Date du jeu : été 417
Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Traité de paix entre la République Romaine et Delphes.
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Traité de paix entre la République Romaine et Delphes.
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FUGITIVUS Felix
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Posté le : Lun 05 Mai 2008    

"Traité de paix entre la République Romaine et la cité grecque de Delphes, mise en application en 352 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Marcus Septimus et Felix Fugitivus, sur proposition du sénat de Rome et de l'ambassadeur Ricola pour l'archonte Flipperos de Delphes.

Préambule :

Après la reconquête du sud, la République Romaine (ci-après "Rome") reconnaît n'avoir aucun grief envers la nation de Delphes (ci-après "Delphes") qui s'est émancipée de l'Hégémonie gouvernée par le roi Philippe. Il a été donc décidé d'appliquer un traité de reconnaissance territoriale et de paix entre Rome et la Cité.

Article I :
Rome reconnaît Delphes comme nation à part entière et indépendante de l'Hégémonie. Delphes reconnait Rome comme nation indépendante, dans ses frontières actuelles, en ce que compris les provinces de Bruttium, de Croto et d'Illyrie.

Article II :
La signature de ce traité confirme, si besoin est, la paix entre Rome et Delphes. Rome s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Delphes. De même, Delphes s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Rome.

Article III :
Dès l'entrée en vigueur de ce traité, Rome et Delphes se considèrent comme des nations amies. Le commerce et la diplomatie reprendront leurs droits sur la guerre et de nouvelles relations pourront dès lors être construites.


Clause commerciale :

Chaque année, 3 denrées seront exemptées de taxes, le choix de ces denrées sera indiquée par le pays exportateur au moment de la première importation de l'année sous couvert de la sodalité de Mercure pour Rome et des autorités mercantiles delphiques pour Delphes


Clause juridique :

Les sujets de Delphes se doivent de respecter les lois de la République qui s'appliquent sur tout son territoire, Illyrie comprise. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Rome, quelque soit son statut, sera soumise à la justice Romaine.
Les citoyens romains se doivent de respecter les lois de Delphes qui s'appliquent sur tout son territoire. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Delphes, quelque soit son statut, sera soumise à la justice delphique."

La discussion à déjà eu lieu en partie, ce texte semble accepté par la plus grande partie des sénateurs. Avant de le soumettre aux votes je souhaites savoir qi quelqu'un à quelque chose à redire sur la forme ou sur le fond.

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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
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FUGITIVUS Felix
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Posté le : Ven 09 Mai 2008    

rien à redire?

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81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376.
5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
Posté le : Ven 09 Mai 2008    

Junius fait signe de la tête que non

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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom

Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien

42 ans
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
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Posté le : Ven 09 Mai 2008    

Il n'y a plus qu'à voter ce traité si personne n'y voit rien à redire.

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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
Tabula III de la Lex duodecim Tabularum
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Décinus Mairus
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Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
Posté le : Dim 06 Juil 2008    

LE DEBAT EST CLOS CAR LE PROJET DE LOI EST MIS AUX VOTES !

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Tribun 360-361
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Préteur 347
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Questeur 342
Flamine de Cérès 343 à 347
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MJ Fanum
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Inscrit le : Mar 02 Déc 2008
Posté le : Jeu 11 Déc 2008    

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