| Veto Helveticus |
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COLDEEUS VALENS Lucius
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 Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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| Citer : SEPTIMUS Marcus | Voyons senateur Coldeeus les preteurs, n'ont pas a justifier de leurs decisions. De plus sur quoi te base tu pour juger et accuser de partialité sr un dossier dont tu ne connais pas le contenu.
Laissons la justice de Rome faire son travail... |
Un des Préteur de la République appose son veto à un dossier auto saisi par son collègue, et mené par un Edile. Cela ne concerne plus que la Préture, mais le Sénat.
Seul le Sénat est apte à régler l'affaire. Et pour cela, le Sénat doit connaître le dossier, non ? Ne crois-tu pas qu'une décision doit être prise quand un Préteur s'oppose à un autre Préteur et à un Edile sur un dossier, la situation est bloquée, débloquons là, le Sénat est là pour cela, mais il faut qu'il puisse juger. Je ne voterais pas la levée du veto que si j'ai des éclaircissements, bien évidemment, je n'agirais pas en aveugle. Mais priver le Sénat de ces éclaircissements ne laisse pas la Justice de Rome faire son travail justement ...
Les propos du Sénateur Helveticus étaient très mal choisis, bien qu'il ne dise critiquer que la partialité du dossier, mais donc aussi les deux magistrats qui ont jugés ce dossier recevable, alors que ces deux magistrats n'ont aucun intérêt dans l'affaire. Je réagissais à cela en dénoncant ces propos au Préteur Helveticus.
Mais attendons que l'Edile Aemilius, ou un des deux Préteurs, expose l'affaire, et alors, le Sénat, dans sa grande sagesse, pourra décider ou non, la levée du veto, indirectement, par le Préteur Publicola pour appliquer la loi.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
2 fois Consul, 2 fois ProConsul, 3 fois Préteur, 4 fois Edile, 4 fois Questeur, ancien archiviste et historien, Légat et Gouverneur en Illyrie, et cela doit être tout ! ^^ |
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Adresse un air reconnaissant au Censeur:
Merci Censeur pour ton aide, j'avoue que je n'était pas très au clair sur ce point-là... Le Sénat n'apprendra décidément jamais à respecter ses magistrats, et c'est bien dommage.
A tous:
Bien, en effet, je n'ai pas à me justifier, mais j'estime que les propos du sénateur Coldeeus sont une atteinte à mon honneur de patricien vertueux. Comme je ne m'abaisserai pas au niveau des mesquineries, comme a choisi de le faire le sénateur Coldeeus, je vais donc vous faire part d'extraits du dossier qui ont justifiés mon veto.
Mais avant cela, je tiens à lire un petit extrait de loi:
| Citer | Lex Thimestia 250 – De la Préture:
[...]
ART. II DES PREROGATIVES ET POUVOIRS DES PRETEURS.
[...] Chaque Préteur dispose d’un droit de veto sur les décisions ou les actions de l’autre. Ce veto ne peut être levé que par un vote du Sénat, demandé par le Préteur concerné. |
En l'occurence, je suis désolé de contredire le sénateur Coldeeus, dont les connaissances législatives étaient jusqu'à ce détail près sans limite, que le sénat n'aura rien à juger du tout si mon collègue le Préteur Publicola ne demande aucune levée de mon veto. Ce dernier connaît les raisons de mon veto que je lui ai expliquées, et légalement, c'est le seul habilité à me les demander. Et s'il refuse de contrer mon veto, c'est que mes raisons ne sont peut-être pas si subjectives que cela...
Ainsi donc, la discussion pourrait s'en arrêter là, car le Sénat n'a aucun pouvoir de s'immiscer la dedans, du moment que le Préteur Publicola ne s'oppose pas à mon veto. Mais je vais quand même vous exposer certains extraits du dossier...
Esquisse un sourire rayonnant à l'adresse du sénateur Coldeeus
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* Consul 347-348
* Ambassadeur à Carthage 343-346
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Et il est regrettable de voir les Magistrats ignorés les interventions des Sénateurs, Préteur, j'ai bien précisé que le Préteur Publicola devait demander la levée du veto. Adressant à son tour un sourire rayonnant au Préteur
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Rendant le sourire:
Bien, dans ce cas tu dois être autant malentendant que moi, puisque le Préteur Publicola a bien dit qu'il ne souhaitait pas contrer mon SC.
Je vais chercher le dossier et je reviens.
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Titus Valerius Publicola
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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| Citer | | Je ne tenterais donc rien contre ce veto contre le sénateur Detritus hormis si des évenements m'y pousse ... |
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Retourné à son bureau chercher quelques documents, le Préteur revient:
Je vais prendre les pièces de l'édilité une à une:
| Citer | Pièce n°1 : le sénatus-consulte ultimum illégal proposé par le sénateur Augustinus Caro.
En l’an 341 de la Fondation, sous le consulat de Romanus Dobrasus et Gaius Flaminius
Le Sénat de Rome
Vu la tradition et les lois de La République selon lesquelles :
"L'imperium domi confère aux Consuls le pouvoir de convoquer le Sénat et les Comices, de faire procéder à l'arrestation de suspects, de rendre des sentences judiciaires par substitutiton extraordinaire aux préteurs, uniquement si ceux-ci sont absents ou défaillants ou bien en cas de crise exceptionnellement grave (= si le Sénat a adopté un senatus consulte ultimum donnant mandat au consul d’accomplir toute démarche utile à la sauvegarde de l’Etat et suspendu à cette fin une garantie fondamentale). Ce sont leurs licteurs qui sont chargés des exécutions capitales."
Un avis approbateur ayant été rendu par l'Edilité,
Et un avis approbateur ayant été rendu par la Prêture,
Sous la bénédiction du Ponfie Maxime et du Censeur de la République,
Décide ce qui suit.
Article I
Un Senatus Consulte Ultime confère au consul Flaminius un Imperium Domi étendu lui donnant le droit d'accuser et d'exécuter les individus notoirement nuisibles à la République.
Article II
Le consul Flaminius agira sous le contrôle des Prêteurs et sous les autorités conjointes du Censeur et du Pontife.
Article III
Ces pouvois prendront fin au plus tard à la fin de l'hiver et sinon dès la céssation des perturbations dont souffre la République.
Article IV
Fin des votes (HJ : dimanche 14H) à partir du moment où ce SC est présenté au Sénat.
conformément a l'article 4 de la loi Actae, le censeur devra valider ce SC.
Le censeur a pris part selon toute évidence à la genèse de ce texte, le terme « bénédiction » permet de supputer une possible entente préalable avant le lancement de ce texte, ce qui induirait la possibilité d’une conjuration à laquelle le censeur aurait pris part, visant à donner un pouvoir illimité au consul de l’époque, le sénateur Flaminius. |
Une telle pièce est tout simplement ridicule: je compte 5 conjectures dans une si petite phrase, beaucoup d'hypothèses, beaucoup d'interprétation, beaucoup d'herméneutique, pour dire quoi au final? Que parce que le Censeur a utilisé une formule protocolaire, il a commis un crime ou un délit? Une telle pièce est tout simplement risible, et ne justifie aucunement une poursuite de la République à l'encontre du sénateur Detritus.
| Citer | Pièce n°2 : sénatus-consulte visant à déchoir le sénateur Agrippa de son rang sénatorial
En l’an 341 de la Fondation, sous le consulat de Romanus Dobrasus et Gaius Flaminius
Le Sénat de Rome
Considérant que le sénateur Agrippa Lucilius à de mainte fois manqué de respect envers ses pairs, la République et nos dieux.
Considérant la mise en garde du Consul Flaminius vis à vis du sénat : "Mais soyons clairs, tout ceux qui sortirons avant la fin du débat seront, à mes yeux, considérés comme des patriciens indignes de siéger à la curie. Et je demanderai en personne au censeur de lancer un SC pour les rayer de l'album sénatorial."
Considérant que par conséquent le sénateur Agrippa Lucilius à lui même choisi qu'il était indigne de la charge de sénateur suite aux propos du consul Flaminius Gaius
Un avis approbateur ayant été rendu par l'Edilité,
Et un avis approbateur ayant été rendu par la Prêture,
Sous la bénédiction du Ponfie Maxime et du Censeur de la République,
Décide ce qui suit.
Article I
La radiation de l'album sénatorial du sénateur AGRIPPA Lucilius
Article II
Fin des votes (hj : dimanche 14h)
Ce texte, proposé par le sénateur Détritus, viole la loi organique Thimesthius 250 sur la Censure ainsi que la loi organique Cornelius 313 sur les relations entre les magistrats et entre les magistrats et le Sénat. |
C'est l'une des pièces les plus comiques du dossier, qui me fait justement dire que l'édile Aemilius est de mauvaise foi dans son enquête. En effet, il juge illégal le fait que le Censeur ait demandé au Sénat un avis consultatif concernant une éventuelle radiation de l'album sénatorial du sénateur Agrippa.
Ainsi donc, il serait tout à fait légal que le Censeur radie arbitrairement un sénateur sans qu'on ne puisse rien dire là contre, mais ce serait illégal qu'il demande l'avis du sénat?! C EST TOUT SIMPLEMENT RIDICULE!!!!
Surtout que cela ne viole en rien les lois citées par l'édile, du moment qu'au final, c'est au censeur seul que revient la décision et l'action de rayer un sénateur de l'album sénatorial.
| Citer | Pièce n°3 : paroles tenues par le sénateur Détritus alors censeur
Après le Sc proposé par le consul Flaminius envers le sénateur Agrippa et vu que ce dernier fut bien évidement refusé.
En vertu de mon pouvoir et des faits passés concernant le sénateur Agrippa.
Je met en garde le sénateur Agrippa officielement, un blame si vous préférez ... ainsi qu'une inégibilité de 3 ans.
D'autre part je ne tolèrerai plus aucun débordement dans les débats, vous avez choisi encore une fois de vous opposer à vos magistrats, vous avez choisi de considérer nos Consuls comme des pantins, soit, mais ne venez pas vous plaindre désormais il va falloir vous occuper de Rome !
Autre chose, inutile de venir vous plaindre je ne changerai aucune de mes décisions, et si vous jugez mes décisions incorrectes vous avez deux solutions : me faire destituer ou partir loin de Rome !
Pièce n°4 : peine infligé au sénateur Agrippa, inscrite dans le rapport du Censeur
3 ans d'inégibilité pour le sénateur Agrippa (342, 343, 344)
La peine ici infligée par le censeur est totalement hors de propos. Il est rappelé également que jusqu’ici seul un préteur, au terme d’un procès, a infligé une telle peine (procès Laudanum, procès Actae). |
Cela devient de plus en plus grotesque, et je ne peux pas qualifier cela autrement: le Censeur a légalement le droit de rayer un sénateur de l'album sénatorial, mais selon l'édile Aemilius, il n'a pas le droit de prendre de mesure intermédiaire. J'ai bien contrôlé la loi, j'ai même demandé à l'édile de me fournir plus d'éléments à charge, il n'y est pas parvenu, et pour cause: rien n'interdit au Censeur de décider de ce genre de mesure, de par sa mission de protection de la morale et des moeurs à tous les niveaux de la République. Voilà pourquoi il n'y a aucune autre raison de donner suite à une telle pièce.
Est-ce qu'il faut vraiment que je continue? Je peux aussi vous faire part des minutes de la séance durant laquelle l'édile Aemilius, l'édile Gaius, le Préteur Publicola et moi-même avons discuté de ce dossier.
Au regard de cela, j'estime qu'on me doit des excuses par rapport à tout ce que l'on a insinué sur moi.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Ecoutant avec le plus grand sérieux
Oui, il faut que tu continues. Donnes tous les éléments du dossier, en omettre une partie est génante. Mais cette première partie est déjà très intéressante. Cela montre que rien n'a été ignoré dans le dossier, ce qui permet lors d'un procès d'avoir tous les éléments en mains.
Et je signale au Préteur qu'un dossier de l'Edilité n'a pas à juger un Sénateur, ce sera au Tribunal de juger, ce qui rend caduque certaines de tes remarques ...
Mais je t'en prie, Préteur, continue, un dossier doit être complet pour être jugé ...
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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| Citer : "Coldeeus" | | Et je signale au Préteur qu'un dossier de l'Edilité n'a pas à juger un Sénateur, ce sera au Tribunal de juger, ce qui rend caduque certaines de tes remarques ... |
Fronçant les sourcils:
Euh excuse-moi sénateur Coldeeus, mais je n'ai pas compris ce que tu voulais dire... Tu t'adressais à qui exactement? Tout ce que j'ai cité dans ma dernière intervention était l'oeuvre de l'édile Aemilius. Mes remarques ne concernaient que ses propos, qui, justement, du fait qu'en tant qu'édile, ce n'est pas son rôle de juger, je me suis permis de qualifier son dossier de partisan et parti pris.
Et il me semble que tu n'as décidément pas compris qu'ici, je ne me substitue pas au rôle d'un Tribunal, mais que je ne fais que justifier la raison de mon veto?! J'aimerais qu'on ne l'oublie pas, car je n'avais aucune raison de le faire comme l'a si bien relevé le Censeur Antonicus.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Préteur, il serait souhaitable que tu fournisses le dossier entier, et non un extrait. Je te prie de continuer à dévoiler le dossier, car nous ne pouvons juger d'un dossier incomplet.
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Ancien joueur de Coldeeus Nicolaeus et Coldeeus Valens Lucius
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Se renfrognant...
Tsss... c'est ce que j'allais faire... Vu ton silence à ma précédente question, je pense que j'avais finalement raison... La suite donc:
| Citer | Pièce n°5 : sénatus-consulte proposé par le censeur visant à faire cumuler consulat et pontificat, ceci au bénéfice du consul de l’époque, le sénateur Flaminius
En l'an 341, sous le consulat de Flaminius Gaius et Dobrasus Romanus, le Sénat de Rome permet au consul Flaminius de postuler au poste de Pontifex Maximus.
Article I : Le consul Flaminius peut se présenter à la candidature au poste de flamine de Jupiter et ce en gardant son statut consulaire.
Article II : Si le consul Flaminius est choisi par les Dieux, il ne devra pas démissionner de son poste de consul pour l'an 341. Il pourra donc cumuler le poste de consul et de Pontifex Maximux.
Article III : Ce SC finira en fin d'année 341.
Article IV : Ce Senatus Consulte restera aux votes jusque [HJ : dimanche midi ]
SPQR
Ce sénatus-consulte, proposé par le sénateur Détritus en tant que censeur, constitue une violation des lois de Rome, et spécifiquement des lois Ecritus Stilo 310 « Réforme et codification électorale » et Junia 214 « Du Pontifex Maximus ». |
Ici, l'édile Aemilius se base sur des faits qu'il n'a pas vécus personnellement, ce qui me semble quelque peu limite pour mener une enquête... enfin bref, passons. Quoiqu'il en soit, il s'agissait d'une situation exceptionnelle, où le Pontificat n'avait plus de titulaire depuis prêt de 6 mois, ce qui était totalement inadmissible en temps de guerre, ce autant pour le Peuple que pour les dieux!!! Or justement, il n'y avait aucun autre candidat en lice. Le consul Flaminius avait proposé de démissionner pour réparer une telle situation intolérable et se présenter au Pontificat, mais le problème est qu'il n'y avait aucun autre candidat qui puisse se présenter au consulat à la place du Consul Flaminius. Et puisqu'il était déjà l'unique consul présent à Rome, et qu'il n'y avait pas moyen d'avoir un autre candidat au Pontificat dans l'immédiat, le Censeur a proposé cette idée.
Mais quoiqu'il en soit, cet élément qui me semble être que de la mauvaise foi, au vu de la situation extraordinaire de ce moment-là, ne peut tout simplement pas être considéré comme recevable: tant qu'il ne s'agit pas d'un crime, on ne peut pas être puni pour une simple démonstration d'intention. Comme ce SC en question n'a JAMAIS été adopté, il ne peut tout simplement pas violer la loi: en effet, du moment qu'il n'a jamais été accepté par le Sénat ni validé, il est considéré comme nul, donc inexistant. Et il ne faut pas être un érudit pour se rendre compte qu'une chose inexistante ne peut pas être illégale.
Un exemple simple: tu souhaites prendre sur toi une arme dans l'enceinte sacrée du Pomerium, ce qui est un sacrilège et donc un crime. Le fait que informe un de tes ami par écrit de ta volonté à ce sujet fait-il de toi un criminel, tant qu'il n'existera aucune arme en ta possession? Il me semble clairement que non. Par analogie, c'est exactement la même chose ici, en sus de ce qui précédait comme arguments.
Enfin, la dernière pièce:
| Citer | Pièce n°6 : Concernant l’élection du Tribun de la Plèbe Decimus
Les minutes du Sénat nous apprennent que le Tribun Carmanovius a publiquement interpellé le sénateur Détritus en ces termes :
Citer : CARMANOVIUS Julius
Sur un autre sujet, Censeur, j'ai bien relu tous les textes de Loi concernant le Tribunat et le rôle du Censeur, j'ai aussi consulté quelques hommes dont l'intelligence et la vertu ne saurait être mise en doute... Et il apparait clairement que c'est à toi de décider si le Tribun Decimus peut finalement être candidat malgré sa fuite hors de Rome au plus fort de l'épidémie.
La aussi, la Loi est claire: Les craintes pour sa santé du Tribun Decimus l'ont poussé à quitter Rome en pleine hiver, période éléctorale. Et comme il n'existe aucun cas particulier pour le Tribunat (contrairement au Consulat, par exemple), la candidature du Tribun Decimus n'est plus valide, et il ne devrait pas pouvoir être présenté aux Comices.
Je te demande donc de lui signifier très officiellement la chose, car toi seul dispose de ce pouvoir.
Ce à quoi le sénateur Détritus a répondu :
Oui oui pas d'inquiétude sénateur Carmanovius, je vais me pencher pleinement sur la question désormais et regler ce problème |
Je l'ai bien dit à l'édile Aemilius, c'est le seul élément qui selon moi pouvait entrer en considération dans une poursuite à l'encontre du sénateur Detritus. Néanmoins dans l'etat, la simple citation de cette minute du Sénat ne crée pas l'infraction en soit. J'ai demandé à l'édile d'approfondir cette sixième pièce, il a préférer contester mes paroles sur les cinq autres plutôt que d'apporter quelque chose de plus relevant pour la sixième pièce.
Cette pièce ne relève aucune infraction du sénateur Detritus, elle est incomplète, et si quelqu'un m'adressait une plainte de cette manière là, elle serait forcément refusée. Cela ne veut rien dire en la forme. N'ayant pas reçu plus d'éléments, et comme pour une fois j'ai décidé d'améliorer ma soit-disant lenteur, je me suis basé sur le dossier qui m'avait été remis par l'édile et ses explications non satisfaisantes pour décider d'aposer mon veto.
J'estime avoir agi en toute impartialité, et en toute bonne foi, honnêtement.
Maintenant, à vous d'en penser ce que vous souhaitez. Mais les sénateurs dignes de ce nom seront certainement assez lucides pour constater qu'un tel dossier ne pouvait tout simplement pas être utilisable pour une auto-saisine de la Préture. Ma fonction est de rendre la Justice, et de juger les faits qui me sont présentés, que ce soit lors d'un procès, lors d'une réception de plainte, ou lors du traitement d'une affaire. Je n'ai fait que mon devoir, et nul homme de bonne foi pourra m'en blâmer.
Au vu de tout cela, j'aimerais savoir si mon collègue le Préteur Publicola souhaite s'opposer à mon veto ou non. S'il ne le souhaite pas, alors j'estime que je n'ai plus rien à dire pour le moment.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Agréablement surpris
Ce dossier me semble très complet !
La pièce n°6 est très claire, je ne vois pas en quoi cela gène.
Ce dossier de l'Edilité remplit exactement son rôle : il permettra lors du procès d'avoir tous les éléments en mains pour pouvoir juger, grâce aux pièces 1 à 6, montrant chacun une possible irrégularité lors de la Censure du Sénateur Detritus. Cela devra être jugé pendant le procès, non maintenant, bien entendu, Préteur. Je ne dis pas que le Sénateur Detritus est coupable de ces faits, mais ces pièces sont tout à fait corrects.
Les faits de la pièce n°6 sont connus de tous et niés par personne, même par le Tribun Decimus ou le Sénateur Detritus. C'est un fait, nul besoin de connaître le trajet exact du Tribun Decimus lors de son absence. La loi est claire il me semble.
Je ne te blâme pas Préteur, mais de mon point de vue, l'accusation, la défense, le Préteur en charge du procès et le jury a ainsi un dossier complet sur les agissements du Censeur Detritus pour pouvoir jugé au mieux, 6 pièces détaillés, lois à l'appui. Ce dossier est parfaitement utilisable, ce sera au jury de rejeter des pièces dans leurs concertations si elle ne semble pas pertinente, mais il aura, le jury, ainsi toutes les cartes en mains pour juger !
Semble impressioné
Rare sont les dossiers aussi complets permettant au jury d'y voir au plus clair pour que la Justice soit faite ! Que des pièces te semblent non pertinentes, je le conçois parfaitement Préteur, mais au vu du dossier complet, elles ont tout à fait leur place dans ce dossier ! Ce sera à la Justice de trancher.
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HELVETICIUS Ptolemeo
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Posté le : Lun 23 Oct 2006 |
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Sénateur Coldeeus, dans ce cas, laisse-moi te poser une ou deux questions: à quoi sert un Préteur? Pourquoi donne-t-on au Préteur le pouvoir de juger si une plainte est recevable ou non? Pourquoi n'est-ce pas un Jury qui décide de la recevabilité des plaintes?
Maintenant, je suis étonné que je doive te rappeler moi-même certains passages de la loi que tu connais si bien:
| Citer | Lex Cornelia 310 – De la définition des principes de procédure judiciaire
ARTICLE I:
[...]
Ne sauraient faire valablement l’objet d’une plainte des comportements qui ne constituent pas une violation de règles de droit.
[...]
Il incombe aux préteurs de qualifier les faits et le cas échéant de décider de la suite à y donner : procès ou classement sans suite.
[...]
ARTICLE VI : PLAINTE ABUSIVE, PLAINTE MENSONGERE ET FAUX TEMOIGNAGE
Les préteurs peuvent infliger une amende à ceux qui ont porté devant eux une plainte abusive ou manifestement fantaisiste.
Les plaintes mensongères portées dans l’intention délibérée de nuire à autrui sont des infractions pénales particulièrement graves, des crimes, puisque visant de surcroît à tromper et à instrumentaliser la Justice de la cité. |
Ne te donne pas la peine de répondre à mes questions en fait, car la loi est claire et le fait à ta place:
1) Un comportement qui ne constitue pas une violation d'une règle de droit ne peut pas faire l'objet d'une plainte.
2) C'est aux préteurs que revient de qualifier les faits.
3) Les préteurs décident ensuite de la suite à y donner.
Bien. Qu'ai-je donc fait jusqu'à présent, si ce n'est de qualifier les faits, en les jugeant irrelevant, car ne constituant pas une violation des règles de droit. Par mon veto, j'ai tout simplement décidé de la suite à donner: à savoir, un classement sans suite et sans procès. Et nul ne peut me retirer ce droit là que j'ai. Sans quoi je serais obligé de considérer cela comme une atteinte délibérée à nos institutions, que de court-circuiter la Préture en nuisant gravement à ses compétences respectives.
J'aimerais que l'on apprenne enfin à respecter l'institution qu'est la Préture, et partant, les compétences que notre ordre juridique lui a attribuées.
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COLDEEUS VALENS Lucius
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Posté le : Mar 24 Oct 2006 |
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Faisant la moue
Sauf qu'il ne s'agit pas d'une plainte Préteur. Il me semble que ton collègue s'est auto-saisi de l'affaire, donc je ne comprends pas tes remarques techniques, Préteur. Tu me parles de plainte ? Y'en a t-il une ?
Et le Préteur Publicola agira en son âme et conscience, le Sénat est informé de la situation.
Je ne fais que donner mon avis, je ne t'ai jamais demandé de retirer ton veto. N'ai je pas le droit de donner mon avis, Préteur, sur une décision prétorienne.
Je comprends parfaitement ton avis, je ne le partage pas, et je suis très étonné de certaines de tes critiques que je trouve déplacées au vu du dossier et des personnes impliquées. Voilà tout, ne me fais pas dire ce que je n'ai pas dire, Préteur, ça nuit au débat. J'ai juste donné mon avis, ce qu'il devient de plus en plus dur à faire sans justifier pourquoi on l'a donné, sans devoir à chaque fois expliqué ce qu'est un Sénateur, et rappellé son droit de parole.
Mais laissons le Sénat, l'Edile et ton collègue s'exprimer. A chacun de donner son avis, je suis intéressé, surement comme le Sénat, de connaître l'avis de l'Edile notamment. Ne partons pas en palabres futiles, laissons les autres s'exprimer Préteur. S'inclinant
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ANTONICUS Cornelius
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Posté le : Mar 24 Oct 2006 |
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Pourquoi ai-je l'étrange impression que nous sommes déjà en train de faire le procès ?
Pourquoi ai-je l'étrange impression que le Sénat qui n'a absolument rien à dire dans les affaires de justice vient mettre son grain de sel ?
Je vous avoue qu'au beau milieu de toutes ces pièces, ces extraits de lois, ces rapports etc...on en predrait son latin.
Je vous rappelle que nous avons des formes à respecter et que nous ne pouvons pas faire n'importe quoi.....et j'en suis désolé, sénateur Coldeeus mais le Sénat n'est pas omnipotent.
Une plainte est déposée par un préteur de la République. Elle est étayée par un dossier monté par l'édilité.
Le second préteur comme la loi l'y autorise met son veto sur cette plainte.
La question est de savoir si oui ou non, le préteur qui a posé la plainte initialement souhaite lancer une procédure pour faire lever le veto. Et c'est tout ce qui nous interesse.
Préteur Publicola, souhaites-tu lancer la procédure de levée du véto ?
Car sinon, cette discussion n'est que perte de temps.
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75 ans
Consulaire
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Titus Valerius Publicola
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Mar 24 Oct 2006 |
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Mon collègue a dit et cité tout à l'heure :
| Citer |
| Citer | Lex Cornelia 310 – De la définition des principes de procédure judiciaire
ARTICLE I:
[...]
Ne sauraient faire valablement l’objet d’une plainte des comportements qui ne constituent pas une violation de règles de droit.
[...]
Il incombe aux préteurs de qualifier les faits et le cas échéant de décider de la suite à y donner : procès ou classement sans suite.
[...]
ARTICLE VI : PLAINTE ABUSIVE, PLAINTE MENSONGERE ET FAUX TEMOIGNAGE
Les préteurs peuvent infliger une amende à ceux qui ont porté devant eux une plainte abusive ou manifestement fantaisiste.
Les plaintes mensongères portées dans l’intention délibérée de nuire à autrui sont des infractions pénales particulièrement graves, des crimes, puisque visant de surcroît à tromper et à instrumentaliser la Justice de la cité. |
Ne te donne pas la peine de répondre à mes questions en fait, car la loi est claire et le fait à ta place:
1) Un comportement qui ne constitue pas une violation d'une règle de droit ne peut pas faire l'objet d'une plainte.
2) C'est aux préteurs que revient de qualifier les faits.
3) Les préteurs décident ensuite de la suite à y donner. |
Prenons la dernière pièce
Selon la Lex Ecrita 310 Le Tribun doit
| Citer | | être présent à Rome et ce pour toute la durée du vote ou de la désignation. La procédure in absentia s'applique néanmoins si la loi le prévoit pour le poste brigué ; |
Or le tribun n'était pas présent donc cela s'oppose à la loi : le censeur n'a rien fait pour l'empêcher comme son rôle l'indique.
Je demande donc la levée du veto pour permettre ainsi au Sénat de juger en son âme et conscience de cette affaire...
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
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