316-cornelius

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La loi portant la ratification du traité entre la république romaine et la cité de Massalia, adoptée en l'an 316 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Publius CORNELIUS SCIPIO et Titus ANDRONICUS, sur proposition du sénateur Publius CORNELIUS SCIPIO, est applicable à compter de sa promulgation dans les conditions définies au traité ci-joint.

Préambule :

Considérant les tensions actuelles dans la Méditerranée occidentale,

Considérant la lourde menace qui pèse actuellement et pour une durée indéterminée sur la cité de Massalia,

Considérant les intérêts communs qu'elles partagent,

Massalia et Rome décident du présent traité.

Article premier

La cité de Massalia est une amie et une alliée du peuple romain.

Article 2

En vertu de cette alliance, Rome s'engage à porter aide et secours à Massalia afin de préserver son intégrité territoriale et son indépendance. Pour ce faire, Rome pourra user de tous les types de moyens à sa disposition, diplomatiques et militaires.

Quand Massalia ne sera pas en mesure de se défendre seule militairement face à une menace trop grande, Rome lui viendra en aide militairement en envoyant des troupes et, dans la mesure de ses disponibilités, en faisant intervenir sa propre flotte.

Article 3

Massalia, en vertu de la même alliance, s'engage à pourvoir elle aussi à sa propre défense dans la mesure de ses moyens. Elle s'engage aussi à développer une flotte de guerre qui oeuvrera conjointement avec la flotte romaine, chaque fois que nécessaire, pour maintenir la paix et la sécurité au mieux des intérêts mutuels en Méditerranée occidentale.

Si Rome est agressée par une tierce partie et n'est pas en mesure de faire face seule sur le plan maritime, Massalia lui viendra en aide sur le plan maritime en mettant à sa disposition un contingent de navires de combat et de transports avec équipages massaliotes.

Article 4

Dans le cadre de cette alliance militaire, les 2 parties s'engagent à tout mettre en 'uvre pour faciliter le déploiement de l'aide militaire alliée : accès aux ports, mise à disposition d'espaces permettant le déploiement des troupes, accès aux marchés pour assurer le ravitaillement et mise à disposition de guides connaissant les endroits où les armées seront amenées à manoeuvrer.

De même, elles s'engagent à contribuer financièrement, dans la mesure de leurs moyens, à la prise en charge d'une partie des frais engagés par l'une des parties pour porter aide à l'autre des parties.

Article 5

Dans le cadre de la présente guerre qui voit Massalia agressée par ses voisins ligures et par des gaulois et Rome lui venir en aide, Massalia reconnaît comme devant échoir à Rome tous les territoires et butins qui viendraient à être saisis sur ces agresseurs.

Article 6

Massalia et Rome s'engagent aussi sur les clauses commerciales suivantes :

- Rome donne à Massalia l'exclusivité de la vente à Rome d'esclaves gaulois pris par delà les Alpes et sur des territoires échappant à l'autorité de Rome.

- Massalia ouvrira aux marchands de vin et d'huile romains les marchés des peuples gaulois qui lui sont ouverts.

- Massalia oeuvrera, auprès des peuples du nord lointain, à développer l'extraction et l'exportation vers Rome de métaux, notamment l'étain.

Pour Rome : le consul Publius Cornelius Scipio et le consul Titus Andronicus

Pour Massalia : l'ambassadeur plénipotentiaire Zénon.

SPQR