327-labienus
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La loi organique portant sur la création d’un cursus public plébéien, votée en 327 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Labienus et Ecritus Stilo sur proposition du sénateur Titus Labienus.
Préambule :
Depuis longtemps, la partie éclairée de la plèbe est partie prenante de la gestion quotidienne de la République romaine. Cet investissement est indispensable et nécessaire au bon fonctionnement de la cité. Par la présente loi, l’investissement de la plèbe éclairée est reconnu et valorisé à sa juste valeur.
Art 1 : Un cursus public plebeien est fondé. Il concerne l’ensemble des postes de fonctionnaires de haut niveaux.
Art 2 : La participation au cursus public plebeien se fait à titre gratuit et autorise le maintien des activités lucratives personnelles. Niveaux d’exercice
Art 3 : Il existe trois niveaux d’exercice du cursus public plebeien. Les rangs mineur, majeur et extraordinaire.
Art 4 : Cinq ans d’exercice du rang mineur sont nécessaire avant d’accéder au rang majeur.
Art 5 : Cinq ans d’exercice du rang majeur sont nécessaires avant d’accéder au rang extraordinaire.
Art 6 : La progression dans le cursus public plebeien se fait par décision des magistrats en position de supérieurs hiérarchiques directs. Un magistrat peut toujours faire abstraction des articles 4 et 5 dans le cas où nul candidat répondant à ces conditions n’est disponible.
Art 7 : Un plebeien ayant été licteur pendant une durée minimum d’un an peut réclamer la priorité d’accès au rang mineur.
Rangs d’exercice
Art 8 : Le rang mineur est composé des fonctions publiques de niveau intermédiaire. Le postulant doit avoir exercé des fonctions de conseiller préfectoral pendant au moins deux ans. Son accès se fait par décision d’un personnage de rang majeur, extraordinaire ou par un magistrat. Le magistrat a toujours le choix en priorité. Il n’y a pas de spécification détaillée des fonctions de rang mineur. Ces fonctions sont crées par les responsables concernés en cas de besoin.
Art 9 : Le rang majeur est composé de fonctions publiques d’importance. Il inclut, en particulier, les fonctions de rôle de juge provincial et une grande partie des fonctions majeures de l’administration centrale. Ces places doivent être prévues par la loi ou mises en place par un magistrat dans son domaine de compétence. Le rang majeur est accessible par décision des magistrats concernés après un service de 5 ans dans le rang mineur.
Art 10 : Le rang extraordinaire est composée des fonctions publiques les plus importantes accessibles aux plebeiens. Il s’agit en particulier des fonctions de préfet et de direction des plus hautes administrations de la république. L’accès au rang extraordinaire se fait par décision des magistrats concernés après un service de 5 ans dans le rang majeur. L’accès au rang extraordinaire est réservé aux seuls membres de l’ordre équestre.
Attributions
Art 11 : Tout participant au cursus public plebeien à droit au titre de fils de la Louve
Art 12 : Un membre de rang majeur, et nul autre citoyen, a le droit de porter un bande bleue sur la frange de son vêtement.
Art 13 : Un membre de rang extraordinaire, et nul autre citoyen, a le droit de porter la double bande bleue sur la frange de son vêtement.
Art 14 : Un préfet, et nul autre citoyen, peut porter une double large bande bleue.
Récompenses
Art 15 : Le censeur, sur proposition des magistrats concernés, peut attribuer les distinctions décrites dans les articles suivant à n’importe quel participant au cursus public plebeien. Ces distinctions peuvent être portées dans toutes les cérémonies officielles.
Art 16 : Le bracelet de Cèrès récompense un service dans la durée en faveur de la République.
Art 17 : Le bracelet de Junon récompense un service de longue durée.
Art 18 : Le bracelet de Vulcain récompense un service dans la durée et aux plus hautes fonctions.
Art 19 : Le bracelet de Jupiter récompense un service exceptionnel aux plus hautes fonctions de l’état.
Art 20 : Le bracelet d’Hercule récompense un comportement exceptionnel dans des conditions difficiles.
Art 21 : Le bracelet d’Enée récompense une succession de comportements exceptionnels dans des conditions difficiles.
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