338-coldeeus
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L'amendement Coldeea de la lex Ecrita de l’Organisation des forces armées de la République, adoptée en l’an 337 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Paulus Ovatorius et Caius Tarantinus, sur proposition du Sénateur Coldeeus, est applicable à partir de maintenant, dans tous les territoires de la République romaine.
Article I : Le passage de l’article I « Cependant, nul ne pourra être tiré au sort deux ans de suite, ni servir deux ans de suite, dans un souci de justice et afin d'éviter que s'instaure une professionnalisation de fait de nos armées. » est modifié comme suit : « Cependant, nul ne pourra être tiré au sort deux ans de suite, ni servir deux ans de suite (sauf cas prévus par l’Article V), dans un souci de justice et afin d'éviter que s'instaure une professionnalisation de fait de nos armées. »
Article II : Le passage de l’article I « Néanmoins ces volontaires ne pourront effectuer un tel service deux ans de suite, ni être tirés au sort l'année suivante. » est modifié comme suit : « Néanmoins ces volontaires ne pourront effectuer un tel service deux ans de suite (sauf cas prévus par l’Article V), ni être tirés au sort l'année suivante. »
Article III : Un article V est ajouté à la loi :
ARTICLE V : DU SERVICE EXCEPTIONNEL DE PLUSIEURS ANNEES CONSECUTIVES
Dans des cas exceptionnels, les Consuls peuvent décider de garder une Légion ou quelques centuries actives une nouvelle année supplémentaire, soit plusieurs années consécutives. Les cas exceptionnels sont :
- une légion est assiegée
- une campagne militaire hors de Rome
Si la légion est dans l’Ager Romanus, elle doit être démobilisée au bout d’une année (sauf le cas où elle serait assiégée)
La solde d'un légionnaire étant jusqu'à présent de 200 as en campagne pour 12 mois,
Le Légionnaire mobilisé deux ans de suite sera payé 400 as en campagne pour 24 mois (200 as pour la première année, 200 as pour la deuxième année),
Le Légionnaire mobilisé trois ans de suite sera payé 650 as en campagne pour 36 mois (200 as pour la première année, 200 as pour la deuxième année et 250 as pour la troisième année).
Les Légionnaires mobilisés deux années consécutives ne pourront plus être mobilisés durant les deux années suivantes.
Les Légionnaires mobilisés trois années consécutives ne pourront plus être mobilisés durant les trois années suivantes.
Nul ne pourra faire plus de trois années consécutives au combat.
Néanmoins, si 5 Sénateurs s’opposent à la décision des Consuls, un SC sera lancé quand à la mobilisation de la Légion une année supplémentaire.
Si un des Tribuns s’oppose à cette décision des Consuls, un plébiscite sera alors organisé par ce Tribun.
Les Consuls devront alors se plier au vote du SC ou du plébiscite.
Pour chaque nouvelle année supplémentaire, le Sénat et les Tribuns peuvent demander le vote d'un SC ou d'un plébiscite comme prévu ci dessus.
Les Légionnaires ayant été deux ou trois années consécutives au combat sont susceptibles d'être intronisé Officier de l'Ordre de Cincinnatus, un SC en ce sens sera obligatoirement lancé au Sénat par le Censeur.
Article IV : Il appartient à l’Archiviste de la République de joindre cet amendement à la loi initiale dans le Codex Annexe.
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