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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi sur l’organisation des magistratures de la République
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Loi sur l’organisation des magistratures de la République
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DETRITUS CAMPANUS Julius
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Nb de messages : 1346
Inscrit le : Jeu 11 Sep 2014
Posté le : Mar 20 Fév 2018    

Sur demande de l'Edile Caro, voici une première version de texte pour rouvrir le débat sur nos magistratures. Le texte n'est pas totalement terminé, il n'inclut pas pour le moment le Consulat, qui reste inchangé par rapport à aujourd'hui.


Citer
La loi sur l’organisation des magistratures de la République, adoptée en l’an 405 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls J. Campanus Detritus et G. Pompéius Flavus, sur proposition de l’édile J. Caro Publius est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule : Compte tenu de son évolution et de son extension la République reconnait l’importance de repenser l’organisation du Cursus Honorum et des responsabilités associées.

Article 1 : Des élections

Les élections sont organisées chaque année dans les derniers jours de l’hiver, de manière à permettre aux magistrats de prendre leur mandat au premier jour du printemps. C’est au Censeur qu’il appartient d’organiser les élections qui se font en trois temps :
- Un recueil des candidats pour chaque magistrature, pendant lequel le Censeur vérifie que chaque candidat est éligible à la magistrature à laquelle le candidat postule. De base chaque candidat doit avoir 30 ans, avoir siégé au moins 2 années au Sénat, être à jour de son tributum et ne pas faire l’objet d’une plainte jugée recevable par les Préteurs ou le Censeur.
- Une séance de vote au Sénat, pendant laquelle chaque sénateur s’exprime en faveur de deux candidats par magistrature. Le nombre de vote reçu par chaque candidat détermine l’ordre de présentation du candidat aux comices. Si un candidat a reçu moins de 61 voix en sa faveur, il n’est pas présenté aux Comices.
- La présentation des candidats retenus aux Comices qui sont chargés d’élire deux candidats par magistrature à l’exception de la Censure.

En cas d’absence de candidats suffisant ou en cas d’abstention massive du Sénat, ne permettant pas de présenter suffisamment de candidats aux Comices, le Censeur nomme un pro-magistrat parmi les sénateurs ayant déjà occupé la fonction recherchée.

Au premier jour du printemps une cérémonie religieuse est organisée par le Pontife, pendant laquelle les candidats sont présentés aux Augures pour validation et à l’issu de laquelle ils prêtent serment devant Jupiter de servir la République pour l’année à venir.

Article 2 : De la Questure

Les Questeurs sont les gardiens du trésor de la République, à ce titre ils sont en charge :

- En cas de doute, de mener des enquêtes fiscales à propos de n'importe quel citoyen à l’exception des sénateurs. En cas de doute à propos d’un sénateur, il doit en informer le Censeur qui mènera lui-même l’enquête. En cas de détection d'anomalies dans les comptes des citoyens contrôlés, il peut distribuer une amende du montant de son choix au regard du préjudice estimé.
- Percevoir le tributum, les taxes sur le sel, les taxes minières et les droits commerciaux. Il peut à ce titre élever ou baisser ces taxes à l’exception du tributum en accord avec son collègue. Toutefois la majoration ou minoration ne pourra excéder 20%.
- Ils distribuent l'ager publicus en fonction des demandes. Le choix final de distribution leur appartient.

Article 3 : De l’Edilité

Les Ediles sont les gardiens de la cité de Rome, à ce titre ils sont en charge :

- D'organiser un évènement populaire chaque année aux choix : théatre, combats, etc ...
- D’assurer la sécurité des citoyens de Rome, en organisant des patrouilles et en veillant aux respects des règles morales lors des évènements publiques. En cas de trouble à l’ordre public ils pourront procéder à des arrestations et/ou distribuer des amendes.
- Lutter contre le crime organisé, en menant des enquêtes de terrain sur des affaires de contrebande ou de trafic. En cas de preuves sérieuses, ils pourront procéder à des arrestations et saisir les Préteurs pour prononcer des jugements.
- Assurer la construction et l'entretien des bâtiments publics et prendre des mesures pour garantir la santé publique et prévenir les incendies.
- Assurer l’approvisionnement en blé de la République par l’interaction avec la sodalité de Cérès et/ou l’expression de besoin en concessions auprès de la Questure.

Article 4 : De la Préture

Les Préteurs sont les gardiens de la justice de la République, à ce titre ils sont en charge :
- De recevoir les plaintes des citoyens. A ce titre il mène des enquêtes pour collecter des preuves permettant de rendre un jugement. Les enquêtes menées par un Préteur sont jugées par son collègue et vice versa. En cas de plaintes à propos de la fonction de sénateur, il doit en informer le Censeur qui mènera lui-même l’enquête et rendra son jugement.
- De solliciter les Questeurs et les Ediles pour faciliter leurs enquêtes
- De l'Imperium. Ils sont notamment sollicités par les Consuls pour des missions de maintien de l’ordre dans la République ou de répression de rébellion sur le territoire de la République.

Article 5 : De la Censure

Le Censeur est le gardien de la morale au Sénat, à ce titre il a en charge :

- De prendre les plaintes concernant la fonction de sénateur, enquêter et rendre un jugement
- De mener des enquêtes de moralité sur les sénateurs, notamment sur les déclarations de Cens ou des propos tenus en séance et fixer des amendes ou sanctions en conséquence
- De garantir de l'application des lois et de leur interprétation lorsque nécessaire
- De gérer l'album sénatorial
- D’organiser les élections



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Naples 390 à 393 Cérès 392 à ? 394 395 - 396 397 - 401 - 402 398 - 399 - 400 - 403 - 404 - 405

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Detritus Lupus Paulus (289-347) / Detritus Dives Tullius (322-390) / Detritus Campanus Julius (355-?)
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CARO PUBLIUS Julius



Autorisation : Membre
Nb de messages : 31
Inscrit le : Jeu 22 Jui 2017
Posté le : Mar 13 Mar 2018    

Pas de commentaires sur mon texte Patres ? Dois je en conclure que je peux demander aux Consuls de présenter une version finale aux votes ?

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Patricien, Aristocrate, Originaire de Capoue (Campanie), Riche propriétaire terrien.
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LAGELUS Statius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 60
Inscrit le : Jeu 22 Jui 2017
Posté le : Ven 16 Mar 2018    

C'est que je suis encore sous le choc de ma lecture Edile, j'ai cru lire une loi datant de la royauté.

Il me semble que ce texte n'est en aucune façon adapter à la complexité de Rome et de son organisation actuelle.

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CORNELIUS SCIPIO Publius
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 2287
Inscrit le : Mar 17 Avr 2012
Posté le : Dim 18 Mar 2018    

Il y a certains points sur lesquels je ne suis pas d'accord.

Je pense que la politique fiscale doit relever du Sénat et que les questeurs ne devraient pas pouvoir, de leur propre initiative, fixer le montant des taxes et du tributum.

En ce qui concerne le censeur, il n'est pas du ressort de celui-ci de mener des enquêtes. Cette tâche revient aux édiles et préteurs. La justice doit être la même pour tous les citoyens, et il n'y a pas de raison que certains - en l'occurrence ici les sénateurs - soient traités différemment.
Si le censeur estime qu'un sénateur, condamné par le préteur pour une affaire grave, ne mérité plus de siéger dans notre assemblée, il peut le rayer de l'album sénatorial, mais l'enquête et le jugement concernant l'affaire judiciaire doivent être du ressort du préteur.

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Imperator - Triomphe sur les Insubres en 394.
Victorieux des Lucaniens en 402.
Censeur 404-405, 406-407.
Consul 391, 395, 396, 397, 400, 401, 402, 408.
Préteur 386, 387, 388.
Édile 382, 383, 384.
Questeur 380, 381.
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VALERIUS PUBLICOLA Primus
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Autorisation : Membre
Nb de messages : 1695
Inscrit le : Ven 12 Aoû 2016
Posté le : Mer 11 Avr 2018    

Approuve les propos du Censeur Publius Cornelius Scipio.

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Gens Valerii Publicolae

Naissance en 369 Historien de Rome

Rang et tendanceSénateur patricien Faction des Modérés

Cursus honorum Flamine de Vesta (400 - ) Questeur : 401 Edile : 402, 403, 404
Préteur : 406, 408
Consul (409)

Car l'éclat des richesses et de la beauté est chose fragile et périssable ; la vertu, elle, assure la gloire et l'immortalité.

SALLUSTE, Cat, I
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