213-antonius-1

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CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
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Les Dix Catégories de Lois d'après la Loi Narnus de 213

Image:Biblio.png Lois organiques (O)

Image:Biblio.png Lois religieuses (R)

Image:Biblio.png Lois sociales (S)

Image:Biblio.png Lois sur l'urbanisme (U)

Image:Biblio.png Lois sur les provinces (P)

Image:Biblio.png Lois sur la justice (J)

Image:Biblio.png Lois économiques (E)

Image:Biblio.png Lois militaires (M)

Image:Biblio.png Lois agricoles (A)

Image:Biblio.png Lois diplomatiques (D)


Art 1 : La région anciennement ombrienne de Spolétium est officiellement annexée en tant que province par la République de Rome.

Art 2 : Les enfants nés dans cette région depuis que Rome l'occuppe seront citoyens de Rome à leur majorité.

Art 3 : Tout résident de cette province peut demander la nationalité romaine auprès de l'administration de Spolétium. Pour être reconnu en tant que citoyen romain, il devra prononcer en place publique le serment suivant : "Devant Jupiter, Mars, Mercure et Junon, je jure fidélité à la République de Rome, qui sera désormais ma seule nation. Je ne dois obéissance qu'à ses lois et ses représentants, et ne reconnais sur la terre que j'habite aucune autre autorité. Je n'adorerai que ses Dieux et ne combattrai que pour elle. Je serai désormais moi et ma descendance pour l'éternité citoyen de Rome."

Art 4 : Les citoyens ayant ainsi prété serment ont les même droits et devoirs que les citoyens des autres provinces romaines. Ils sont tous Plébéiens. Ceux qui de par leur fortune relèvent d'une classe du Cens peuvent voter lors des Comices et sont mobilisables. Ceux qui sont dans le besoin peuvent bénéficier des aides à la Plèbe.

Art 5 : Tout citoyen de la province reconnu coupable d'avoir renié, en paroles ou en actes, le serment qu'il a prononcé pourra être déchu de sa citoyenneté et inculpé d'insulte envers la République et envers nos dieux.

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