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| projet sur l'administrationde l'Etat Romain. | ||||||||||
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FUGITIVUS Felix
Autorisation : Membre Nb de messages : 2342 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006 |
 Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Je met ce projet de loi aux débats. Je demaned à tous d'intervenir pour faire avancer les choses. On peut s'opposer, tant que cela reste sur le plan des idées. A un argumentaire, répondre par un contre argumentaire, pas par des insultes ou des lieux communs. Cette réforme est nécéssaire, et tous nous devons y contribuer. "Lex Junia De l’Administration de l’Etat Romain, Adoptée en l’année 353, sous l’égide des Consul Fugitivus et Décinus, sur proposition du Sénateur Lucius JUNIUS CAMILLUS le troisième, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires et provinces de la République. Préambule : Le sénat de Rome, Soucieux de combler les lacunes dans le fonctionnement de l’Etat Romain en lui donnant un cadre légal Décide de l’organisation d’une Administration de l’Etat de Rome en reprenant dans ses bases son antique fonctionnement. Titre Ier - De l’Administration de l’Etat Romain Article I L’administration de l’Etat Romain est chargée d’assurer le bon fonctionnement de la Res Publica en rendant effectifs l’exercice de l’Etat. L’administration de l’Etat Romain s’assure donc que l’exercice de la Questure, de l’Edilité, de la Préture et de la Censure soit toujours effectif. Article II L’Administration de l’Etat romain est divisée en 4 Bureaux : Le Bureaux de la Questure, Le Bureau de l’Edilité, le Bureau de la Préture, le Bureau de la Censure. Ces bureaux sont eux même subdivisés en Services . Ces services sont : a-Pour la Questure : I- Tributum II - Ager Publicus III - Budget IV - Impôts et Taxes Diverses V – Administration de la Questure b-Pour l’Edilité : I- Sécurité et Incendie II – Juridiction Civile et affaires Municipales III – Affaires Territoriales IV – Biens et Travaux Publiques V- Administration de l’Edilité c-Pour la Préture I- Juridiction civile et Criminelle II- Archives III- Administration de la Préture d-Pour la Censure I- Recensement II- Curie et Archive du Sénat III Administration de la Censure Titre II - Des agents de l’Administration de l’Etat Romain Article III L’administration de l’Etat Romain est aux ordres des magistrats élus par le Sénat et le Peuple Romain. Les hommes travaillant au sein de l’administration romaine sont désignés par le terme « fonctionnaire ». Ils sont obligatoirement de condition libre et de droit romain ou latin. Article IV Les agents de l’administration agissent au nom des magistrats pour qui ils travaillent. Un agent de l’administration ne dispose de pouvoir que par délégation de son magistrat uniquement. Par conséquent tout acte effectué par un agent de l’administration est sous la responsabilité de son magistrat. Tout manquement aux ordres des magistrats est passible de poursuites judiciaires pour tout fonctionnaire. Article V La hiérarchie des postes s’inscrit dans le cadre de la Lex Labiena sur le Cursus Public Plébéien de 327. Les postes sont hiérarchisés comme suit a- Chefs de Bureaux dit « Praepositus » : Ils sont les premiers fonctionnaires de chaque bureau de l’administration et sont responsables devant les magistrats du bon fonctionnement de celui-ci. Ils sont le lien entre les magistrats et leur administration. Ils ont donc pour devoir de s’assurer l’efficacité de leur Bureau. Le Chef de Bureau possède un rang majeur dans le Cursus Public Plébéien Pour accéder à cette fonction il faut être citoyen de droit romain, être plébéien, avoir effectué au moins 5 ans l’exercice d’une fonction d’un rang mineur du même bureau. Ce sont les chefs de rang mineur qui désigne par vote celui d’entre eux qui deviendra Chef de leur Bureau. Ce mode de désignation constitue l’usage par défaut mais les magistrats concernés ont toute latitude pour imposer un candidat ayant les conditions requises mais doivent pour cela être unanimes. La perte de fonction s’effectue par la mort, l’incapacité physique ou intellectuelle du fonctionnaire, par démission, par vote unanime des magistrats du bureau concernés ainsi que du Censeur en vue d’une dégradation ou d’un renvoi. b- Les Préfets dit « Praefectus » Les Préfets sont reconnus comme fonctionnaire dans les mêmes termes de la Lex Actae de l’Edilité de 250 hormis le salaire c- Chef de Service dit « Adjutores » Ils sont les responsables des services de chaque bureau de l’administration et s’assurent directement de leur efficacité. Ils sont les supérieurs directs des hommes de terrains. Le Chef de Service possède un rang mineur dans le Cursus Public Plébéien. Pour accéder à cette fonction il faut être citoyen de droit romain, être plébéien, avoir effectué au moins 15 ans d’exercice dans l’administration en tant qu’agent ou avoir été au moins deux ans Conseiller Préfectoral ou au moins an licteur. Un affranchi ne peut être Adjutores. Un Equites peu prétendre à cette fonction sans avoir à remplir les conditions précitées .Si aucun candidats n’a les conditions requises on en choisi alors un parmi les plus anciens agents. Ce sont les chefs de rang mineur qui désignent par vote le nouveau Chef de service. Ce mode de désignation constitue l’usage par défaut mais les magistrats concernés ont toute latitude pour imposer un candidat ayant les conditions requises mais doivent pour cela être unanime. La perte de fonction s’effectue par la mort, l’incapacité physique ou intellectuelle du fonctionnaire, par démission, par vote unanime des magistrats du bureau concernés en vue d’une dégradation ou d’un renvoi. d- Licteurs Les licteurs sont au service de l’Etat à titre spécial. Ils constituent l’escorte personnelle des magistrats à Imperium et ont pour obligation d’accompagner celui-ci partout où il se rend pendant la durée de sa magistrature. Leur nombre est déterminé par le rang du magistrat et fixé par les lois s’y référant. Les licteurs sont chargés de protéger et d’exécuter les décisions coercitives des magistrats et à ce titre doivent toujours se déplacer avec les faisceaux et la hache. Ils peuvent sur ordre des magistrats qu’ils protègent, punir avec les faisceaux ou mettre à mort par décapitation avec la hache. Les licteurs une fois choisi ne peuvent être renvoyés et sont de plus exemptés de service militaire durant leur temps de service. e- Les vigiles Les Vigiles sont reconnus comme fonctionnaire dans les mêmes termes de la Lex Antonius des Vigiles de 214 Les vigiles sont organisés en décuries, centuries, manipules sur le modèle de la Légion Romaine. La hiérarchie est constituée selon le modèle explicité dans l’article IX. Les vigiles sont recrutés parmi les citoyens de droit romain, latin ou les affranchis f- Agents de l’Administration Les agents de l’administration sont des fonctionnaires subalternes et ont obligation de suivre les ordres de leurs supérieurs. Ils sont sur le terrain ou dans les bureaux et exécutent les tâches nécessaires au bon fonctionnement de l’administration. Ils sont rattachés à un Bureau de l’administration et travail pour un service. Ils sont admis par recrutement au service s’en chargeant dans le bureau où ceux-ci se présenteront, ils doivent être de droit latin ou romain et doivent avoir les qualités requises pour travailler au sein de l’administration. Un agent de l’administration peut être démis de ces fonctions par ses supérieurs, du chef de service au magistrat, avec droit d'appel auprès du Censeur. Un magistrat peut empêcher sans condition un renvoi si celui-ci vient d’un de ses fonctionnaires ou de son collègue par l’intermédiaire de son droit de veto. Titre III - Du Serment des Agents de l’Administration Article VI Chaque service d’administration de bureau se charge du recrutement et de l’enregistrement des nouveaux fonctionnaires. Tout fonctionnaire a pour obligation de prêter serment devant le Temple de Jupiter qu’il servira dans l’administration de Rome dans le respect de ses lois, dans l’obéissance de ses supérieurs et ce dans les 5 jours qui suivent son admission. Une recrue qui ne prête pas serment solennellement avec pour témoin un prêtre de Jupiter dans le délai imparti ne peut être admis dans l’administration. Toute personne ayant violé ce serment et menti au Roi des Dieux sera déclaré « Sacer ». Une violation de ce serment est un manquement grave aux engagements pris et déclaré ainsi unanimement par les magistrats concernés et le Censeur. Article VII Un fonctionnaire déclaré « Sacer » se voit déchu de toutes ces fonctions et charges. Il perd son statut de citoyen et tous ses droits civiques. Toutes ses possessions et sa fortune doivent être confisquées et données aux Prêtre de Jupiter sans délais afin que ceux ci en fassent un usage utile pour le culte du Roi des Dieux. Titre IV - Des Effectifs de l’Administration de l’Etat Romain Article VIII a- Les effectifs de la questure doivent être compris entre 2% et 2.5% de la population totale de Cives Optimo Jure uniquement. b- Les effectifs de l’Edilité doivent être compris entre 0,1 et 0,2% de la population totale de Cives Optimo et Minuto jure réunie. c- Les effectifs de la Préture doivent être compris entre 0,1% et 0,2% de la population totale de Cives Optimo et Minuto Jure réunie. d- Les effectifs de la Censure doivent être compris entre 0,3% et 0,4% de la population totale de Cives Optimo et Minuto Jure réunie. Les Chefs de Bureaux sont responsables devant les magistrats de la bonne tenue de ces proportions qui sont remis à jours lors de chaque recensement. Tout chef de Bureaux manquant à ce devoir devra être remercié ou traité selon les termes l’article VI. De la Hiérarchie et des Salaires Article IX Les agents fonctionnaires subalternes sont classés en trois catégories donnant droit et devoir - Les Juniores ou agents récemment recrutés. Ils sont au plus bas de l’échelle et exécutent les œuvres les moins difficiles ou aident les fonctionnaires plus expérimentés. - Les Seniores ou agents confirmés. Ils entrent automatiquement dans cette catégorie au bout de 7 années de service comme Juniores et ce seulement si ils sont citoyens de droit romain ou latin. Ils s’occupent des travaux demandant plus d’expérience et forme les Juniores. Un citoyen romain ayant servi au moins 1 an sous la bannière comme légionnaire peut être admis automatiquement comme Seniores chez les vigiles. Un affranchi ne peut être Seniores - Les Veteranus. Ils entrent automatiquement dans cette catégorie au bout de 5 années comme Seniores et ce seulement si ils sont citoyens de droit romain ou latin. . Ils s’assurent de la bonne exécution du travail dans les bureaux ou sur le terrain. Ils s’occupent des tâches les plus difficiles et commandent aux Juniores et Seniores. Un citoyen romain ayant servi au moins 1 ans comme centurion ou décurion sous la bannière peut être admis automatiquement comme Vétéran chez les vigiles. Après 3 années dans cette catégorie un Vétéran peut prétendre à être chef de service. Un affranchi ne peut être Veteranus. Article X Les salaires ou « salarium » des fonctionnaires de l’administration de l’Etat romain est ordonné comme suit. Chef de Bureau – 3000 as Chef de Service – 2000 as Licteur 1500 – as Vigiles dit Juniores – 700 as Vigiles dit Seniores – 1000 as Vigiles dit Veteranus – 1200 as Agent dit Juniores – 500 Agent dit Seniores – 800 as Agent dit Veteranus – 1000 as Des Esclaves dans l’Administration Article XI La présente loi encourage tous magistrats à apporter en compléments ses propres esclaves pour accomplir des taches secondaires et manuelles à savoir l'entretien de la propreté des locaux , le transport et le stockage des dossiers, etc S.P.Q.R" ----------------------  81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376. 5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator. |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Eh bien j'aurais les mêmes réserves que celles que j'ai exprimé dans le débat relatif au projet sur la questure. En espérant une réponse cette fois ci, ce débat est effectivement très intéressant. ---------------------- Entrée au sénat en 348  Vit à Tarente, personnage inactif. |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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/ Si l'on regarde de près le sénateur Junius , on peu presque apercevoir des cernes... / ----------------------  Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Je vais t'apporter une réponse aux questionx que tu as soulevée. Vois tu sénateur Dobrasus je me répète et je réexplique sans cesse les arguments et les éléments de ce projet. Je pense que nous avons déja assez discuté et de nombreux arguments ont été avancés et la plupart des sénateurs ont pris position. Au fond de moi je ne trouve plus l'utilité de discuter encore sur les principes. On ne me fera pas revenir sur certains principes comme le salaire puisque c'est l'essence même de cette loi. De même on ne convaincra plus ceux qui n'y croient pas. Mais j'aime à savoir que nous débattons et j'espère que nous resterons dans ce cadre. Les rancoeurs et la mauvaise foi ne sont pas invitées à cette discussion. Ce projet dépasse ma propre personne et de loin et puisqu'il faut d'abord discuter dans la sagesse au Sénat alors faisons ainsi. Sénateurs lisez bien chaque article. Tous sont important. Je vous demande de ne pas prendre la parole avant d'avoir intégrer ce texte pour éviter de parler sans savoir. Mais je vais te répondre point par point sénateur Dobrasus. Tu as dit:
Et pourquoi pas ? Voila longtemps déja que nous fonctionnons comme ça. L'affermage est une nouveauté et n'est pour l'instant qu'une idée apparut il y a quelques années. Mon projet de loi se contente de reprendre les bases de ce qui existe déja. La seule chose qui manque c'est de dépoussiérer l'administration , donner un statut clair à celle ci.
Pourrais tu préciser de quel afflux parle tu . Tu parle des fonctionnaire qui au terme de leur carrière auront accès la citoyenneté pleine ? Ou des chiffres du Cens plus précis qui nous feront découvrir quel est notre population réelle après réforme ?
Et c'est bien normal puissque jamais une proposition d'augmentation n'a été aussi importante que celle que je propose. Je propose un tel salaire en connaissance de cause. On ne réglera aucun problème sans se donner les moyens de le faire. Je ne pense pas que de petites mesures comme le fait de passer 100 as à 300 as changent quelques chose. On préfère les milices privées aux poste de vigiles parceque les conditions sont bien meilleurs. Inverser la tendance n'est il pas la solution ?
Ce que tu dis là est subjectif. Moi je crois que ce projet est à la base de notre avenir. Au vu des moyens dont nous nous doterons , Rome n'en ressortira que renforcée , surtout ses caisses. Mais cela j'en ai déja parlé. Maintenant pour la corruption. Je pense que tu ne prend pas tout en compte dans ton analyse. Tu oubli deux choses. 1ere - Ces fonctionnaires sont obligés de se laisser corrompre si ils veulent vivre correctement. Le salaire est à la base même de la gangrène qui a commencé à ronger notre administration 2eme - Tu décris ces fonctionnaires comme des crapules. Pense tu qu'ils le sont tous ? Nous réglerons le probleme de la corruption. Non pas totalement, il ne faut pas se leurrer, mais en le ramenant à un niveau suffisamment bas pour ne plus jamais se demander pourquoi l'argent ne rentre pas et que le recensement est faux. Cela passe par des salaires suffisament important pour ne plus tenter la majorité des fonctionnaires , un contrôle plus accru et des peines suffisamment dissuadente. Cette loi en contient. 3eme - Tu oubli que la corruption n'est pas le seul problème. Le manque d'effectifs fait autant de dégats voir même plus. Manque d'effectif car le salaire est bien trop bas. Certain d'entre vous on parler d'utiliser des esclaves en remplacement. Je leur réponds que des esclaves lettrés cela ne se trouve qu'en Grèce principalement. Je leur souhaite bon courage pour aller les chercher en nombre. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Sénateur je vous renvoi au rapport du sénateur Marius qui fut fait lorsqu'il était encore Questeur. Le sénateur disait alors à ce moment la même chose que moi. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans |
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MJ Mercure
Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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(Albus Sirius Montagus, tribun de la plèbe) J'ai une petite question. Pourquoi l'administration est divisée en 4 bureaux ? Où sont passés les services consulaires ? ----------------------  |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Et bien il y a plusieurs attributions du Consulat qui se retrouvent dans d'autre bureaux notamment la Censure. Je ne souhaitais pas faire de doublons. Les services Consulaire comprennent par exemple en partie la diplomatie. Si législation sur l'ambassade il y a je pense qu'une loi a part est plus appropriée. Tribun je te renvoi donc au projet du Consul Décinus sur les ambassades. Les Consuls sont surtout des magistrats siegeant au Sénat . Et Les services de la Censure comprendrons un service des archives qui s'occupera d'archiver tout comme ça l'est aujourd'hui. Archives du Consulat comme des autres magistratures. Et pour ce qui est de la transmission de missive diplomatique , le Consul peut aussi s'appuyer sur les fonctionnaires du Sénat. Enfin pour la guerre et les armées nous sortons du cadre de l'administration qui ne doit gérer que le civil et non le militaire. Là aussi le domaine est à part de celui ci. Les Consuls de plus sont au-desssus de tout les autres magistrats et peuvent ordonner à ceux ci car leur pouvoir est supérieur. Toute partie de l'administration est aussi la leur par magistrats interposés. A la tête de l'Etat ils sont , à toute l'administration ils peuvent donc ordonner. Voila pourquoi je n'ai pas integrer de service consulaires. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans |
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MJ Mercure
Autorisation : Membre Nb de messages : 2825 Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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(Albus Sirius Montagus, tribun de la plèbe) Hum....étrange ! ---------------------- |
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FUGITIVUS Felix
Autorisation : Membre Nb de messages : 2342 Inscrit le : Sam 26 Aoû 2006 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Pour ma part, cela tient de l'oubli. Un consul doit il tenir ses gens des autres magistratures? Hormis nos licteurs, le service protocoalaire, les courriers officiels et le cryptage, l'archivage. Je ne pense pas qu'un consul ai moins de personnes attachées qu'un préteur. Mais je demanderais à mes services, ou le consul Decinus. ---------------------- 81 ans. - Flamine de Mercure de 346 à 368. Pontifex Maximus de 369 a 376. 5 fois consul. Légat durant la campagne contre Tarente (340-345), campagne chez les Anares; Imperator. |
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HELVIUS Sextus Lupus
Autorisation : Membre Nb de messages : 108 Inscrit le : Ven 20 Jui 2008 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Sénateur Junius, cette loi est-elle pour Rome seule ou pour ses provinces également? Parce que comme certains l'avait précisé dans le débat préliminaire, la plupart des provinces utilises encore un système d'affermage et d'autres modes de fonctionnement que l'appareil bureaucratique que tu nous propose. Si cela n'est que pour Rome, peut-être serait-il utile de faire un seconde partie de la loi qui prend en compte les provinces et leur donne un mode de fonctionnement spécifiques, plus proche de ce qu'elle connaissait à l'origine, afin de les habituer progressivement au fonctionnement de la République et échelonner les statuts administratifs de celle-ci, ainsi que leur organisation. ----------------------  |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur Nb de messages : 2715 Inscrit le : Lun 05 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Si tu ne veux pas discuter de ta loi sénateur, pourquoi est elle en débat? Nierais tu notre rôle de sénateur, ou es tu prêt réellement débattre? Dans cette hypothèse, je te répondrai moi aussi, point par point sur ce que tu as repris de mes positions. je pourrai alors les étayer. ---------------------- Entrée au sénat en 348 Vit à Tarente, personnage inactif. |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Je ne veux pas discuter sur les grandes idées de la loi parceque nous l'avons déja fait. Nous avons tout abordé sur le salaire : la tradition , la corruption , le laxisme, l'inutilité de donner un salaire décent , le recours au esclave , le recours aux Equites , l'inutilité des fonctionnaires , les chiffres faux , les chiffres vrais , la comparaison avec les légionnaires , l'ineptie qu'un optimates s'occupe de ce problème , le nombre trop insuffisant de fonctionnaire , le nombre trop important d'embauches prévues et j'en passe... A chaque fois j'ai apporté une réponse. A chaque fois je me suis basé sur des éléments concrets puisque sur mes propres convictions. A chaque fois j'ai communiqué ces éléments. A cela beaucoup m'ont renvoyé à leurs hypothèses basé souvent sur peu de choses. Et aussi parfois sur des arguments justes. Alors sénateurs vois tu plus cela passe et plus je me demande si vraiment tout ceci est une discussion ou plutôt l'étalage d'un scepticisme déguisé. Es tu d'accord avec ma proposition ? Alors trouve y les incohérences pour l'améliorer. Es tu contre le principe de cette loi ? Alors dis le si tu le souhaite mais je ne changerai pas la loi pour toi. Car tu pourra voter contre lorsque la loi sera mis aux vote et empecher qu'elle passe, il est aussi là ton rôle de sénateur. C'est le Sénat qui décidera de ce qu'il veut au moment du vote et en fonction de ça nous serons vers quoi nous diriger. Fonctionnariat , affermage ou internable discussions pour savoir si le passage de 100 à 500 as de salaire par an ne va pas augmenter le prix du foin pendant que le Trésor de Rome fond. Maintenant sénateur comme je te l'ai dis tu peu répondre à ce que j'ai avancé et je t'écouterai. Je pourrais même encore essayé de te convaincre , ce que je n'espère guère , et toi peut-être me faire infléchir sur certain points précis. Il y aura donc débat . Mais je ne changerai pas le principe de ma loi qui est d'octroyer un plus haut salaire. Elle sera acceptée ou refusée avec ça. Et le Sénat assumera sont vote. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans |
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HELVIUS Sextus Lupus
Autorisation : Membre Nb de messages : 108 Inscrit le : Ven 20 Jui 2008 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Sénateur, ta loi semble une bonne loi, ou au moins un compromis raisonnable entre plusieurs point de vue,et si moi même, je ne me fais pas d'illusion sur l'efficacité du procédé face à la corruption, il reste qu'au moins cette loi essaie de donner une voie de résolution, elle nous montre une porte à franchir. Ce que nous ferons du chemin parcourue jusqu'à la solution dépendra de l'efficacité de cette loi et en cela, tu as peut-être raison de ne pas vouloir continuer les débats déjà lancés et d'avancer vers le vote. Mais serait-il possible malgré la lassitude visible que tu emploie, lassitude qui pourrait d'ailleurs sembler méprisante si ton combat pour cette solution n'était pas connu de tous, malgré cette lassitude, pourrais-tu répondre à ma question: Cette loi est-elle pour Rome seule, ou essaie-t'elle d'uniformiser toute les provinces et l'Urbs sur ce modèle? ---------------------- |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Cette loi s'applique pour tout citoyens de Rome se trouvant sur le territoire de la République et de ses alliés. Nous avons accordés le statut de province de droit romain à une majeur parti de la péninsule italienne. Il faut maintenant assumer ce geste envers les provinces. Il faut savoir et je le rappel encore une fois que ce projet de loi ne change rien à la manière dont nous percevons l'impôt. Tout comme il ne change pas la manière dont le recensement s'effectue , comment les affaires judiciaires sont classés etc. Nous percevons sur l'ensemble de notre territoire par l'intermédiaire de nos fonctionnaires. Regarde ce qui s'est passé en Etrurie l'année derniere sénateur. Des fonctionnaires romains ont été attaqués alors qu'ils percevaient dans cette province. En un sens cette loi n'uniformise rien...parceque c'est déja fait. Ma loi n'a pour but que d'améliorer le système déja existant. Les choses ne sont pas aussi compliqués qu'on voudrez le croire... ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre Nb de messages : 1765 Inscrit le : Dim 18 Nov 2007 |
Posté le : Lun 30 Jui 2008 |
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Cela ne tient pas de l'oubli , c'est volontaire. Pour les courriers officiels cela relève du Sénat , l'archivage cela relève du Sénat , le service protocolaire je dirais aussi du Sénat et donc des fonctionnaire travaillant au Sénat dans les bureaux de la Censure. Je l'ai dis les doublons ne sont pas nécessaire , inutile d'alourdir cette administration. Donc pour le service protocolaire cela relève toujours du Sénat, à moins qu'un Consul décide d'honorer un envoyé étranger dans sa propre villa et je ne pense pas qu'il ai besoin de fonctionnaire pour cela. Enfin le cryptage cela releve de la manière dont les Consuls gère les fonds discrétionnaires et cela est à leur entière discrétion ou alors je suis dans l'erreur et je te serai gré de m'éclairer sur ce point. ---------------------- Lucius Junius Camillus - IIIème du nom Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien 42 ans |
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