353-decinus

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Zone Loi sur les Ambassades Permanentes adopté en 353 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Felix Fugitivus et Decinus Mairus, sur proposition du Consul Décinus Mairus.

Article 1 : Rome institue le principe d’Ambassade Permanente.

Article 2 : Ces Ambassades Permanentes consisteront en une maison Pauper construite dans la capitale de la nation étrangère par Rome. Cette maison sera le siège du personnel diplomatique romain permanent ou temporaire (ambassadeurs, envoyés consulaires …)

Article 3 : Concernant le personnel permanent, il se composera de 2 diplomates. Ils seront membres de l’OE et nommé par les consuls.

Article 4 : les principales missions de ces 2 diplomates seront :
- d’informer Rome sur tous les évènements qui surviendront dans les nations où ils sont en poste.
- d’être le relais diplomatique de Rome auprès des dirigeants étrangers en l’absence d’ambassadeurs.
- d’être le relais commercial de Rome sur le territoire de la nation où ils sont en poste
- d’être le référent pour tous les citoyens romains vivant à l’étranger afin de les aider dans leurs difficultés vis à vis des autorités étrangères

Article 5 : Toutefois, leurs missions et leurs pouvoirs ne sont pas aussi étendus que ceux d’un ambassadeur. Sur l’aspect diplomatiques, ils doivent essentiellement assuré le suivit et entretenir le lien diplomatique. Ils sont donc habilités à discuter et préparer le terrain diplomatique pour de futures négociations mais ils ne sont pas habilité à négocier au nom de Rome, à engager l’honneur de la République Romaine ou à signer un traité.
Leurs prérogatives pourront être étendus si le Sénat ou les consuls leur en donne l’ordre.

Article 6 : En présence d’un ambassadeur de Rome ou d’un envoyé consulaire de rang sénatorial, ces 2 diplomates seront sous leur autorité.

Article 7 : Les 2 diplomates seront au service de tous les magistrats de Rome. Ainsi, les Questeurs, Ediles et Prêteurs pourront leur donner des missions qui doivent rester dans le cadre de leurs domaines de magistrature. Ces missions devront uniquement consister dans la collecte d’informations. Ainsi les questeurs pourront leurs demander des infos sur le commerce, les édiles pourront leurs demander des infos dans le cadre des enquêtes … Ces 2 diplomates ne devront jamais dans ce cadre se mettre en danger ou mettre la République en difficulté

Article 8 : Les consuls pourront demander aux 2 diplomates des rapports de situation quand ils le désirent. Dans ce cas, un des deux diplomates devra rentrer à Rome afin de répondre aux questions des consuls.
Néanmoins, les consuls devront être averti, au plus vite, de toutes situations ou informations un peu particulière ou sensibles. Il en est de même pour toutes opportunités à saisir dans tous les domaines ou de recommandations sur des actions à mener afin d’améliorer nos relations.
A leur tour les consuls devront faire état des informations ainsi obtenu au Sénat, excepté des informations secrètes.

Article 9 : Ces chevaliers ne seront pas des fonctionnaires de Rome et leurs dépenses courantes seront à leur charge. Néanmoins, si des dépenses particulières devaient être engagés, elles seraient financer par les Fonds Discrétionnaires des Consuls.

Article 10 : L’Ambassade permanente de Rome devra être considérer comme une extension du territoire romain. De ce fait, toute incursion délibérer ou atteintes faite à l’Ambassade ou à son personnel par les dirigeants étrangers ou leurs services sera considérer comme une atteinte à l’intégrité du territoire romain ou comme un acte de guerre selon la gravité de l’atteinte. Ce principe devra être en conformité avec les lois et traditions du pays d’accueil de l’ambassade permanente.

Article 11 : L’ouverture d’Ambassades Permanentes doit recevoir l’aval du Sénat par vote, de ce dernier, d’un traité, du SC ...


CETTE LOI A RECU UN AVIS FAVORABLE DES COMICES ET DES AUGURES. ELLE EST DES A PRESENT RAJOUTEE AU CODEX