334-macellius

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La loi sur le traité commercial Rome-Vénétie adoptée en l’an 333 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Flaminius Gaius et Tubbsarius Flavius, sur proposition du Sénateur Gaius Macellius avec l’honorable participation du sénateur Darus Bennitus, est applicable dés sa promulgation sur tous les territoires sous juridiction romaine.

Préambule :

Ce traité permettra le commerce romain dans la capitale de Patavium et le commerce Vénète sur l’ensemble de notre territoire.

Article 1 : Les marchands des deux signataires du traité sont autorisés à vendre leurs biens et marchandises dans le respect des lois de chaque état. Les Vénètes pourront commercer sur l'ensemble du territoire de Rome et les Romains dans la seule capitale de Patavium.

Article 2 : Les marchands de citoyenneté vénète se verront accorder une baisse des droits de douanes sur les productions d’orfevrerie et d'armement. Ces droits seront de 40% au lieu de 50%. Pour bénéficier de cet avantage, les commerçants vénètes devront se présenter au premier poste de contrôle de la République romaine porteur d'un document justifiant de son origine, contresigné par l'autorité vénète compétente.

Article 3 : De même les commerçants originaires de la République romaine seront porteurs d'une autorisation délivrée par les services de l'édilité de la préfecture dont ils relèvent. Sur présentation de cette justification, des droits de douane réduits de 5 % leur seront consentis, quel que soit la nature de leur production.

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