322-laudanum-1

Un article de RomeWiki.

Loi sur la création de l'AS des Dieux,mise en application en l'an 321 après la fondation de Rome,sous l'égide des Consuls LABIENUS Titus et TULLIUS Antonicus Grollus,sur proposition du Questeur Laudanum Brutus,est applicable dès maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule
La République Romaine reconnaît que ses Dieux tutélaires protégent et accompagnent la nation dans sa croissance, son développement, et sa protection contre ses ennemis et les catastrophes naturelles.
Il est donc légitime de contribuer à l'entretien et l'édification de temples et d'autels à leur Gloire.
321 a montré l'attachement de la Plèbe et du Sénat à ce Devoir Sacré.

Article I : Est institué un impôt religieux dénommé AS des DIEUX. Il est dédié ,exclusivement, à l'entretien et la construction des édifices religieux
Article II : Est soumis à l'impôt toute la population mâle de la République
Article III : Le montant de cet Impôt est de 1 as par personne
Article IV : La Questure est chargée de la collecte de cet Impôt . Chaque année, les autorités municipales ou les prefet, à défaut, dressent la listes des nécessiteux pouvant etre exemptés de tributum, et l'adresse à la Questure Le nombre d'exemptés ne peut pas dépasser 10% des payeurs de l'as des Dieux
Article V : L' Edilité de charge de la gestion technique de ce fond
Article VI : Les Constructions nouvelles sont réalisées par l'Edilité, sur l'avis éclairé du Grand Pontife .
Article VII : Les Constructions religieuses édifiées par les particuliers, à compter de la promulgation de la Loi, sont à la charge de leur généreux batisseurs. Si le batisseur d'un temple est ruiné, ou si ses hériters refusent la succession, les batiments sont réputés, res communis, ils passent de facto, comme une propriété de l'Etat Romain qui en assure la charge.


SPQR