fonctionnaires peut faire l'objet de débats, mais je suis parti sur l'idée de laisser 2/3 d'entre eux gerés par la république. Je me suis parti sur une moyenne empirique pour baser la solde proposée dans mon texte.

Les magistrats ne seront pas obligés de recruter des fonctionnaires, seulement dans la mesure de leurs moyens ou des moyens nécessaires.

La magistrature reste donc gratuite, on encourage juste celui-ci à participer à la co-gestion républicaine en fonction des circonstances ou de ses ambitions, car combien de fonctionnaires ont été inutilisés ou mal employés ces dernières années? N'est-elle pas là, la rigidité? Je le pense. La souplesse nécessaire est avec ce système, celle qui permet à des fonctionnaires inemployés de décharger les caisses de la république et d'alléger sa gestion. Ceux-là, je sais très bien où ils iront directement proposer leurs services ponctuellement et qui les emploiera.

Dans la mesure, sénateur Velerius où donc 2/3 des fonctionnaires restent gerés par la république, et comme les meilleurs d'entre eux seront recrutés régulièrement pas les magsitrats, je ne vois pas le risque de désorganisation. Le risque serait de ne pas changer de système.

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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Nb de messages : 532
Inscrit le : Sam 26 Juil 2014
Posté le : Jeu 02 Fév 2017    

Sénateur Metellus tu as parlé longuement, je reviens sur ta réaction.


Citer : METELLUS Caecilius alcii
Je trouve toutes les limites financières et en tête de pipes assez rigides . Je pense que la loi doit être capable de rester souple en durée et selon les circonstances. Le territoire de la république peut s'agrandir,voir rétrécir, même si personne ne souhaite cela. La valeur des choses peut aussi changer.



Comme je le disais plus haut, le système actuel ne te paraît-il pas rigide lui aussi? Nous fournissons des fonctionnaires en grand nombre, même quand la république se tâte pendant dix ans sur la toge nécessaire aux officiers supérieurs afin d'envahir la Lucanie. A qui et à quoi servent-ils alors? A rien.


Citer : METELLUS Caecilius alcii
L'article 7 me cause problème aussi, plutôt de limiter le cens sénatorial il pourrait y avoir un cens d'entrée pour les magistratures.


Je ne limite pas le cens sénatorial, je le relève. Il a toujours été... "limité" au sens où tu le présentes, ou alors je ne suis pas ton raisonnement, ce qui m'étonnerait vu ma grande capacité d'écoute. Par ailleurs, si le cens est relevé à l'entrée c'est pour augmenter les moyens sénatoriaux consacrés à ce recrutement des fonctionnaires au sein des clientèles. Un système qui ne fait que compléter le sénat et ses magistratures, le sel de la république: les réseaux. Un magistrat ne peut pas être un homme seul, ce n'est pas sain, ni républicain.



Citer : METELLUS Caecilius alcii
La réduction de tributum pourrait aussi être plus simple du genre: "un magistrat qui recrute une administration suffisante à son rang descend alors d'une catégorie de cens pour les fins de tributum." Et si au final si nous remboursons presque intégralement les dépenses des magistrats, je ne vois plus en quoi la république est gagnante de tout ce changement, simplement pour que les magistrats puisse parader avec leur cortège de scribe comme des égyptiens, l'on serait bien loin de ce que tu sembles souhaiter en fait.


Cette proposition n'est pas plus simple, elle est anarchique et prompt à toutes les interprétations fallacieuses. Je préfère la précision. La république rembourse les frais des magistrats, parce qu'elle délègue cette puissance publique au magistrat en exercice. Il n'y pas qu'une logique arithmétique la dedans. Nous aurons un système plus souple dans le sens où le nombre de fonctionnaires fluctuera en fonction des besoins et également dans le sens où la république pourra encadrer ces extensions de besoin ponctuels, en fonction du style ou des nécessités de chaque magistrat.


Citer : METELLUS Caecilius alcii
Sinon dans l'essentiel je veux bien soutenir une loi, ou un amendement qui donne le pouvoir aux magistrats de se bâtir une petite administration complémentaire mais avant de congédier une grande partie de l'administration actuelle, tester la mesure serait seulement prudent, voyons voir si les résultats y sont.


Il n'y pas de test. Le test existe: ce sont les clientèles et elles ne sont ni encadrées, ni connues par les services de la république. Ce système le propose.

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VOLAGINIUS DOMITIANUS Caius
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Posté le : Jeu 02 Fév 2017    

J'ai une question tribun,crois-tu que des équestres sans expérience dans un bureau pourrons assumer les postes d'administration,sans aucun passé dans ces fonctions?

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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Posté le : Jeu 02 Fév 2017    

Les équestres ont déjà prouvé leurs compétences à maintes reprises, surtout ceux que j'envisage pour ces postes. Nous sommes bien placés pour le savoir, après tout. L'administration n'est pas de toute façon un monolithe figé qui demande les mêmes fonctionnaires, sans imagination, sans volonté et sans ambition.

Ce projet pourrait même, en voyant une rotation de nos éminences grises de l'administration, voir des vocations ou un foisonnement intellectuel naître de cette rotation des homes au service de l'Etat. J'y crois.

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MALTUS RAPTOR Titus
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Posté le : Ven 03 Fév 2017    

Il y aura donc deux types d'employés dans nos services : ceux financés par la République et ceux financés sur les fonds privé des magistrats ou de leurs clients.

Tribun, sais-tu quels sont les postes qui seront assumés par la République et ceux assumés par les magistrats ?

Également, j'aimerais qu'on se permette une... disons, une projection. Selon toi, Tribun, combien un questeur devrait-il recruter de personnel supplémentaire pour que son service fonctionne convenablement ?
Je voudrais m'assurer que les sommes attendues ne soient pas extravagantes. Après tout, la questure est généralement briguée par de jeunes sénateurs qui ne disposent ni de réseau, ni nécessairement de fortune.

Sinon, de façon générale cette réforme me semble aller dans le bon sens.

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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Posté le : Ven 03 Fév 2017    

A l'heure actuelle, grâce aux chiffres fournis par le sénateur Petronius, nous recensons les effectifs suivants:
A la questure, 1,438 fonctionnaires, l'édilité, 1615, la préture, 404 et le consulat 337.

Selon ce que j'ai proposé, avec les limites proposées, ferait en sorte que les magistrats devraient fournir pour avoir ces niveaux 438 x 1000 soit 438 000 as. Cette somme étant à répartir à trois questeurs, soit 146 000 as pour chaque au maximum, en sachant que cet investissement représente notre maximum actuel.

L'investissement est de poids mais c'est une limite haute.

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VALERIUS PUBLICOLA Primus
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Posté le : Sam 04 Fév 2017    

Consultant avec un sourire triste les tablettes de sa propre fortune, puis regardant des sénateurs connus pour être également avec un cens peu élevé. Enfin, s'exprimant avec une voix douce et claire


"146 000 as pour des sénateurs qui débutent leur carrière représente une somme considérable s'ils ne sont pas de la partie la plus opulente du Sénat.

Un risque ne serait-il pas que lors des harangues et des campagnes électorales le sénateur le plus riche l'emporte en se basant sur l'élément électoral d'une équipe plus étoffée, plus efficace ? Créant ainsi une sorte d'oligarchie au pouvoir décourageant les talents des Gens les plus récentes et les moins fortunées dans l'ordre sénatorial."

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VOLAGINIUS DOMITIANUS Caius
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Posté le : Sam 04 Fév 2017    

Pour moi, si l'on adoptait ta loi, il serait nécessaire de fournir une aide aux magistrats afin de les aider à faire fonctionner leur propre administration.

Les plus riches sénateurs, eux, toujours dans ce cas, recruteraient et payeraient le bureau, mais en contre-partie auraient des déductions de tributum

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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Posté le : Sam 04 Fév 2017    


Citer : VALERIUS PUBLICOLA Primus

Un risque ne serait-il pas que lors des harangues et des campagnes électorales le sénateur le plus riche l'emporte en se basant sur l'élément électoral d'une équipe plus étoffée, plus efficace ? Créant ainsi une sorte d'oligarchie au pouvoir décourageant les talents des Gens les plus récentes et les moins fortunées dans l'ordre sénatorial."



L'oligarchie est déjà présente, sénateur. Nous nous élevons dans nos cens en poursuivant le cursus, nous gérons des la questure des millions d'as. Pour éviter que ces sommes tournent la tête de jeunes questeurs avilis d'argent, tricheurs et voleurs, les rares cas dans l'histoire nous montre que cela existe, parce qu'il y a ce rapport à l'argent.

Je propose d'élever le niveau de cens requis. Les prochaines campagnes militaires enrichiront la république et nos futurs jeunes sénateurs.

Par contre, sénateur Valerius, c'est déjà le plus riche des sénateurs qui fait les plus belles campagnes de nos jours, c'est aussi lui qui a les plus belles femmes et les plus beaux templs, et qui part en résidence secondaire dans son palais de Tarente. Oui, c'est moi.

Alors, pourquoi avoir peur de ce système? Tu veux une république égalitaire... démocratique? Même la plèbe n'en veut pas.

Ceci dit, je suis prêt à débattre des marges concernant le nombre de fonctionnaires, si ces sommes vous débectent.

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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Posté le : Sam 04 Fév 2017    


Citer : VOLAGINIUS DOMITIANUS Caius
Pour moi, si l'on adoptait ta loi, il serait nécessaire de fournir une aide aux magistrats afin de les aider à faire fonctionner leur propre administration.

Les plus riches sénateurs, eux, toujours dans ce cas, recruteraient et payeraient le bureau, mais en contre-partie auraient des déductions de tributum



J'y suis totalement favorable. Je retiens avec plaisir ta proposition. C'est très sage, tribun.

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METELLUS Caecilius alcii
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Je ne limite pas le cens sénatorial, je le relève. Il a toujours été... "limité" au sens où tu le présentes, ou alors je ne suis pas ton raisonnement, ce qui m'étonnerait vu ma grande capacité d'écoute. Par ailleurs, si le cens est relevé à l'entrée c'est pour augmenter les moyens sénatoriaux consacrés à ce recrutement des fonctionnaires au sein des clientèles. Un système qui ne fait que compléter le sénat et ses magistratures, le sel de la république: les réseaux. Un magistrat ne peut pas être un homme seul, ce n'est pas sain, ni républicain.



Pardonne moi, je voulais dire effectivement que de "relever" le cens sénatoriale me cause problème (et non pas limiter). Je pense que si c'est les magistrats que tu vises, que tu devrais surtout alors garder les choses à ce niveau; puisque tous les Sénateurs ne seront pas magistrats, ça me semble inutile alors de relever leur cens d'entrée.

Car les sénateurs ont justement besoins aussi de temps pour se constituer un réseau, pour être alors prêt pour la magistrature. Car si c'est le réseau qui est aussi visé, alors l'argent n'est pas la seule donnée à considérer; l'influence est quelque chose qui prend du temps à cultiver.



Citer
Cette proposition n'est pas plus simple, elle est anarchique et prompt à toutes les interprétations fallacieuses. Je préfère la précision. La république rembourse les frais des magistrats, parce qu'elle délègue cette puissance publique au magistrat en exercice. Il n'y pas qu'une logique arithmétique la dedans. Nous aurons un système plus souple dans le sens où le nombre de fonctionnaires fluctuera en fonction des besoins et également dans le sens où la république pourra encadrer ces extensions de besoins ponctuels, en fonction du style ou des nécessités de chaque magistrat.




Ta proposition pose aussi problème dans le cas de grandes fortunes; Pour elles passer au cens plébéien peut faire en sorte que finalement l'économie qui est faites par cela devient de beaucoup supérieure au remboursement des dépenses; dans les faits la république rémunèrerait alors les détenteurs de magistratures. Car dans la dernière tranche de cens, passer de 9% à 1,3% est une aubaine.

Car dans cette logique il y a des caps, autour du 3m de cens environ, ou engager des fonctionnaires, n'est plus une dépense mais un profit assez élevé. Je pense que tu devrais revoir les cas pour le plus de 400 fonctionnaires.

Il y a aussi les risques qu'un magistrat engage 0 fonctionnaires car le magistrat "oublie" d'être présent; dans ce cas son absence crée une charge encore plus lourde pour ces collègues. Ce cas devrait être prévu; les prêteurs devront saisir promptement alors les sommes nécessaires pour le bon fonctionnement de la république


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Il n'y pas de test. Le test existe: ce sont les clientèles et elles ne sont ni encadrées, ni connues par les services de la république. Ce système le propose.



J'en doute Tribun, si les clientèles sont efficaces pour un sénateur cela va de soi, si c'est utile pour la république cela ne peut être jugée que par les actions...ton système ne fait qu'accréditer que toute les clientèles sont utiles de facto à la république dès qu'on devient magistrat; ce qui est discutable. En réalité on ne sais pas ce qui va advenir de tout cela, tu t'inquiètes des abus; ce système peut aussi en produire sa part.

Sans dire que nous voulons une république "égalitaire et démocratique", nous voulons une république qui fonctionne et qui est capable de se pourvoir en magistrats même aux premières marches du Cursus. Encourager les jeunes gens à s'enrichir à outrance par la guerre risque aussi d'alimenter les courants de va-en-guerre sans que ceux-ci assimilent quoi que ce soit de l'art d'exercer leur position.

Si l'oligarchie doit advenir aussi qu'elle soit logique alors; les dépenses les plus hautes doivent être alors vers les magistratures les plus élevées. Pour ma part je soutiens surtout une alternance saine entre les familles de rang sénatoriales; la fortune ne peut pas être le seul critère; rigidifier ce critère pourrait être fait mais ponctuellement par le Censeur. Le faire par la loi est seulement moins souple.

Pour ma part je proposerais en alternative une mesure du genre: que les magistrats en place pourraient être responsables de pourvoir à tout départ à la retraite et à la création de tout nouveau poste de fonctionnaire relié à son service dans son mandat. Nous transférions aux magistrats le pouvoir de pourvoir en hommes les fonctionnaires à partir de leur clientèle. La transition que tu souhaites Tribun se ferait mais sur le long terme.

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Sénateur 401 / Modéré
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PRIMUS DOBRASUS Aulus
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Pardonne moi, je voulais dire effectivement que de "relever" le cens sénatorial me cause problème (et non pas limiter). Je pense que si c'est les magistrats que tu vises, que tu devrais surtout alors garder les choses à ce niveau; puisque tous les Sénateurs ne seront pas magistrats, ça me semble inutile alors de relever leur cens d'entrée.
Car les sénateurs ont justement besoins aussi de temps pour se constituer un réseau, pour être alors prêt pour la magistrature. Car si c'est le réseau qui est aussi visé, alors l'argent n'est pas la seule donnée à considérer; l'influence est quelque chose qui prend du temps à cultiver.



C'est justement pour cela que le niveau de cens est relevé, sans empêcher pour autant aux sénateurs encore en dessous de ce seuil de rester évidemment au sénat. Tu relèves bien le reste du travail sénatorial: se constituer un réseau, accepter d'être sollicité par les grandes familles, qui feront preuve d'une nouvelle forme d'évergétisme en soutenant les jeunes sénateurs, envisageant une magistrature.
Par ailleurs, ce n'est pas parce que les jeunes sénateurs actuels n'ont pas d'argent que les prochains ne devront pas en avoir plus... Justement dans l'esprit de ce texte.

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Ta proposition pose aussi problème dans le cas de grandes fortunes; Pour elles passer au cens plébéien peut faire en sorte que finalement l'économie qui est faites par cela devient de beaucoup supérieure au remboursement des dépenses; dans les faits la république rémunèrerait alors les détenteurs de magistratures. Car dans la dernière tranche de cens, passer de 9% à 1,3% est une aubaine.



C'est un point ouvert à discussion. Dans l'esprit de ce que j'ai proposé, tu as bien lu le texte, tu l'as compris comme je l'ai écrit et pensé. Si d'autres intervenants pense que cet avantage est trop important, je ne suis pas contre une réécriture, mais précise, avec des points bien ancrés et identifiables.


Citer
Car dans cette logique il y a des caps, autour du 3m de cens environ, ou engager des fonctionnaires, n'est plus une dépense mais un profit assez élevé. Je pense que tu devrais revoir les cas pour le plus de 400 fonctionnaires.



Dans l'optique de la précédente remarque, je ferai une contre-proposition sur ce point.

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Il y a aussi les risques qu'un magistrat engage 0 fonctionnaires car le magistrat "oublie" d'être présent; dans ce cas son absence crée une charge encore plus lourde pour ces collègues. Ce cas devrait être prévu; les prêteurs devront saisir promptement alors les sommes nécessaires pour le bon fonctionnement de la république



Je suis d'accord. C'est envisageable que la république pallie ce genre d'absence. Un article supplémentaire sera rédigé.


Citer
J'en doute Tribun, si les clientèles sont efficaces pour un sénateur cela va de soi, si c'est utile pour la république cela ne peut être jugée que par les actions...ton système ne fait qu'accréditer que toute les clientèles sont utiles de facto à la république dès qu'on devient magistrat; ce qui est discutable. En réalité on ne sais pas ce qui va advenir de tout cela, tu t'inquiètes des abus; ce système peut aussi en produire sa part.



Les clientèles sont assurées de ne pas voir d'éventuels excès condamnés par ce texte, dont ce n'est d'ailleurs pas la vocation. Prétendre tout mesurer et connaître à l'avance n'est pas non plus la vocation du juriste et du légaliste que je suis. Nous verrons à l'usage, pour le moment tout cet aspect ne m'inquiète pas du tout.


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Sans dire que nous voulons une république "égalitaire et démocratique", nous voulons une république qui fonctionne et qui est capable de se pourvoir en magistrats même aux premières marches du Cursus. Encourager les jeunes gens à s'enrichir à outrance par la guerre risque aussi d'alimenter les courants de va-en-guerre sans que ceux-ci assimilent quoi que ce soit de l'art d'exercer leur position.



Cet enrichissement ne me choque pas. Et puis, il n'y pas que la guerre, il y aura des postes en province, des terres à vendre et exploiter... Ce qui fait le sel de la charge de sénateur.


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Si l'oligarchie doit advenir aussi qu'elle soit logique alors; les dépenses les plus hautes doivent être alors vers les magistratures les plus élevées. Pour ma part je soutiens surtout une alternance saine entre les familles de rang sénatoriales; la fortune ne peut pas être le seul critère; rigidifier ce critère pourrait être fait mais ponctuellement par le Censeur. Le faire par la loi est seulement moins souple.



La fortune est le principal critère. Ceci te paraît peut-être moins souple, mais à moi ceci me paraît logique de l'entériner par la loi. Elle n'empêchera pas un sénateur modeste de gravir les échelons, mais il ne le fera pas seul. Ce qui est un signe dangereux et anti-républicain.


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Pour ma part je proposerais en alternative une mesure du genre: que les magistrats en place pourraient être responsables de pourvoir à tout départ à la retraite et à la création de tout nouveau poste de fonctionnaire relié à son service dans son mandat. Nous transférions aux magistrats le pouvoir de pourvoir en hommes les fonctionnaires à partir de leur clientèle. La transition que tu souhaites Tribun se ferait mais sur le long terme.



C'est un système qui me paraît bien lourd. Dans la pratique les magistrats le feront d'eux mêmes, sans avoir besoin d'y être incité par le texte de loi.

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