309-cornelius

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La loi portant la ratification du traité entre la république romaine et la cité de Tarente, adoptée en l'an 309 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Publius CORNELIUS SCIPIO et Titus ANDRONICUS, sur proposition du sénateur Publius CORNELIUS SCIPIO, est applicable à compter de sa promulgation dans les conditions définies au traité ci-joint.

Le traité ci après est applicable à compter de sa ratification et sans limitation de durée.

SPQR

Traité.

Préambule :

Considérant les tensions actuelles dans la Méditerannée occidentale,

Considérant la proximité géographique liant étroitement Tarente à Rome,

Tarente et Rome décident du présent traité.

Article 1er :

Rome reconnaît la souveraineté de Tarente sur le territoire Tarentais tel qu'indiqué dans l'annexe 1 et elle s'engage à ne pas violer ce territoire. En contrepartie, tarente reconnaît la souveraineté de Rome sur son territoire, y compris celui des alliés socii et des vassaux de Rome, (voir annexe 1) et s'engage à ne pas violer ce territoire.

Les 2 parties s'engagent à ne pas faire débarquer sur leur territoire de troupes étrangères (c'est-à-dire autres que les tarentais pour Tarente et autres que les romains et leurs alliés ou vassaux italiens pour Rome). Cependant, par exception, des escortes militaires étrangères pourront se rendre dans la capitale de chacune des 2 parties à condition qu'elle soit globalement limitée à 500 hommes maximum.

Article 2 :

Tarente et Rome s'engagent à établir des relations commerciales. Les taxes commerciales de l'un seront l'équivalent des taxes commerciales de l'autre. Ces échanges pourront toutefois être contingentés si l'une des deux parties en venait à inonder le territoire de l'autre de ses produits artisanaux au détriment des artisans locaux.

Article 3 :

Rome et Tarente s'engagent à construire la «via tarentum» reliant Rome à Tarente. Rome construira cette route jusqu'à sa frontière avec Tarente. Tarente construira cette route jusqu'à sa frontière avec Rome.

Article 4 :

Rome reconnaît la souveraineté de Tarente sur le sud de la mer Adriatique (au sud d'une ligne ouest-est partant de la frontière orientale entre Rome et Tarente), sur le canal d'Otrante, sur le golfe de Tarente et sur la mer ionienne.

En contrepartie, Tarente reconnaît la souveraineté de Rome sur la mer Tyrrhénienne et sur la mer Ligurienne.

Par souveraineté maritime on entend reconnaissance d'une primauté qui nécessite de demander l'autorisation du souverain pour pouvoir naviguer dans les eaux en question. Le souverain peut, s'il le souhaite, escorter les navires de celui qu'il autorise à naviguer.

Cette clause ne concerne pas les eaux territoriales de chaque Etat. Par eaux territoriales, on entend toutes les eaux se situant à 5 milles marins (soient environ 10 kilomètres) des côtes.

Article 5 :

Aucun navire romain ne pourra entrer en eaux territoriales tarentaises sans le consentement de Tarente. En cas d'acceptation, Tarente pourra fournir une escorte aux navires romains.

Aucun navire tarentais ne pourra entrer en eaux romaines sans le consentement de Rome. En cas d'acceptation, Rome pourra fournir une escorte aux navires tarentais.

Cependant, Tarente prend acte des nécessités impliquées par le fait que Rome a une longue façade côtière sur la mer adriatique, ainsi que sur le golfe de Tarente par l'intermédiaire de ses alliés socii de Lucanie et de Croto. Aussi reconnaît-elle de manière automatique et permanente aux navires romains le droit de circuler librement en mer ionienne et dans le sud de l'Adriatique afin de permettre les liaisons entre les différents territoires romains, ainsi que, le cas échéant, les relations de Rome avec l'orient grec ou plus lointain, à condition que Rome en informe Tarente.

De même Rome reconnait-elle de manière automatique et permanente aux navires tarentais le droit de circuler librement en mer tyrhénienne uniquement pour pouvoir se rendre dans les comptoirs que Tarente possède en Sardaigne.

Article 6 :

Rome consent à continuer d'envoyer un ambassadeur permanent à Tarente. Tarente consent à envoyer un ambassadeur permanent à Rome. Tarente prendra en charge la construction de son ambassade à Rome.

Article 7 :

En cas de violation des articles 1 à 5, ce traité est dissout et un casus belli est constitué.

Annexe 1 ********Clauses Secrètes********

Article 8 :

En cas d'agression armée contre Tarente, Rome s'engage à défendre et aider Tarente. En cas d'agression armée contre Rome, Tarente s'engage à défendre et aider Rome.

Article 9 :

Si Tarente attaque un ennemi, Rome peut aider ou refuser d'aider Tarente. Si Rome refuse, l'alliance peut être dissoute, mais il n'y a pas de guerre et les clauses prévues aux articles 1 à 7 du traité ainsi qu'à l'article 10, 11 et 12 lient toujours les deux parties. Si Rome attaque un ennemi, tarente peut aider ou refuser d'aider Rome. Si Tarente refuse, l'alliance peut être dissoute, mais il n'y a pas de guerre et les clauses prévues aux articles 1 à 7 du traité ainsi qu'aux articles 10, 11 et 12 lient toujours les deux parties.

Article 10 :

Si il y a une guerre contre Carthage et que Tarente et Rome en sortent gagnantes (Gagnant = a combattu...), Tarente reconnaît la souveraineté de Rome sur la Corse et sur la Sardaigne.

La Sicile sera séparée en deux. La partie nord (par rapport à une ligne Catane-Agrigente) à Rome et la partie sud à Tarente.

Rome reconnaît la souveraineté de Tarente sur certains comptoirs commerciaux situés sur la côte occidentale de la Sardaigne (HJ : entre Porto Foxi et Porto Torrès).

Article 11 :

Rome et Tarente reconnaissent et garantissent la neutralité de Rhegium.

Article 12 :

Tarente s'engage à ne plus recruter de mercenaires parmi les peuples alliés ou vassaux de Rome (à compter de l'entrée en vigueur de traité).

Pour Rome : Publius Cornelius Scipio, consul 309

Pour Tarente : Ophépias, archonte. ;