| Amendement Regulus De censore |
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RUFFINUS Caïus
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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 Posté le : Mar 27 Mai 2008 |
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L’amendement à la Lex Caro de 346 sur la Censure, adoptée en l'an XXX
après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls XXX et XXX, sur
proposition du sénateur Marcus Atilius Regulus, est applicable à partir
de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.
Art. I : L’article VI de la Lex Caro de 346 A.U.C sur la Censure est abrogé.
Art. II : Est ajouté l’article suivant qui remplace l’article VI abrogé
: « En tant que plus haute autorité morale de la République, le Censeur
place sous son patronage la bonne marche des débats au sein de la Curie,
dans le respect de la Vertu, de la Morale et des Valeurs civiques, et
peut le cas échéant infliger une amende, comme prévu par l’article III.
Conformément à la Lex Publius Cornelius Scipio de 250 sur le Consulat,
seuls les Consuls, de par leur Imperium Domi, peuvent mettre une Loi aux
votes du Sénat et du Peuple romains. Le Censeur n’a donc aucune
prérogative législative autre que celle de présider au vote sénatorial
et d’assurer le bon déroulement de celui-ci. Il peut cependant ouvrir un
débat sur un projet, prérogative qu’il partage avec les Consuls.
SPQR
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C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort?
http://romejpem.pcpc.fr/bio.php3?Perso=RUFFINUS%20Ca%EFus
V2 videre, et mori!
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ATILIUS REGULUS Marcus
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Posté le : Sam 31 Mai 2008 |
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/Se lève/
Cet amendement fait directement suite à notre débat sur la Censure. Il permet tout simplement d'ôter toute prérogative excessive en matière législative au Censeur pour la redonner aux Consuls. Ainsi, nous évitons tout litige possible actuellement dans le flou de la Lex Caro.
Cet amendement est technique, j'en conviens, mais il répond dignement aux craintes énoncés par les Pères Conscrits proches du sénateur Marius. Un amendement simple, qui répond à un problème simple.
Toutefois, si le Sénat avait d'autres améliorations à effectuer sur la Loi Caro qui régit actuellement la Censure, qu'il le dise, et que cela soit intégré dans cette loi.
Voici ce que donne la Loi sur la Censure AVEC l'amendement :
| Citer |
Préambule : La Censure est une magistrature supérieure dotée de la Potestas et des auspices majeurs. Le Censeur incarne la Morale, la Vertu et la Tradition romaines. Il est investi de la plus haute Auctoritas de la République après celle que revêt le Sénat en lui-même. Le Censeur, en vertu de cette autorité et de sa position suprême quant aux valeurs civiques, est chargé de la bonne marche du Corps des Citoyens et de veiller à ce que les lumières sacrées de la Cité demeurent le phare des âmes qu'elle abrite. Il doit par sa stature pouvoir incarner aux yeux de tous les Romains le respect des Ancêtres, la Piété et les valeurs civiques fondamentales. Il est le garant de la pureté morale de la République et devra diffuser dans la Cité l'impérieux désir de les protéger et de les respecter. En d'autres termes, le Censeur est l'institution morale suprême de la République dont l'Autorité doit diffuser par sa Potestas les valeurs qu'il incarne, rappelle et fait respecter.
Cette loi abroge la loi THIMESTIUS Kaeso de 250.
Art. I : Sont éligibles au rang de Censeur les sénateurs ayant le rang de consulaire. Le Censeur est élu selon les mêmes modalités que les autres magistrats mais son mandat est d'une durée de V ans renouvelables consécutivement une seule fois.
Il ne peut quitter Rome qu'avec l'accord du Sénat, sous peine d'être déchu automatiquement de sa charge.
Art. II : En tant que protecteur du Corps civique, le Censeur procède tous les deux ans au recensement de la population. Ce recensement devra faire l'objet à Rome d'une cérémonie officielle à laquelle tous les citoyens du Latium devront participer. Le Censeur devra alors faire état du nouveau Cens suivant l'ordre décroissant des fortunes, c'est-à-dire de la classe I aux citoyens hors classe, en réunissant les centuries nouvellement constituées sur le Champ de Mars, à l'exception de la première classe et des patriciens qui seront présentés sur le Forum. A l'issue de la cérémonie seront introduits officiellement les nouveaux citoyens. La cérémonie sera placée sous la protection de la triade capitoline définie par notre religion.
Art. III : Gardien de la tradition, de la morale et de la vertu, le Censeur peut infliger une amende proportionnelle tant à la faute qu'à la fortune du citoyen visé pour tout acte, propos ou écrit qui porterait atteinte à ces fondements de la République.
Art. IV : En tant que plus haute autorité individuelle de la République, le Censeur dresse la liste des sénateurs en suivant l'ordre des fonctions occupées, puis de l'âge et en fin de la fortune telle qu'indiquée au Cens. Il a le pouvoir de radier de l'album ou de ne pas réinscrire un sénateur qu'il jugerait indigne de siéger. Il a aussi pour rôle de prendre en charge l'accompagnement des nouveaux sénateurs en déléguant si besoin à un sénateur de son choix le soin de prendre en charge un ou plusieurs sénateurs nouvellement inscrits.
Art. V : Il ouvre et clôture les élections et en proclame les résultats. En cas d'empêchement, de démission ou de décès, un Consul ou à défaut de Consuls, un Préteur se charge de cette tâche. En cas d'absence de tout magistrat de ceux ci-dessus énumérés, ce sont les Tribuns qui, sur délégation expresse du Sénat par SC, organisent les élections.
Art. VI : En tant que plus haute autorité morale de la République, le Censeur place sous son patronage la bonne marche des débats au sein de la Curie, dans le respect de la Vertu, de la Morale et des Valeurs civiques, et peut le cas échéant infliger une amende, comme prévu par l’article III. Conformément à la Lex Publius Cornelius Scipio de 250 sur le Consulat, seuls les Consuls, de par leur Imperium Domi, peuvent mettre une Loi aux votes du Sénat et du Peuple romains. Le Censeur n’a donc aucune prérogative législative autre que celle de présider au vote sénatorial et d’assurer le bon déroulement de celui-ci. Il peut cependant ouvrir un débat sur un projet, prérogative qu’il partage avec les Consuls.
Art. VII : Le Censeur est chargé de contrôler l'existence et l'honnêteté des rapports de fin de charge rendus par les magistrats. Il doit également contrôler tout usage qui est fait des moyens financiers de la République à l'exception des fonds discrétionnaires consulaires. Il peut rédiger des avis sur la gestion des fonds publics et sur l'état des finances de la République.
Art. VIII : Le Censeur est le gardien de la Tradition, et par conséquent du droit qui doit en être l'actualisation. En cela il est l'ultime référence quant à l'interprétation des lois et toute plainte qu'il portera en personne devra être acceptée par les prêteurs. Le Censeur ne devra, en revanche, ne donner aucune solution à l'affaire et la présenter à la préture de manière froide et impartiale sans n'avoir jamais pris parti autrement que par ses attributions.
Art. IX : Ces pouvoirs ne sont pas limitatifs et sont définis au cas par cas par les textes législatifs dans lesquels le Censeur est impliqué.
Art. X : Celui qui a pour charge de demander des comptes n'a pas à en rendre. Rien ne sera donc exigé en sortie de charge.
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Marcus Regulus, des Atilii.
Sénateur patricien
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Sam 31 Mai 2008 |
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Je suis d'avis que le Censeur ne puisse plus du tout présenter un pjet de lois, après tout, sii est un gardien, il doit rester dans son rôle, point.
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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Posté le : Sam 31 Mai 2008 |
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/ Acquiesce /
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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ATILIUS REGULUS Marcus
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Posté le : Sam 31 Mai 2008 |
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Je précise que cette mention signifie seulement que le Censeur peut mettre un projet en débat, comme ici même ce fut le cas, et non le mettre aux votes. J'avais fait cet ajout en songeant aux jours où les Consuls ne sont pas à la Curie et où la mise aux débats traine. C'était une petite touche vers un peu plus d'efficacité
Mais je conçois tout à fait qu'on puisse s'y opposer et s'en passer facilement. La mesure est assez gadget.
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Marcus Regulus, des Atilii.
Sénateur patricien
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Titus Valerius Publicola
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Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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Je pense que le censeur devrait avoir un veto si le projet n'est pas conforme à la morale.
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La Terreur du Sénat
Censor Power |
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AELIUS AGRICOLA Julius
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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Drole d'idée....que le censeur soit le gardien moral du sénat, c'est à dire, qu'il veille à la bonne tenu des débats et des moeurs est une chose. Qu'on lui permette de juger de la moralité d'une loi et pourquoi pas d'une guerre pendant qu'on y est, en est une autre.
C'est aux sénateurs de juger si une loi est bonne ou non pour la république, pas au censeur. Pourquoi donc, donner à un seul homme, la possibiliter de rejeter une loi que tous jugerait bonne?
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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En effet, Sénateur Julius Aelius Agricola. Pourquoi donner la possibilité au Censeur de rejeter une loi que tous jugeraient bonne ? C'est au Sénat de juger.
Par contre, il me semble qu'il serait correct de laisser au Censeur le pouvoir de mettre aux débats un projet, cela n'a rien de préjudiciable, tant que les Consuls restent les seuls à pouvoir ou non présenter un projet aux votes du Sénat et des Comices.
Et pour en revenir à l'idée de l'ex-Censeur et Consulaire Publicola, le Censeur, avec et par l'intermédiaire de l'Archiviste de la République, pourrait émettre un avis sur chaque projet concernant sa conformité avec les autres lois et pour juger si le projet est conforme à la morale ou non. Cet avis devrait être donné rapidement et en rien bloquer le processus législatif, si lesdites personnes ne se prononcent pas rapidement, on peut passer aux votes sans attendre plus longtemps, ou si les Consuls et le rédacteur du projet le veulent, ils pourraient passer outre cet avis. Mais cela permettrait d'éviter de voter des lois qui s'opposent à d'autres sans abrogation ou amendement clair, etc. car l'avis en question se devrait objectif et neutre et porter avant tout sur la forme de la loi concernant sa conformité avec nos autres lois, et sur le fond concernant sa conformité avec la morale. Et quand bien même il ne le serait pas, les Consuls gardent tout le pouvoir de toute manière.
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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
— Tabula III de la Lex duodecim Tabularum |
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
Inscrit le : Lun 16 Avr 2007
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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Il existe de coutume une manière de faire pour proposer une Loi, ouvrir un débat dans une cession du Sénat pour parler du problème que l'on a identifié, de la solution que l'on compte apporter, si le Sénat démontre un certain intérêt alors un projet de Loi est proposé. Le but de cette amendement est de remettre ce pouvoir aux Consuls. Je pense que cette partie de l'amendement pose quelques problèmes.
Tant que le Censeur propose un projet de Loi tout en respectant la Tradition dont-il est le gardien, il n'y a pas à prioris de problème à lui donner le droit de mettre un projet en débat. Sauf Sénateur REGULUS, si des Sénateurs passent outre les Consuls qui eux ont refusé de proposer une Loi au débat.
J'ai l'impression que permettre au Censeur de garder cette prérogative doit être mieux encadrer par exemple dans le seul cas où il n'y a pas de Consuls et où les Preteurs deviennent Préteur Consulaire sous la surveillance du Censeur. Qu'en pensez-vous ?
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ATILIUS REGULUS Marcus
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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Soyons clair, Sénateur Marius, ce n'est pas dans la mise aux débats qu'il y a exercice d'un pouvoir, c'est dans la mise aux votes. Un Consul met toujours un projet en débat, car il en va de son devoir, et qu'il n'a pas intérêt à ne pas faire ce qui ne l'engage à rien ! Que penserait le Sénat d'un Consul qui refuse à mettre un projet aux débats, tandis que le débat est l'essence même de notre assemblée ? Non, le vrai pouvoir, c'est la mise aux votes...
Quant à la proposition du Sénateur Capitolinus, je la trouve très interessante. Qu'en pense le Sénat ?
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Marcus Regulus, des Atilii.
Sénateur patricien
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Caius Marius Poplicola
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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Mais Sénateur, en ce qui concerne la moralité d'un Loi, il existe déjà les augures ? Je pense tout de même qu'il vaut mieux enlever au Censeur le droit de mettre un projet aux Débats, les choses ainsi seront clairs. Le Censeur comme les autres Sénateurs à le droit de débattre d'une Loi... Si il veut la critiquer, il le peut, mais si il use de sa fonction mal à propos pour critiquer une Loi alors mal lui en prendra.
Je ne demande qu'une chose, que la Loi sur la Censure revienne à son but premier, sans donner autre chose que la Potestas qu'il doit recouvrir... Le droit de proposer une Loi... pourquoi les Sénateurs ne l'auraient-ils pas si seul les Consuls peuvent provoquer un vote du Sénat et des comices ?
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QUINCTIUS CAPITOLINUS Titus
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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Sénateur Marius, le Censeur de la République est élu par le Sénat et les Comices, son élection est validée par les Augures, comme celle de tous les autres magistrats, à l'exception qu'un candidat à la Censure a été Consul avant.
Cela fait maintenant près de dix ans que le Censeur met aux débats les Lois, et y a t-il eu des problèmes ? C'est nous, Sénat et Peuple de Rome, qui élisons le Censeur parmi les hommes les plus honorables, les Consulaires, investis par les Dieux des droits d'auspices majeurs pendant leur mandat. Pendant une année, ils ont maintenu un lien privilégié avec nos Dieux. C'est à nous d'élire des Censeurs capables et dignes de leur tâche, de leur honneur que nous leurs conférons. Le Censeur n'est pas le premier venu, mais un homme maintes fois élu par le Sénat et le Peuple romain, maintes fois testés par les Dieux.
En quoi le fait que le Censeur puisse mettre aux débats un projet de loi serait nuisible ? Les Consuls peuvent dans tous les cas le faire aussi, et comme le souligne le Sénateur Marcus Atilius Regulus, le débat est l'essence même de notre assemblée. Mais je te l'accorde, le fait que le Censeur ait ou non ce droit n'a aucune importance, et je dirais même plus, aucune influence. Qu'il l'ait ou non ne change rien, et n'est en rien préjudiciable. Si cette assemblée préfère lui retirer cette prérogative validée il y a dix ans par le Sénat, le Peuple et les Dieux, qu'il en soit ainsi, mais ... cela ne changera en fait rien dans le processus législatif.
Et je maintiens l'idée de rendre plus ou moins obligatoire le fait de donner au Censeur et à son adjoint l'Archiviste de la République le devoir de donner leurs avis sur la conformité d'un projet avec notre corpus législatif et avec la morale. Et je le répète, si cet avis se fait attendre, ou même s'il est donné en temps et en heure, que les Consuls puissent passer outre. Il ne s'agit par d'une sorte de veto, mais bien d'un avis, voire même de conseils avisés de la part de l'autorité morale du Sénat et du spécialiste de nos Lois et de notre Codex. Un avis qui ne peut en aucun cas, j'entends bien, bloquer le processus législatif. De fait, cela peut déjà avoir lieu, mais ce n'est que rarement le cas. Notre archiviste actuel a énoncé jusque là des avis sur chaque loi, et parfois ses avis ont permis au rédacteur de mettre son texte en conformité avec nos autres Lois, parfois le rédacteur est passé outre. C'est cela que je voudrais rendre obligatoire, pour cesser de voter des Lois qui se contredisent et dont notre Codex fourmille, et cela, c'est préjudiciable pour nous tous. Et il en serait de même avec notre Censeur concernant la conformité avec la morale. Il s'agit parfois d'un rien, et il vaut mieux le modifier avant le vote qu'après un échec aux Augures car nous nous appuyons sans cesse sur les Dieux là où nous pourrions nous même corriger nos erreurs avant.
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« tertiis nundinis partis secanto. si plus minusve secuerunt, se fraude esto
Au troisième jour du marché, qu'on le coupe [le débiteur] en morceaux.
S'ils [les créanciers] en prennent plus qu'il en leur est dû, que cela se fasse en toute impunité. »
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ATILIUS REGULUS Marcus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 340
Inscrit le : Jeu 25 Avr 2024
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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/Incline de la tête respectueusement en direction de Capitolinus, avec un sourire amical/
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Marcus Regulus, des Atilii.
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Caius Marius Poplicola
Autorisation : Membre
Nb de messages : 2117
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Posté le : Dim 01 Jui 2008 |
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Sénateur CAPITOLINUS, tu t'exprimes bien mais tu éludes beaucoup de vrais problèmes. L'archiviste est souvent un jeune Sénateur ignorant, le Censeur recrute, le premier venu... Toutefois, si c'est un candidat, nous pouvons voir le plus souvent qu'il est motivé et donc qu'il fait un travail souvent utile.
Tu parles en des termes élogieux d'un Censeur modèle, existe-t'il vraiment ? Cloturons le débat, je pense que nous ne parlons pas de la même chose. Obliger le Censeur ou l'archiviste à donner un avis est peut-être une bonne chose, j'en conviens. Alors débroussaillons le paysage. Le Censeur PUBLICOLA ne donnait jamais d'avis à moins d'être sur que la majorité du Sénat l'approuve, tu vois le personnage... Heuresement, nous avons, aujourd'hui, un Censeur qui sait donner son avis sans attendre de voir la multitude des Sénateurs s'exprimer.
J'espère que nous n'écrirons pas dans le marbre que le Censeur et l'archiviste doivent s'exprimer dans un laps de temps prédéfinie après la présentation d'une Loi, nous sombrerions alors la coquetterie législative.
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TRIBVNICIAE•POTESTATE•I
CAIVS•MARIVS•POPLICOLA
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JUNIUS CAMILLUS Caius
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Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Jeu 05 Jui 2008 |
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Alors il ne devrai pas y avoir de problème.
Cette loi redonne aux Consul ses prérogatives. C'est lui qui a le pouvoir d'agir avec le Peuple de par son Impérium. Il n'y a donc que lui qui puissent convoquer les citoyens pour venir voter.
Pour le reste cette loi n'enlève absolument pas l'autorité morale concédé au Censeur. Si il faut obligé un Censeur à s'exprimer sur un projet c'est que nous sommes bien mal loti et que nous ne savons pas élire de bon Censeur.
Cet amendement se montre simple et rectifie les rôles du Consul et Censeur. Je ne pense pas qu'il y ai lieu de tergiverser sur autre chose. On ne peut être que pour ou contre sénateurs.
Moi je suis pour.
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
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