321-tullius-3

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La loi sur l'annexion de l'Etrurie, adoptée en l'an 321 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consul Antonius Grollius Tullius, sur proposition du sénateur Antonius Grollius Tullius est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule : Après la révolte de l'Etrurie et les victoires des armées romaines face aux révoltés, l'ordre romain a été rétabli et de nouvelles élites ont été mises en place pour assurer le retour de l'ordre romain. Le temps de la reconstruction et de la romanisation doit être mis en place par cette loi.

Article 1 : Toute l'ex-Etrurie, à savoir les provinces d'Arrezzo, de Saturniae, de Victoriae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera, est annexé à la République Romaine et devient Ager Romanus. (HJ : ne confondez pas avec Ager Publicus c'est pas pareil.)

Article 2 : La province de Victoriae, à l'instar de la colonie qui vient d'être fondée sur le site de Victoriae, passe sous le droit romain. Tous ses habitants mâles, qui n'ont pas participé à la campagne contre Rome, recevront la citoyenneté romaine. A charge aux services du Censeur de mener à bien le recensement avant l'année 322.

Article 3 :
a - Les cités d'Arezzo, de Saturniae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera,reçoivent le droit romain incomplet (selon l'article 2 de la loi sur les statuts juridiques des cités et territoires de la République romaine datant de 250 de Thimestius Kaeso).
b - Leurs habitants ayant précédemment le statut de citoyens dans le système précédent et n'ayant pas participé à la campagne contre Rome, reçoivent la citoyenneté romaine incomplète (selon l'article 2 de la loi sur les statuts juridiques des cités et territoires de la République romaine datant de 250 de Thimestius Kaeso). A charge aux autorités de ces villes de mener à bien le recensement avant l'année 322 et de le présenter au Censeur pour validation.
c - Seuls les élites mises en place ou maintenues par la conquête romaine recevront, après validation du Censeur, la citoyenneté romaine complète.
d - Au printemps 324, le Sénat romain pourra statuer pour étendre à tous les habitants de ces villes, le droit romain complet.

Article 4 :
a - Les provinces d'Arezzo, de Saturniae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera, hormis les cités éponymes, recevront le droit Latin.
b - Leurs habitants ayant précédemment le statut de citoyens dans le système précédent et n'ayant pas participé à la campagne contre Rome, reçoivent la citoyenneté latine. A charge aux autorités de ces provinces de mener à bien le recensement avant l'année 322 et de le présenter au Censeur pour validation.
c - Au printemps 326, le Sénat romain pourra statuer pour étendre à tous les habitants de ces provinces, le droit romain complet, si et seulement si, le droit romain complet a été donné aux habitants des villes éponymes de ces provinces.

Article 5 : Pour gérer l'intégration de ces 7 provinces,- Victoriae n'en aura pas besoin - un gouverneur sera nommé selon les conditions prévues par la loi. Il aura la charge de chapeauter les recensements, et de veiller à ce que l'intégration se fasse au mieux.

Article 6 : Ces provinces dépendront de l'autorité d'un gouverneur jusqu'au printemps 327. A cette date, le Sénat pourra décider de maintenir un gouverneur ou bien de ne pas le reconduire.

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