339-darus

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CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
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Les Dix Catégories de Lois d'après la Loi Narnus de 213

Image:Biblio.png Lois organiques (O)

Image:Biblio.png Lois religieuses (R)

Image:Biblio.png Lois sociales (S)

Image:Biblio.png Lois sur l'urbanisme (U)

Image:Biblio.png Lois sur les provinces (P)

Image:Biblio.png Lois sur la justice (J)

Image:Biblio.png Lois économiques (E)

Image:Biblio.png Lois militaires (M)

Image:Biblio.png Lois agricoles (A)

Image:Biblio.png Lois diplomatiques (D)


Loi d'intégration du peuple Marses à la République, présentée en l'an 339 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Darus et Detritus, élaborée par le sénateur Darus Bennitus et applicable à partir de 340, dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule :

En considération de la fidélité et des services rendus par le peuple allié des Marses et de leur demande solennelle devant le Sénat il est décidé l'octroi de la citoyenneté romaine à ses citoyens et l'intégration de ses terres à la République romaine.

Art. I : Tout homme libre et précédemment citoyen Marses reçoit la citoyenneté romaine pleine et entière. Seront donc considéré comme optimo jure les citoyens possédant plus de 1000 as de cens, les autres étant minuto jure, selon la loi Actae Titus de 330.

Art. II : Tout affranchi précédemment esclave d'un citoyen Marses pourra bénéficier des avantages afférant à sa condition pour lui et ses enfants comme s'il avait été affranchi par un citoyen romain.

Art. III : Le territoire Marses est intégré à l'ager romanus. Toutes les terres publiques de cette provinces sont intégrées à l'ager publicus.

Art. IV : Les Marses sont libérés de toute obligation précédente au titre de leur alliance avec Rome. Seuls demeurent à leur charge les devoirs usuels de tout citoyen romain.

SPQR