215-talarius-initiale

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La Loi sur l'exemption de Tributum accordée aux jeunes sénateurs lors de leur première année au sein du Sénat, mise en application en l'an 215 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Tullius Antonius Grollius et Marximus Karlus, par la proposition du Patricien Talarius Asirius Cassius est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de l'Empire Romain.

Par l'intermédiaire de cette loi, il ne sera pas demandé de Tributum aux sénateurs lors de leur première année sénatoriale au sein de notre Sénat. Cela pour trois raisons :

  • Pour que les nouveaux sénateurs qui arrivent en cours d'année et qui ne peuvent pas bénéficier de la location des terres de l'Ager Publicus par la non-connaissance de ce droit ne soient pas lésés.
  • Pour clarifier les demandes de Tributum de la part des questeurs.
  • Et enfin, pour donner aux jeunes sénateurs un temps d'adaptation d'une saison plus que nécessaire afin qu'ils se familiarisent avec le Sénat, ses lois et ses coutumes.

En contre partie, le sénateur nouvellement nommé n'aura pas le droit lors de sa première année de fonction de voter les lois proposées au Sénat tout en gardant le droit de participer aux débats.

Il lui serait permis toutefois de voter pour les magistrats lors des élections et de se présenter à un poste du Cursus Honorum en fin de saison.

Un registre d'inscription des sénateurs soit créé. Il sera tenu par les Questeurs sous la présidence du Censeur (ces derniers pourront désigner dans le Sénat un secrétaire pour remplir cette fonction). Dans ce registre sera indiqué à la fois l'année d'entrée et de sortie (ainsi que la cause de cette sortie, mort, assassinat, exil, etc') des sénateurs au sein de notre Sénat.

Chaque nouveau sénateur recevra lors de son entrée au Sénat une lettre générique lui résumant ses droits et ses devoirs. Cette lettre sera rédigé par le service des questeurs et soumise au Censeur. Il sera indiqué clairement dans ce courrier, ce que le sénateur aura expressément le droit ou non de faire l'année de son intronisation au Sénat (L'archiviste des Lois pourra aider les Questeurs à rédiger cette lettre). Ce registre sera rendu public et il pourra être utilisé par l'historien officiel du Sénat pour faciliter son travail.

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