334-septimus

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L'amendement de la loi sur les constructions civiles et militaires (loi ACTAE Titus), adopté en l’an 334 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Coldéeus Nicolaeus et Tubsarius Flavius, sur proposition du sénateur Septimus Marcus, est applicable à partir de maintenant, avec effet rétroactif, dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule : Considérant la nécessité de clarifier la loi et d'optimiser la clareté des Senatus Consulte.

Considérant les ambiguités de la loi actuelle.

Art 1 : L'article III de la loi Actae est modifié comme il suit: "Un Senatus Consulte peut enteriner la constrution de plusieurs edifices d'un meme type dans une meme province"

Art 2 : Il appartient à l'Archiviste de la République de joindre cet amendement à la loi initiale.

SPQR