| Loi sur les Aides de la République |
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Décinus Mairus
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Inscrit le : Lun 21 Aoû 2006
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 Posté le : Mar 01 Juil 2008 |
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Loi portant sur les Aides de la République, votée en 353 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Fugitivus Felix et Decinus Mairus, sur proposition du sénateur Detritus avec l’honorable participation des Tribuns Montagus et Detritus.
La loi suivante abroge la loi portant sur Les Aides à la Plèbe de 324.
Préambule :
La République Romaine reconnaît le droit à tous les citoyens romains de disposer du minimum pour vivre.
La République, mère de ses enfants, se doit d'aider les miséreux afin que la pauvreté disparaisse de son territoire et que soient bannies les terribles oppressions du ventre.
La République Romaine reconnaît cependant que la seule Aide à la Plèbe n’est pas une solution pour les citoyens en état de travailler.
Aide à la plèbe :
Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à la Plèbe. Au printemps, le budget est fixé par la questure conjointement avec les tribuns. Toutefois, sans l’accord de tous les tribuns, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à 4 million d’as.
Article II : La questure est chargée de transmettre l’argent aux tribuns. Ces derniers devront redistribuer cet argent sous forme de nourriture au profit prioritairement des femmes et des enfants, ainsi que des mutilés de guerre et des citoyens dont le physique ne leur permet pas de travailler.
Article III : La distribution est supervisée par une commission composée des 5 derniers tribun élus, ainsi que par les tribuns de l’année en cours.
Article IV : En fin d’année, les tribuns devront faire un rapport publique sur la façon dont ils ont distribué l’aide. Le rapport devra donner la tendance des années à venir.
Article V : Les services de l'édilité ont le droit de contrôler à tout moment le processus de distribution. Les tribuns devront tenir à jour leurs livres de comptes et les faire parvenir à l'édilité en cas de demande.
Aide aux honnêtes citoyens :
Article VI : Un budget annuel est consacré à l’Aide aux honnête citoyens. Au printemps, le budget est fixé par la questure conjointement avec les tribuns. Le montant de cette aide ne peut représenter plus de 50% des resserves financières de la République lorsqu’il est couplé avec l’Aide à la Plèbe. Aucune limite minimum n’est retenue.
Article VII : La questure est chargée de transmettre l’argent aux tribuns. Ces derniers devront redistribuer cet argent sous forme d’aide financière aux citoyens dont le cens est situé en 600 et 3000 as et exerçant une activité pour leur compte (commerce, artisanat, agriculture, pêche etc…). Les citoyens recevant cette Aide, devront l’utiliser dans l’unique but d’agrandir leur activité et par là même occasion d’embaucher des citoyens dont le cens est inférieur à 600 as.
Article VIII : La distribution est supervisée par une commission composée des 5 derniers tribun élus, ainsi que par les tribuns de l’année en cours. En cas de manquement aux engagements énoncés dans l’article II, la commission pourra exiger le remboursement des sommes auprès du citoyen ayant bénéficié de l’Aide.
Article IX : En fin d’année, les tribuns devront faire un rapport publique sur la façon dont ils ont distribué l’aide. Le rapport devra donner des résultats concret sur les distributions des années précédentes.
Article X : Les services de l'édilité ont le droit de contrôler à tout moment le processus de distribution. Les tribuns devront tenir à jour leurs livres de comptes et les faire parvenir à l'édilité en cas de demande.
SPQR
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Ambassadeur de Rome en Egypte 362...
Tribun 360-361
Consul 351 - 353 - 354 - 355 - 357 - 358
Préteur 347
Edile 344 - 345 - 346
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Flamine de Cérès 343 à 347
Membre de l'OE |
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DETRITUS Tullius
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Posté le : Mar 01 Juil 2008 |
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Se racle la gorge
Merci Consul, comme je sais que ce texte risque de faire réagir, j’annonce dans un premier temps qu’il est ici pour être travaillé et retravaillé … pas de panique, commençons par en débattre.
Le but de ce texte est en quelque sorte de modifier légèrement l’aide et la plèbe et son contenu, en la répartissant en deux types d’aides. Le but et de ne pas distribuer bêtement de l’argent et de la nourriture à ceux qui peuvent en gagner par leur talent ou leur physique.
J’ai eu l’occasion de subventionner des citoyens il y a quelques années avec ma propre fortune et les résultats furent très bons, avec les moyens de la République cela pourrait être exceptionnel. Vous allez le voir l’aide traditionnelle est maintenue et même légèrement modifié donc et une autre aide fait son apparition.
Bien entendu c’est un coût supplémentaire me direz vous, mais comme vous le constaterez en lisant bien, une petite astuce permet d’éviter que la République soit forcée à la longue de verser cette aide, d’autant plus lorsque ses finances sont eu plus mal et ceux sans atteindre l’aide à la plèbe traditionnelle.
Je vous écoute Patres.
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gensdetrita@gmail.com |
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BARREZUS Patronus Collegius
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Inscrit le : Mar 12 Jui 2007
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Posté le : Mar 01 Juil 2008 |
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J'apprécie : enfin une loi que j'attendais avec impatience, aider les plébéiens qui souhaite développer leur activité, voilà ce qu'il fallait.
J'ai une première remarque ou question : à l'article VIII, tribun tu parles des engagements prévus à l'article II, n'est-ce pas plutôt les engagements évoqués dans l'article VII ou alors ai-je mal compris ? Si j'ai bien compris ce que tu voulais dire, il s'agit d'une remarque purement formelle.
Sinon, cette aide dont-tu parles, est-elle aussi possible pour ceux qui veulent se lancer dans une activité ? Soit par volonté de changement, soit parce qu'il s'agit de jeunes romains qui arrivent juste à l'age d'homme. Le texte de ta loi n'en parle pas.
Et peut-être pourrions nous aussi imaginer une aide pour ceux qui voudraient apprendre un nouveau métier. Des citoyens qui ne trouveraient pas de travail par rapport à leur formation initiale, mais, qui auraient par contre la volonté de travailler. C'est aussi probablement une piste à explorer. Certains corps de métiers vont probablement manquer dans certaines de nos provinces, je pense en particulier aux provinces du Sud.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
Administrateur des travaux dans le sud 350- 352, 355.
Secrétaire de la coopérative de Cérès 353-359.
Quaestor 356, 357, 358 ; surnommé le financier, puis le Questeur.
Aedilis 360, 361, 362.
Légat en Samnium 364, surnommé Patronus.
Préteur 366, 367, surnommé la Mule.
Gouverneur du Samnium 368, 369, 371.
Consul 374, 375, 376.
Retraité 377-380.
Pontife 381- |
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DETRITUS Tullius
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Mar 01 Juil 2008 |
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Oui je voulais bien entendu dire l’article VII, c’est qu’au départ j’avais rédigé ma loi de manière différente, une erreur de mon scribe voilà tout, je ferais corriger.
Ensuite je pensais dans un premier temps soutenir uniquement les citoyens déjà en affaires, parce que ainsi nous avons l’assurance qu’ils maîtrisent déjà en partie les ficelles du métier, ensuite parce que c’est à mon sens moins risqué, puisque le citoyen bénéficie déjà d’une activité qui le fait vivre, donc il peut attribuer l’ensemble de ses nouveaux revenus à l’agrandissement de son affaire dans un premier temps. Je rappel que le but est d’aider des citoyens vivant relativement bien, à embaucher des citoyens bénéficiaires de l’Aide à la plèbe, mais en état de travailler.
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BARREZUS Patronus Collegius
Autorisation : Membre
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Posté le : Mar 01 Juil 2008 |
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Et bien quoi qu'il en soit je soutiendrai ton projet. Il me semble bien plus intéressant que de se contenter de verser une simple pitance. Aider les citoyens romains à développer leurs activités est à mon sens un gage d'avenir pour notre peuple.
Mais je note que tu as dit dans un premier temps et que par la suite nous pourrons nous pencher sur les idées que je viens d'avancer.
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Inexpérimenté jusqu'en 350.
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DETRITUS Tullius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1297
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Mar 01 Juil 2008 |
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Tout à fait la lex est faite pour évoluer sénateur, pour évoluer ...
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mar 01 Juil 2008 |
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Songeur et attentif, relisant le texte de loi proposé
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Entrée au sénat en 348
Vit à Tarente, personnage inactif. |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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Se lève
Les miséreux et les oppressions du ventre... Tribun Detritus, découvrir la condition de la plèbe est un exercice bien délicat qui ne s'improvise ainsi pas. Ne t'y trompe pas a y voir une quelconque raillerie déplacée de ma part envers le plus sage et le plus avisé des représentants de la plèbe, mais je suis quelque peu touché par cette formulation étrange, voire déplacée dans le préambule de cette loi. On y devine le regard d'un homme découvrant la misère de la basse plèbe avec la plus profonde des sincérités, ou avec la plus misérable des condescendances. Je n'imaginerais pas une seule seconde que tu sois condescendant envers ces assistés qui subissent les affres de la condition humaine telle qu'elle est pour les plus démunis d'entre nous. Pas maintenant dans le pire des cas, pas en tant que tribun. Mais ces termes qui étaient ceux de la loi précédente du sénateur Flaminius en 325, et qui sont indirectement les tiens ne me paraissent pas appropriés pour qualifier cette population.
Nous écrivons la loi de Rome, la plus sacrée qui soit. De notre regard ne transparaît aucun misérabilisme, aucune affection, quel que soit ce que nous aurons à gérer dans l'avenir. Cela est bien difficile de passer son chemin, lors des campagnes, en pleine Subure devant des ventres affamés, mais rien ne doit transparaître sur nos visages. Assistez ces gens nous le devons, permettre à nos citoyens de vivre décemment, nous n'y faillerons jamais. Mais inscrire dans notre codex ce que jamais nous ne laissons transparaître, cela est différent. Je définis ici, pour moi comme pour d'autres sénateurs, la qualification de notre rôle de sénateurs envers les misères du monde tel que les Dieux nous le réserve. Nous sommes élus, sénateurs, et pour beaucoup fiers de l'être. Alors soyons à la hauteur de la tâche: ne gémissons pas avec les affamés, ne pleurons pas avec les veuves, mais aidons les. C'est ainsi que l'on respecte la dignité plébéienne; un homme dans la boue n'aime pas les pleurs de celui qui doit l'en tirer.
Marque une pause
La dignité plébéienne dépend de ces deux termes. Je m'y suis attardé, comme une profession de foi personnelle, pardonnez ma digression, patres si elle vous apparaît ou inopportune ou bien trop longue.
L'article I relève le palier minimum de trois millions d'as. Quelles sont les statistiques t'ayant permis de le faire, tribun? En ce qui concerne l'article II, je crains la confusion entre mutilés de guerre et vétérans, ces populations se recoupent souvent, et tu n'es pas sans savoir que les vétérans ont reçu des lots de terre, de l'argent et ont une location préférentielle d'ager, me semble t il.
En ce qui concerne l'aide aux honnêtes citoyens, une seconde remarque: l'aide aux plus démunis existe déjà, tribun. Elle est mise en oeuvre par nombre de sodalités, qui peuvent être sondées sur le sujet: Panus aida les pêcheurs démunis, à ma connaissance lorsqu'il fut maître de la sodalité de Neptune. Ainsi, cette aide ne pourrait elle pas être couplée avec celle que fournissent les sodalités? La république pourrait y faire des économies conséquentes.
Tribun, je serais sincèrement comblé que tes éclaircissements me conviennent, sois en sûr.
S'assied, attentif
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Vit à Tarente, personnage inactif. |
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POUSSINUS Actarus
Autorisation : Membre
Nb de messages : 3815
Inscrit le : Lun 28 Aoû 2006
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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/prend a son tour la parole/
Pour ma part,l'aide aux honnetes citoyens ne devraient pas etre du ressort de l'Etat directement.Je rejoint alors l'idée du sénateur Dobrasus de,suivant les finances de l'Etat,accorder des primes a certaines sodalites qui présentent un rapport précis sur les citoyens en difficulté et du capitale nécéssaire pour les aider.
| Citer | | L'article I relève le palier minimum de trois millions d'as |
Quatre millions cousin,quatre,meme si trois serait encore mieux.
/clin d'oeil a clodianus/
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Une famille, 3 cousins,Pirus,Dobrasus,Poussinus
Sénateur Patricien  |
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JUNIUS CAMILLUS Caius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1765
Inscrit le : Dim 18 Nov 2007
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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La présente loi est une bien meilleur version de l'actuel aide à la plèbe. Au moins nous ne dilapidons plus l'argent de l'Etat pour une simple pitance qui pénalise ceux qui font des affaires mais au contraire elle les encourage.
En ce qui concerne le préambule... ahem...Comme on vient de le rappeler ces termes existent depuis 325. C'est donc que pendant 28 ans ils n'ont pas été appropriés pourtant personne n'y a trouvé mot à redire...
Enfin un Tribun qui propose des lois réellement utile à tous.
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Lucius Junius Camillus - IIIème du nom
Descendant des Junii Brutii, Sénateur Patricien
42 ans |
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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en ce qui concerne le préambule je n'ai pas pu être au sénat pendant 28 ans, sénateur Junius. Je pense qu'y faire mon entrée à 4 ans aurait été quelque peu présomptueux de ma part.
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
Nb de messages : 2715
Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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| Citer : POUSSINUS Actarus |
Quatre millions cousin,quatre,meme si trois serait encore mieux.
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Il relève le palier de un à quatre millions. Le palier est donc relevé de trois millions.
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Vit à Tarente, personnage inactif. |
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MJ Mercure
Autorisation : Membre
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Inscrit le : Ven 25 Aoû 2006
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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(Albus Sirius Montagus, Tribun de la plèbe)
Avec un peu d'agacement dans la voix
Je suis totalement opposé à ce projet.
Tribun Detritus, tu me déçois ! Tu n'as absolument pas écouté ce que je t'ai dit lorsque nous nous sommes rencontrés.
Il n'est pas question de toucher à l'aide à la plèbe. Cette aide ainsi que son organisation sont gérées par l'OE et il existe déjà toute une procédure depuis sa perception jusqu'à sa distribution.
Je ne vois pas pourquoi il faudrait la modifier. Si c'est par pur plaisir, alors je dis non tout de suite.
Je le répète pour tout le monde, j'ai il y a quelques années fait faire une étude sur cette aide à la plèbe. Il s'avère qu'elle est nécessaire et que l'argent n'est pas dilapidé.
Je ne vois pas non plus en quoi cette aide à la plèbe devrait etre réservée aux seuls femmes, enfants et infirmes.
Non, Tribun Detritus, tu es en train de pervertir cette aide à la plèbe. Je ne te laisserai pas faire.
Je ne puis donc que te demander de supprimer toute la première partie de ta loi et de ne conserver que la partie sur l'aide aux hommes honnètes comme tu l'appelles.
Se tourne vers Junius
Je ne relèverais pas tes remarques sénateur, mais dans le genre méprisant et arrogant tu es en train de devenir le champion !
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DETRITUS Tullius
Autorisation : Membre
Nb de messages : 1297
Inscrit le : Dim 22 Oct 2006
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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Detritus prend la parole l’air vraiment calme et parlant sur un ton sérieux, comme très impliqué par le sujet
Je vais te répondre sénateur Dobrasus, laisse moi juste blâmer mon confrère pour son attitude peut constructive …
Vers Montagus
Tribun tu avais dans l’idée qu’il ne fallait pas modifier l’Aide à la Plèbe et tu n’as même pas cherché à comprendre ni analyser ma loi, je t’invite à la relire tranquillement et me faire part de remarques constructives comme le sénateur Dobrasus … car je ne vois pas en quoi, je viens de diminuer l’importance de l’Aide à la plèbe dans mon texte … non pas du tout, hormis lorsque je sépare les bénéficiaires de l’Aide en deux partie : les aptes au travail et les inapte … la première catégorie reçoit l’argent en main propre et sans effort, la seconde en récompense d’un travail pouvant aider soit un autre citoyen, soit la République …
Vers Dobrasus
Revenons à toi sénateur, comme on te l’a fait remarquer je me suis contenté de reprendre et modifier la lex du consulaire Flaminius, tout simplement parce que mon confrère avait opposé des reserves à une modification profonde de la lex en place actuellement …
Pour ce qui est des 4 millions …
Sourire
C’est un petit jeu d’écriture, les tribuns restent maître du montant, mais en cas d’absence de remarque de leur part, la questure ne peut donner moins de 4 millions … comprend bien que les tribuns peuvent choisir 0 comme 10 millions …
Toutefois les années précédentes et celle là ne dérogera pas à la règle, ont prouvées qu’il était impossible désormais de composer sans l’Aide à la plèbe, elle est entrée dans les mœurs et fait vivre tellement de citoyen que ce serait remettre Rome à feu et à sang que de la supprimer. Il est donc utopique aujourd’hui qu’un tribun réussisse à demander moins de 5 millions d’Aide annuelle, en tout cas pas sans risquer les foudres d’une foule en colère et auparavant il aura fallut convaincre son collègue.
Pour ce qui est des sodalités, je trouve ta remarque très judicieuse, hélas tous les maîtres de Rome ne voit pas la chose de la même façon et la distribution via les sodalités est à mon sens problématique puisqu’elle sera ciblée au membres de cette même sodalité et ceux même si des projets plus intéressant sont présent dans les autres sodalités … autrement dit je préfère laisser les tribuns maître d’une vision globale que d’encourager les sodalités sur cette voix. Il faudra alors penser à de rigoureux contrôle pour ne pas verser deux fois des Aides, tu as entièrement raison.
Prenez le temps de lire et de comprendre, il n’y a pas de piège, pas plus qu’il n’y a volonté de ma part de supprimer l’Aide traditionnelle … il est réducteur de penser que je cherche sans cesse à vouloir spolié la plèbe, sous prétexte que mes idées sont Optimates, mais ça je l’ai déjà dit dans un autre débat !
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DOBRASUS Clodianus
Autorisation : Modérateur
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Inscrit le : Lun 05 Nov 2007
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Posté le : Mer 02 Juil 2008 |
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Merci de ces premiers éclaircissments tribun. Et en ce qui concerne les vétérans, qualifiés ici de "mutilés de guerre" ?
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