Date du jeu : été 417

	Le Sénat de ROME jpem Forum du jeu www.romejpem.fr
Faq  -   Se connecter  -   Liste des membres   -  Groupes

Le Sénat de ROME jpem - Index  -> Le Sénat -> Politique intérieure -> Débats des Senatus Consulta -> [Vote]SC de modification des barèmes

Page: 1, 2  12   >>

[Vote]SC de modification des barèmes
Auteur	Message
AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	En l’an 353, sous le consulat des sénateurs Fugitivus Felix et Décinus Mairus, le Sénat adopte, sur proposition des questeurs Flavius AETIUS MARTIALIS, Titus QUINCTIUS CAPITOLINUS et Lucius CHARISMUS, le Sénatus Consule suivant. Considérant que seule une loi peut modifier durablement le taux de perception du tributum. Considérant que les barèmes actuels sont sur évalués et incitent au non paiement du tributum. Considérant qu'il est du devoir de la république de faire que chacun de ses citoyens puissent s'acquitter de leurs tributums. Article 1 –Les citoyens n'appartenant pas aux ordres équestre et sénatorial se verront reverser une somme proportionnelle à leurs tributums au paiement de ce dernier. De 1 000 à 4 999 as de cens : perception de 0,5% du cens. => somme reversée 60% du tibutum De 5 000 à 9 999 as de cens : perception de 0,6% du cens. => somme reversée 45 % du tributum De 10 000 à 19 999 as de cens : perception de 0,8% du cens. => somme reversée 30 % De 20 000 à 49 999 as de cens : perception de 1,5% du cens. => somme reversée 20% De 50 000 à 99 999 as de cens : perception de 3% du cens. => somme reversée 20% De 100 000 à 199 999 as de cens : perception de 5% du cens. => somme reversée 20% De 200 000 à 549 999 as de cens : perception de 7% du cens. => somme reversée 20% Plus de 550 000 as de cens : perception de 9% du cens. => somme reversée 20% Article 2 – Les citoyens membres des ordres équestre et sénatorial ne sont pas visé par le présent Sénatus Consulte. ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus
AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	fin du vote dans 1 mois [lundi 24h] ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus
CHARISMUS Lucius Autorisation : Membre Nb de messages : 1025 Inscrit le : Dim 22 Oct 2006	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Pour ---------------------- Sénateur depuis 342 Questeur 347, 348, 349, 353 Membre fondateur et président depuis 345 de la Coopérative de Cérès
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Ce Sc est illégal. Citer Art. 1 : le senatus-consulte est une décision du sénat qui s'impose à tous mais qui se doit d'être en conformité avec les lois. Art. 2 : Le senatus-consulte, expression de la volonté du Sénat, a pour objet de palier les oublis ou carences des lois face à un problème conjoncturel qui nécessite une décision rapide. Art. 3 : Tout sénateur peut prendre l'initiative de proposer un senatus-consulte. Art. 4 : l'adoption du senatus consulte est soumise à l'obtention d'au moins deux fois plus de votes "pour" que de votes "contre" au sein des votes d'au moins 10 sénateurs - magistrats ou non, ceci, à la fin du délai impartit. En cas d'adoption, il entre en application immédiate sans être soumis aux Augures ni aux Comices. Le vote doit intervenir très rapidement, dans un délai précisé par le sénateur proposant le senatus consulte au moment de la mise au vote. Art. 5 : Le texte du sénatus-consulte se doit de délimiter avec précision ses champs d’application. Si tel n’était pas le cas, tout sénateur peut saisir le censeur afin qu’il annule le sénatus-consulte. Art. 6 : Un senatus-consulte doit répondre à un problème provisoire. Si ce problème perdure, le senatus-consulte doit devenir une loi selon la procédure décrite au Titre I de la loi organique Andronicus Titus de 250, Des différents modes de décision législatives (hiérarchie des normes). Je ne vois aucune mention de date dans l'énoncé de ce SC, alors qu'il s'agit visiblement d'un problème conjoncturel. Il serait bon de préciser que ceci concernera "le tributum de l'année 353" par exemple. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Comme exprimé dans le SC, ces 2 SC sont temporaire car il prenne les mesures urgentes dans l'attente d'une loi actuellement en cours de rédaction par mes collègues et moi même. Ces mesures seront intégralement reprise dans cette loi. Bref la date limite de validité de ces SC est fixé au vote définitif de cette loi. Si la loi est approuvé les mesures du SC sont remplacés par celle de la loi, si la loi est rejeté les SC perdront leurs valeurs légale car tomberont sous le coup de l'article 6. Pour moi nous sommes tout a fait dans les termes de l'Art. 6 : Un senatus-consulte doit répondre à un problème provisoire. Si ce problème perdure, le senatus-consulte doit devenir une loi selon la procédure décrite au Titre I de la loi organique Andronicus Titus de 250, Des différents modes de décision législatives (hiérarchie des normes). Si le censeur devait en décider autrement il est tout a fait possible d'ajouter un dernier article formulant expressement que ces disposition s'applique jusqu'au résultat du vote de la loi définitive. Mais ce n'est là qu'une précision bien inutile ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus
AETIUS Flavius Martialis Autorisation : Membre Nb de messages : 656 Inscrit le : Lun 31 Déc 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	POUR ---------------------- Flavius AETIUS Martialis , né en 319, au sénat depuis 350, Questeur en 353 Edile en 354-355 Préteur en 360 Consul en 369 Même les bêtes sauvages qui vivent en Italie ont chacun une tanière, un gîte, un refuge, tandis que ceux qui combattent et meurent pour l'Italie n'ont que l'air et la lumière, et rien d'autre; sans maison, sans résidence, ils errent avec leurs enfants et leurs femmes. Tibérius Gracchus
DOBRASUS Clodianus Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Des barêmes temporels donc bien subjectifs et aléatoires. Au censeur de trancher, sénateur! ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif.
JUNIUS CAMILLUS Caius Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Pour ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans
CAIUS JULII Socrate Autorisation : Membre Nb de messages : 368 Inscrit le : Mar 22 Jan 2008	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	Pour ---------------------- Honor mea vis - L'honneur est ma force Tribun de la Plèbe 355-356 Fils des Julia...
AQUAE FLAVIAE Viriato Autorisation : Membre Nb de messages : 1746 Inscrit le : Sam 30 Sep 2006	Posté le : Sam 28 Jui 2008
	CONTRE ---------------------- viriatooo@yahoo.fr Officier de l’Ordre de Cincinnatus PONTIFE depuis 363 Censeur 358-362 Consul 354-355-356 Préteur 349-350 Édile 347 Questeur 345-346 Flamine de Junon 347-362 Général victorieux en Etrurie 356 Surnommé AQUAE le Rouge par ses hommes
Décinus Mairus Autorisation : Membre Nb de messages : 1604 Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	Contre ---------------------- Ambassadeur de Rome en Egypte 362... Tribun 360-361 Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358 Préteur 347 Edile 344 - 345 - 346 Questeur 342 Flamine de Cérès 343 à 347 Membre de l'OE
ATILIUS REGULUS Marcus Autorisation : Membre Nb de messages : 340 Inscrit le : Lun 29 Avr 2024	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	Pour si cela doit passer... ---------------------- Marcus Regulus, des Atilii. Sénateur patricien devise de la Gens Atilia : Fortifico Rem Publicam - Je fortifie la République Questeur 354 Respublica Defensor
MJ Bellone Autorisation : Modérateur global Nb de messages : 3823 Inscrit le : Dim 14 Jan 2007	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	Sarkos de Siris gêné Contre ----------------------
ROTOMAGUS Julius Autorisation : Membre Nb de messages : 93 Inscrit le : Mar 08 Avr 2008	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	Contre
HELVIUS Sextus Lupus Autorisation : Membre Nb de messages : 108 Inscrit le : Ven 20 Jui 2008	Posté le : Dim 29 Jui 2008
	contre ----------------------

Page: 1, 2  12   >>

|- Tablettes des Censeurs|- Tablettes des Consuls|- Tablettes des Préteurs|- Tablette des Ediles|- Tablettes des Questeurs|- Tablettes du Pontife|- Tablettes des Tribuns de la Plèbe|- Tablettes des Ambassadeurs|- Tablettes diverses|- Politique intérieure|    |- Débats des Senatus Consulta|- Politique extérieure|- Projets de loi|    |- Vote des lois|- Elections des Magistrats|- Tribunal|- Dans les couloirs du Sénat...|- Entre deux séances|- Rumeurs intérieures...|- Rumeurs extérieures...|- Harangues|- Rome et le Latium (MJ)|    |- Sodalites|- Rome & Latium (Joueurs)|    |- Chez les Sénateurs...|    |- Religion à Rome|- Provinces d'Italie (hors Latium)|- Localités du Latium|- Peloponnèse|- Grande Grèce (Occident)|- Hellade et Macédoine|- Grèce insulaire|- Carthage|- Gaule Cisalpine|- Gaule transalpine|- Germanie|- Naucratis|- Thèbes|- Règles (HJ)|- Divers (HJ)|- La V2 ! (HJ)|- La V3 (HJ)|- Graphismes|- Ouvrages généraux sur Rome ou Manuel|- Ouvrages spécifiques sur Rome|- Ouvrages sur le monde antique autre que Rome|- Biographies Notables|- Ressources Internet|- Oeuvres de fiction

Le Sénat de ROME jpem - Index -> Le Sénat -> Politique intérieure -> Débats des Senatus Consulta -> [Vote]SC de modification des barèmes

Powered by Fire-Soft-Board v1.0.10 © 2004 - 2024 Groupe FSB Page générée en 10 requêtes