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Un article de RomeWiki.

Du territoire de la République romaine, de ses rapports avec les autres territoires qu'elle domine et avec ses alliés.

De l'Ager Romanus.

I. Le territoire de la République romaine regroupe toutes les provinces de droit romain ainsi que les colonies romaines et les cités ayant reçu le droit romain auxquelles viennent s'ajouter les provinces et cités de droit latin ainsi que les provinces vassales.
II. L'Ager Romanus est constitué par l'ensemble des terres qui forme le territoire civique, c'est à dire de droit romain, de la République. Il comprend aussi toutes les colonies romaines.
III. L'annexion entraîne l'intégration du territoire visé à l'Ager Romanus et confère la citoyenneté à tous les habitants libres de la province selon les règles prévues dans cette constitution à moins que ce territoire ne soit considéré comme une simple province.

Des Provinces

IV. Une Province est un territoire où Rome ne reconnaît aucun droit particulier à ses habitants. Tout le territoire d'une province est versé à l'Ager Publicus et tout citoyen devra payer le stipendium habituel pour en jouir. Ce territoire peut être conquis ou il peut s'agir d'une cité déchue par Rome de ses droits.
V. Par une loi provinciale constitutive, les consuls et le Sénat fixent les frontières de la province, son statut fiscal et ses constitutions juridiques.
VI. Un gouverneur sera désigné si besoin pour gérer cette province selon les règles établies par la présente constitution .

De l'intégration d'une cité à l'Ager Romanus.

VII. Une cité peut être intégrée à l'Ager Romanus et devenir donc de droit romain si elle a manifesté de façon éclatante son désir, et si ses citoyens ont accepté de prêter un serment de fidélité à la République.
VIII. Elle doit pour cela envoyé ses plus éminents représentants au Sénat qui feront une demande solennelle d'intégration avec un éloge à la Gloire de Rome.
IX. Une grande fête devra suivre l'acceptation par le Sénat et des représentants de Rome devront être acclamés par le peuple nouvellement intégré.
X. Cette intégration se fera soit immédiatement soit après une période probatoire au cours de laquelle courront des restrictions ponctuelles ne pouvant porter ni sur le droit de vote ni sur le droit à une représentation minimale au Sénat.
XI. Des cités peuvent être intégrées à l'Ager Romanus mais en gardant leurs institutions municipale propres. Elles auront alors le statut de municipes. Leurs habitants libres seront alors citoyens romains avec tous les droits et devoirs que cela implique à l'exception du droit de vote.

Du droit latin

XII. La République romaine reconnaît le droit Latin comme celui accordé aux cités désirant conserver leurs us et coutumes particuliers tout en intégrant la République en tant que citoyens. Ces cités ont toutes latitudes concernant leur politique intérieure mais Rome a autorité sur leurs relations extérieures et leur monnaie.
XIII. Les citoyens de droit latin doivent s'acquitter de tous les devoirs d'un citoyen romain et ont les mêmes droits à l'exception du droit de vote qui leur est refusé.
XIV. Les citoyens de droit latin agissent en justice devant leurs instances locales mais peuvent faire appel d'une décision les concernant devant le prêteur.
XV. Les magistrats des cités de droit latin peuvent, s'ils en font la demande, acquérir la citoyenneté romaine plénière.

Des provinces vassales

XVI. La République romaine reconnaît le statut de province vassale aux territoires des peuples vaincus n'ayant pas été intégrés à la République.
XVII. Ces territoires et leurs habitants conservent leurs us et coutumes mais laissent à Rome la conduite de leur diplomatie. Ils devront en outre verser un tribut annuel en or et fournir à Rome un contingent de troupes : tout ceci est fixé dans le traité de vassalisation.
XVIII. Ces contributions peuvent à tout moment être modifiées par le Sénat qui peut également décider de réquisitions ou de mobilisations exceptionnelles sur ces territoires.

Des alliés

XIX. La République conclut avec certaines cités ou territoires des traités qui leur octroient le statut d'alliés. Ces cités ou territoires conservent leur indépendance juridique à l'exception du domaine diplomatique confié à Rome.
XX. Ces cités doivent remettre chaque année au Sénat le descriptif de leurs forces mobilisables. Dès réception, le Sénat fixe librement l'importance du contingent militaire à fournir par les alliés. L'armement de ce contingent est à la charge des alliés. Ces cités sont soumises à un tributum spécial, librement fixé par le Sénat chaque année et perçu par les questeurs.
XXI. Dans tous ces territoires seront envoyés des représentants de la République romaine qui enseigneront le latin aux élites et leur apprendront la culture romaine.
XXII. Le Sénat, après deux ans, ne reçoit plus de ses territoires que les missives écrites en Latin et les envoyés s'exprimant en Latin.

SPQR

Loi abrogée par la loi de Dobrasus de 350.