Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Loi Verres-Rogus sur la tenus des procès

Date du jeu : été 417

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Loi Verres-Rogus sur la tenus des procès
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RUFFINUS Caïus Autorisation : Membre Nb de messages : 531 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	LOI SUR LA TENUE DES PROCES. La loi sur la tenue des procès adoptée en l'an 353 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls xxxxxxxx et xxxxxxxx, sur proposition des Sénateurs Aulus Brutus Verres et Severus Rogus, est applicable dés sa promulgation sur tous les territoires sous juridiction romaine. Dans le souci de rendre à la justice son caractère noble et de redonner aux préteurs les pleins pouvoirs en matière de justice, le Sénat et le peuple romain décident des articles suivants. I. GENERALITES 1. La lex Atreus de 335 et la lex Coldeeus de 344 sont abrogées 2. Le préteur est le responsable suprême de la justice. Il est responsable de la tenue et de l’organisation des procès. II. AVANT LE PROCES 3. Pour chaque procès, le préteur en charge nommera un accusateur et un défenseur. Si la personne jugée est un patricien, l’accusateur et le défenseur ne peuvent être que patricien. Sinon, un plébéien peut alors faire l’affaire. Si aucun candidat ne se présente, le préteur prend alors en charge l’accusation lui-même et la personne jugée se défend seule. 4. Avant la tenue du procès, l’accusation et la défense peuvent demander à entendre autant de témoins qu’ils le veulent. Ces auditions auront lieu en présence des deux parties, du préteur et de plusieurs scribes de l’administration prétorienne qui noteront scrupuleusement les débats. III. L’ORGANISATION DU PROCES 5. Le préteur en charge du procès organise les débats comme il le désire. En tant que préteur, il est chargé de distribuer la parole et de veiller à la bonne tenue des débats. Il a toute autorité pour distribuer avertissements ou amendes à quiconque troublerait le bon déroulement du procès. 6. En préambule du procès, le préteur est chargé de rappeler les charges retenues contre l’accusé. 7. L’accusation et la défense ne pourront appeler que deux témoins chacun. Il sera alors demandé au témoin de venir présenter les faits dont il a été témoin et il pourra également répondre à 5 questions posées préalablement. Une fois que chaque témoin se sera exprimé, il ne sera plus ré-entendu et ne pourra répondre à aucune autre question. 8. A la fin du procès, la parole sera donnée une dernière fois à l’accusation et à la défense afin de conclure. Le dernier mot ira toujours à la défense. 9. Le préteur rendra alors son verdict définitif qui sera soumis aux augures pour validation 10. Si les augures valident le verdict, son application sera immédiate. Si les augures rejettent le verdict, le procès sera déclaré nul et non avenu et un autre préteur sera chargé d’en organiser un nouveau. Il peut pour cela être nécessaire d’attendre l’année suivante et l’élection des nouveaux préteurs. 11. Si pour une raison ou pour une autre, un procès n’est pas terminé alors que la fin des mandats a lieu, le préteur en charge d’un procès devient pro-préteur en charge uniquement d’instruire le procès en question et de le mener à son terme. Cela ne l’empêche pas de se présenter au consulat ou de briguer d’autres charges. Sa pro-préture se termine alors à l’instant ou son verdict est donné. ---------------------- C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort? http://romejpem.pcpc.fr/bio.php3?Perso=RUFFINUS%20Ca%EFus V2 videre, et mori! BLOG: http://aucafeducommerce.over-blog.com/


RUFFINUS Caïus Autorisation : Membre Nb de messages : 531 Inscrit le : Mar 29 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	Voila une loi utile, qui clarifie notre système. Merci aux deux auteurs Verres et Rogus pour leur travail. ---------------------- C. RVFFINVS VVLPVS, censeur 350-à sa mort? http://romejpem.pcpc.fr/bio.php3?Perso=RUFFINUS%20Ca%EFus V2 videre, et mori! BLOG: http://aucafeducommerce.over-blog.com/


Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	Cette loi est plus adaptée, plus simple et plus clair que ce qui a put être proposé auparavant. Si l'OE est unanime et que les chevaliers ne veulent pas être des juges lors des proçès, alors j'appuyerais cette loi ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA


FUGITIVUS Felix Autorisation : Membre Nb de messages : 2342 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	pour ma part, juste deux remarques: Je souhaiterais qu'avant le début du procès, toutes les parties pretent serment devant les Dieux ainsi que les témoins appelés. cela se faisait auparavant, et c'était une bonne chose. Car celui qui sera parjure le sera non seulement devant la justice des hommes, mais également devant celles des Dieux. Ainsi, s'il échappe à l'une, il payera devant l'autre. Deuxièmement: Lors des interrogatoires de témoins, il me semble indécent que la partie adverse soit présente. les scribes et le préteur, oui, mais pas la partie adverse, pour les risques que ces témoins pourraient subir, ou les pressions. ---------------------- 81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376. 5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator.


MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	(Aulus Brutus Verres et Severus Rogus, sénateurs plébéiens, ex tribuns) Aulus Brutus Verres se lève. Merci censeur. Le sénateur Rogus et moi même avons travaillé ensemble sur cette loi. Nous l'avons voulue simple mais non simpliste, claire mais non superficielle. Nous avons longuement discuté avec les equites afin de proposer la suppression des jurés et force est de constater que cela n'a pas plu a tout le monde. Néanmoins nous sommes tombés d'accord sur un point. Il est urgent que la justice de Rome retrouve ses lettres de noblesse et qui mieux qu'un préteur peut représenter la justice. La préture est une magistrature a impérium, une des plus haute fonction du cursus et il nous semble normal que les préteurs soit les acteurs principaux de la justice. A force de discussion, nous avons su persuader l'ensemble de l'OE que cette loi était une bonne chose. Aussi , je puis vous assurer patres, que l'ordre equestre soutiendra ce projet. Severus Rogus se lève à son tour. La justice patres, ne doit pas être prise à la légère, c'est pourquoi nous avons voulu ce projet. La remarque du consul Fugitivus est intéressante. Nous avons proposé que les 2 parties soient présentes aux interrogatoires préliminaires afin que les propos tenus soient entendus de tous....mais en effet les risques que tu évoques sont réels. ----------------------


SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	Une autre réforme de la justice est déjà proposée à l'attention de notre assemblée. Pourquoi, sénateurs Rogus et Verres, ne pas avoir pris contact avec nous pour mener ce projet ensemble, au lieu de risquer de voter simultanément deux lois qui, comme toujours avec ce Sénat, se contredisent... ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ


MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	(Severus Rogus, sénateur plébéien) Se racle la gorge Parce que nous voulions sénateur, une réforme simple et un fonctionnement clair et précis. Notre projet s'inscrit dans une volonté de simplifier la tenue des procès, de les rendre plus rapide et surtout de rendre au préteur toutes ses prérogatives. Sans vouloir t'offenser, je pense que le projet que tu proposes n'offre pas ces garanties. ----------------------


SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	Au moins pourrions nous en discuter. Dans notre réforme, le sénateur Quinctius et moi-même effectivement n'avions point envisagé la suppression des juges institués par la loi Atreus et confirmés par la loi Coldeeus. Mais nous sommes ouverts à toute proposition, et nous vous avons peu entendus durant les débats sur notre texte. ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ


MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	(Aulus Brutus Verres, consulaire plébéien) Oui en effet, tu as raison sénateur. Sans doute aurions du nous manifester à ce moment là. Mais votre projet propose des amendements tandis que nous voulions vraiment abroger tout ce qui avait été mis en place pour barrer d'un trait tout ce qui a permis à la justice de perdre sa majesté et lui rendre ses lettres de noblesse. Des amendements, non....un vrai projet, oui. ----------------------


SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	Nos lois depuis des générations ont été ajoutées les unes aux autres, sans prendre la peine de vérifier ce qu'elles amendaient, ou abrogeaient ou rendaient caduc des précédentes. Une seule loi n'est pas une réforme, une seule loi c'est un empilement sur le fatras. Ta différence, consulaire, entre un "projet" et des "amendements" me paraît spécieuse. D'où tiens-tu qu'amender des lois ne veut pas dire réformer ? Nous proposons un texte qui amende profondément certaines de nos lois, qui en plus règle des problèmes posés par des lois plus récentes sur des plus anciennes. Je ne vois pas en quoi le fait de proposer des amendements s'oppose à réformer véritablement. Une partie de notre texte peut parfaitement être constituée par votre propre proposition, réformant ainsi notre système judiciaire de manière complète et efficace. ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ


MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	(Aulus Brutus Verres, consulaire plébéien) Ne prend pas ombrage de ce que je dis sénateur. Ce que nous voulions Severus et moi même c'est simplement rendre les choses plus claires. Nous pensons que des amendements, loin de simplifier les choses ne font que les rendre plus complexes. Les lois que ton projet amende ne sont à notre sens pas bonnes et doivent tout simplement être abrogées. Tel est le point de départ de notre réflexion. De là est né ensuite notre projet. Si vous consentez à garder cette base de départ, je pense...il regarde vers le sénateur Rogus.....que nous accepterions sans hésitation de nous entendre. Le sénateur Rogus se lève à son tour. Je souscris parfaitement à ce que vient de dire le consulaire Verres et j'ajouterai une chose......la simplicité. Nous en avons plus qu'assez des lois complexes et rédigés en des termes trop spécialisés. Nous voulons des lois simples que le commun des mortels pourra comprendre. Si tel est également votre souhait, alors nous pourrons parfaitement nous entendre. ----------------------


SEMPRONIUS ATRATINUS Aulus Autorisation : Membre Nb de messages : 105 Inscrit le : Dim 24 Fév 2008	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	La loi d'amendement est, nous le reconnaissons, complexe. Mais, une fois votée et une fois amendées les lois du codex, tout sera simple et net. J'ajoute que notre projet comporte l'amendement de cinq lois, afin de les accorder, et non pas de la seule loi Coldeeus. Ceci est plus que nécessaire, car elles se contredisent, ou n'intègrent pas des dispositions plus récentes de lois diverses. Par exemple, la loi Actae 330 créait un droit d'appel de tout jugement pour les citoyens, jamais codifié ultérieurement, et donc inutilisé jusqu'à ce jour. Suite à vos propositions, nous sommes en train de réfléchir à une nouvelle mouture de notre loi qui, tout en conservant certaines de nos dispositions (comme le détail de la procédure avec les augures), intègrera vos idées. Nous allons sous peu le soumettre à cette assemblée, accompagné d'explications claires pour ceux d'entre nous qui ne sont pas des rats de tabularium ! ---------------------- A. SEMPRONIVS ATRATINVS SENATOR OPTIMAS CVRATOR TABVLARIVM REIPVBLICÆ


MJ Mercure Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006	Posté le : Jeu 19 Jui 2008
	(Aulus Brutus Verres, consulaire plébéien) Bien, il appartiendra ensuite à cette assemblée de se prononcer et de dire lequel des deux projets il faudra porter aux votes. ----------------------


POUSSINUS Actarus Autorisation : Membre Nb de messages : 3815 Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006	Posté le : Sam 21 Jui 2008
	/semble perdu dans ses pensées.../ ---------------------- Consul 361-363-364-365 Censeur 369-370 Tribun 373 Légat en illyrie 341-342 Légat en Campanie 347-348 Flamine de Mars en 353-359 Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus Sénateur Patricien


Caius Marius Poplicola Autorisation : Membre Nb de messages : 2117 Inscrit le : Lun 16 Avr 2007	Posté le : Dim 06 Juil 2008
	HJ : cette loi mérite d'être voté aussi ? On n'a pas cloturé le débat entre cette loi plis "claire" et la loi des amendemens. ---------------------- TRIBVNICIAE•POTESTATE•I CAIVS•MARIVS•POPLICOLA

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