333-darus

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La loi sur l'abrogation de la loi ATIUS BARNUM Octave de programmation de construction d'infrastructures dans les provinces de droit romain adoptée en l'an 332 après la fondation de Rome, proposé, sous l'égide des Consuls DOBRASUS Romanus et FLAMINUS Gaius, par le sénateur DARUS Bennitus en 332 et applicable dès sa promulgation.

Préambule : Compte tenu de la loi sur la construction d'infrastructures civiles et militaires de 329 et la modification inhérente des principes de décision des constructions, compte tenu des pertes territoriales subies par Rome entre le projet et le vote de la loi, compte tenu du délais anormal du vote de la loi de programmation de construction de 330 et du fait de son inadaptation à la situation actuelle :

Article 1 : La loi sur la construction d'infrastructures adoptée en l'an 330 sur proposition des sénateurs ATIUS BARNUM Octave est abrogée. Touts les infrastructures mentionnées dans la loi sont abandonnées, à l'exception des bâtiments dont la construction est déjà entamée et se poursuivra.


Article 2 : Certaines infrastructures n'étant ni rendue impossible par la perte de leur province il appartiendra au Sénat d'examiner leur nécessité pour décider ou non de leur construction. Ces infrastructures sont :

- un marché supplémentaire en Sabine dans la ville de Nursia ;

- des routes dans les provinces de Perouse, d'Ombrie, d'Arezzo, des Marses, de Cosa, de Vetulonia, de Populania, de Voltera :

- un temple aux dieux majeurs dans chacune des provinces suivantes, possédant le droit romain au moment du projet de loi : Aesium, Spoletium, Sabine et Campanie, il appartiendra au Sénat de décider de la divinité à laquelle chaque temple sera dédiée ;

- un Grand Temple à l'honneur de Jupiter en Campanie.


Article 3 : La vocation de cette présente loi est une abrogation ponctuelle et elle ne sera donc pas enregistrée dans le codex. La loi ATIUS BARNUM Octave de programmation de construction de 330 sera quant à elle rayée du codex.

SPQR