353-X

Un article de RomeWiki.

Traité de paix entre la République Romaine et la cité grecque de Delphes, mise en application en 353 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Felix Fugitivus et Decinus Mairus, sur proposition du sénat de Rome et de l'ambassadeur Ricola pour l'archonte Flipperos de Delphes.

Préambule :

Après la reconquête du sud, la République Romaine (ci-après "Rome") reconnaît n'avoir aucun grief envers la nation de Delphes (ci-après "Delphes") qui s'est émancipée de l'Hégémonie gouvernée par le roi Philippe. Il a été donc décidé d'appliquer un traité de reconnaissance territoriale et de paix entre Rome et la Cité.

Article I :
Rome reconnaît Delphes comme nation à part entière et indépendante de l'Hégémonie. Delphes reconnait Rome comme nation indépendante, dans ses frontières actuelles, en ce que compris les provinces de Bruttium, de Croto et d'Illyrie.

Article II :
La signature de ce traité confirme, si besoin est, la paix entre Rome et Delphes. Rome s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Delphes. De même, Delphes s'engage à n'entreprendre aucune action militaire contre Rome.

Article III :
Dès l'entrée en vigueur de ce traité, Rome et Delphes se considèrent comme des nations amies. Le commerce et la diplomatie reprendront leurs droits sur la guerre et de nouvelles relations pourront dès lors être construites.

Clause commerciale :
Chaque année, 3 denrées seront exemptées de taxes, le choix de ces denrées sera indiquée par le pays exportateur au moment de la première importation de l'année sous couvert de la sodalité de Mercure pour Rome et des autorités mercantiles delphiques pour Delphes

Clause juridique :
Les sujets de Delphes se doivent de respecter les lois de la République qui s'appliquent sur tout son territoire, Illyrie comprise. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Rome, quel que soit son statut, sera soumise à la justice Romaine.
Les citoyens romains se doivent de respecter les lois de Delphes qui s'appliquent sur tout son territoire. Et que toute personne ayant contrevenue aux lois de Delphes, quel que soit son statut, sera soumise à la justice delphique.

CETTE LOI A RECU UN AVIS FAVORABLE DES COMICES ET DES AUGURES. ELLE EST DES A PRESENT RAJOUTEE AU CODEX