311-cornelius
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La loi sur la ratification du traité entre Rome et Tarente, adoptée en l'an 311 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Publius CORNELIUS SCIPIO et Livius CORNELIUS NERO, sur proposition du consul Publius CORNELIUS SCIPIO, est applicable dans l'ensemble des territoires sous juridiction romaine.
Article unique :
A l'issue de la guerre juste qui a vu les armées romaines vaincre Tarente dans une guerre juste, Rome et Tarente ont conclu le traité suivant par lequel est conclue la paix entre les 2 cités.
art 1er : Tarente se reconnaît devient un allié socius de Rome qui reconnaît l'hégémonie romaine. Elle s'en remet à l'autorité de Rome pour conduire sa diplomatie et sa défense. Tarente fournira le cas échéant les contingents militaires requis par Rome. Rome disposera librement des murailles de Tarente qu'elle pourra, le cas échéant, décider de détruire ou non.
art 2 : Pour garantir le respect de la parole donnée, Rome prendra 200 otages parmi les familles dirigeantes tarentines qui seront les hôtes des familles sénatoriales romaines.
art 3 : Une grande partie de la flotte tarentine ayant fui au lieu de se livrer à Rome conformément aux exigences posées à Rome, Tarente remet à Rome, qui dans sa grande mansuétude ne lui tient pas rigueur de cet écart, la totalité de sa flotte de guerre, soit 25 birèmes et 35 transports.
art 4 : Tarente versera perpétuellement à Rome un tribut annuel de 5 millions d'as.
art 5 : Une garnison romaine sera stationnée dans la ville de Tarente et ses frais d'entretien incomberont à Tarente. L'effectif de cette garnison est déterminé par Rome. Il est pour le moment de 3000 hommes.
art 6 : Rome annexe le cinquième du territoire tarentin dans la partie nord de l'Apulie.
art 7 : Les armées romaines et elles seules pourront circuler librement chaque fois que nécessaire en territoire tarentin et la flotte de guerre romaine et elle seule pourra accéder librement au port de Tarente pour y mouiller, s'y approvisionner ou y faire des réparations.
art 8 : Les chantiers navals tarentins seront mis à disposition de Rome pour construire des navires militaires payés par Rome quand Rome en exprimera le besoin.
art 9 : Le commerce entre Rome et Tarente sera libre. Tarente pourra librement conclure des accords commerciaux avec des Etats tiers à condition que ces accords soient non exclusifs et n'aient pas pour effet de restreindre l'accès des marchands romains à Tarente.
SPQR
Loi abrogée par la loi de Valerius de 320.
