354-junius

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Lex Junia De l’Administration de l’Etat Romain, adoptée en l’année 354, sous l’égide des Consuls Décinus et Aquae, sur proposition du Sénateur Lucius JUNIUS CAMILLUS le troisième, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires et provinces de la République.

Préambule :

Le sénat de Rome,

Soucieux de combler les lacunes dans le fonctionnement de l’Etat Romain en lui donnant un cadre légal

Décide de l’organisation d’une Administration de l’Etat de Rome en reprenant dans ses bases son antique fonctionnement.

Titre Ier - De l’Administration de l’Etat Romain

Article I

L’administration de l’Etat Romain est chargée d’assurer le bon fonctionnement de la Res Publica en rendant effectifs l’exercice de l’Etat. L’administration de l’Etat Romain s’assure donc que l’exercice de la Questure, de l’Edilité, de la Préture et de la Censure soit toujours effectif.

Article II

L’Administration de l’Etat romain est divisée en 4 Bureaux : Le Bureau de la Questure, Le Bureau de l’Edilité, le Bureau de la Préture, le Bureau du consulat,le Bureau de la Censure. Ces bureaux sont eux même subdivisés en Services. Ces services sont :

a-Pour la Questure :

I- Tributum
II - Ager Publicus
III - Budget
IV - Impôts et Taxes Diverses
V – Administration de la Questure

b-Pour l’Edilité :

I- Sécurité et Incendie
II – Juridiction Civile et affaires Municipales
III – Affaires Territoriales
IV – Biens et Travaux Publics
V- Administration de l’Edilité

c-Pour la Préture

I- Juridiction Civile et Criminelle
II- Archives
III- Administration de la Préture

d-Pour le Consulat

I-Affaires Etrangères
II- Archives du Consulat
III-Administration du Consulat

e-Pour la Censure

I- Recensement
II- Curie et Archive du Sénat
III Administration de la Censure

Titre II - Des agents de l’Administration de l’Etat Romain

Article III

L’administration de l’Etat Romain est aux ordres des magistrats élus par le Sénat et le Peuple Romain et par extension aux gouverneurs et préfets de la Respublica. Les hommes travaillant au sein de l’administration romaine sont désignés par le terme « fonctionnaire ». Ils sont obligatoirement de condition libre et de droit romain ou latin.

Article IV

Les agents de l’administration agissent au nom des magistrats pour qui ils travaillent, ou au nom des gouverneurs et préfets si un magistrat décide de les attacher aux services de ces même gouverneurs ou Préfet. Un agent de l’administration ne dispose de pouvoir que par délégation de son magistrat uniquement. Par conséquent tout acte effectué par un agent de l’administration est sous la responsabilité de son magistrat. Tout manquement aux ordres des magistrats est passible de poursuites judiciaires pour tout fonctionnaire.

Article V

La hiérarchie des postes s’inscrit dans le cadre de la Lex Labiena sur le Cursus Public Plébéien de 327. Les postes sont hiérarchisés comme suit

a - Chefs de Bureaux dit « Praepositus » :

Ils sont les premiers fonctionnaires de chaque bureau de l’administration et sont responsables devant les magistrats du bon fonctionnement de celui-ci. Ils sont le lien entre les magistrats et leur administration. Ils ont donc pour devoir de s’assurer l’efficacité de leur Bureau.

Le Chef de Bureau possède un rang majeur dans le Cursus Public Plébéien Pour accéder à cette fonction il faut être citoyen de droit romain, être plébéien, avoir effectué au moins 5 ans l’exercice d’une fonction d’un rang mineur du même bureau. Ce sont les chefs de rang mineur qui désigne par vote celui d’entre eux qui deviendra Chef de leur Bureau. Ce mode de désignation constitue l’usage par défaut mais les magistrats concernés ont toute latitude pour imposer un candidat ayant les conditions requises mais doivent pour cela être unanimes. La perte de fonction s’effectue par la mort, l’incapacité physique ou intellectuelle du fonctionnaire, par démission, par vote unanime des magistrat du bureau en vue d’une dégradation ou d’un renvoi.

b - Les Préfets dit « Praefectus »

Les Préfets sont reconnus comme fonctionnaire dans les mêmes termes de la Lex Actae de l’Edilité de 250 hormis le salaire

c - Chef de Service dit « Adjutores »

Ils sont les responsables des services de chaque bureau de l’administration et s’assurent directement de leur efficacité. Ils sont les supérieurs directs des hommes de terrains.

Le Chef de Service possède un rang mineur dans le Cursus Public Plébéien. Pour accéder à cette fonction il faut être citoyen de droit romain, être plébéien, avoir effectué au moins 15 ans d’exercice dans l’administration en tant qu’agent ou avoir été au moins deux ans Conseiller Préfectoral ou au moins an licteur. Un affranchi ne peut être Adjutores. Un citoyen de rang Equestre peu prétendre à cette fonction sans avoir à remplir les conditions précitées .Si aucun candidats n’a les conditions requises on en choisi alors un parmi les plus anciens agents. Ce sont les chefs de rang mineur qui désignent par vote le nouveau Chef de service. Ce mode de désignation constitue l’usage par défaut mais les magistrats concernés ont toute latitude pour imposer un candidat ayant les conditions requises mais doivent pour cela être unanime. La perte de fonction s’effectue par la mort, l’incapacité physique ou intellectuelle du fonctionnaire, par démission, par vote unanime des magistrats du bureau concerné en vue d’une dégradation ou d’un renvoi.

d - Licteurs

Les licteurs sont au service de l’Etat à titre spécial. Ils constituent l’escorte personnelle des magistrats à Imperium et ont pour obligation d’accompagner celui-ci partout où il se rend pendant la durée de sa magistrature. Leur nombre est déterminé par le rang du magistrat et fixé par les lois s’y référant.

Les licteurs sont chargés de protéger et d’exécuter les décisions coercitives des magistrats et à ce titre doivent toujours se déplacer avec les faisceaux et la hache. Ils peuvent sur ordre des magistrats qu’ils protègent, punir avec les faisceaux ou mettre à mort par décapitation avec la hache.

Les licteurs une fois choisi ne peuvent être renvoyés et sont de plus exemptés de service militaire durant leur temps de service.

e - Les vigiles

Les Vigiles sont reconnus comme fonctionnaire dans les mêmes termes de la Lex Antonius des Vigiles de 214

Les vigiles sont organisés en décuries, centuries, manipules sur le modèle de la Légion Romaine. La hiérarchie est constituée selon le modèle explicité dans l’article IX. Les vigiles sont recrutés parmi les citoyens de droit romain, latin ou les affranchis

f - Agents de l’Administration

Les agents de l’administration sont des fonctionnaires subalternes et ont obligation de suivre les ordres de leurs supérieurs. Ils sont sur le terrain ou dans les bureaux et exécutent les tâches nécessaires au bon fonctionnement de l’administration. Ils sont rattachés à un Bureau de l’administration et travail pour un service. Ils sont admis par recrutement au service s’en chargeant dans le bureau où ceux-ci se présenteront, ils doivent être de droit latin ou romain et doivent avoir les qualités requises pour travailler au sein de l’administration. Un agent de l’administration peut être démis de ces fonctions par ses supérieurs, du chef de service au magistrat. Un magistrat peut empêcher sans condition une telle décision si celle-ci vient d’un fonctionnaire ou de son collègue par l’intermédiaire de son droit de veto.

Titre III - Du Serment des Agents de l’Administration

Article VI

Chaque service d’administration de bureau se charge du recrutement et de l’enregistrement des nouveaux fonctionnaires. Tout fonctionnaire a pour obligation de prêter serment devant le Temple de Jupiter qu’il servira dans l’administration de Rome dans le respect de ses lois, dans l’obéissance de ses supérieurs et ce dans les 5 jours qui suivent son admission. Une recrue qui ne prête pas serment solennellement avec pour témoin un prêtre de Jupiter dans le délai imparti ne peut être admis dans l’administration. Toute personne ayant brisé ce serment sera sévèrement puni. Une violation de ce serment est un manquement grave aux engagements pris et déclaré ainsi unanimement par les magistrats concernés et le Censeur.

Article VII

Un fonctionnaire ayant brisé son serment se voit déchu de toutes ses fonctions et charges et sera marqué par l’infamie. Sur décision du Censeur, Il perd son statut de citoyen et tous ses droits civiques. Enfin il devra rembourser à l’Etat le double de la rémunération perçue pendant la durée totale de son services sur une période de 5 ans. Si il ne peu rembourser ses bien serons saisies et sa personne vendue.

Titre IV - Des Effectifs de l’Administration de l’Etat Romain

Article VIII

a-Les effectifs de la questure doivent être compris entre 2% et 2.5% de la population totale de Cives Optimo Jure uniquement.

b- Les effectifs de l’Edilité doivent être compris entre 0,1 et 0,2% de la population totale de Cives Optimo et Minuto jure réunie.

c- Les effectifs de la Préture doivent être compris entre 0,1% et 0,2% de la population totale de Cives Optimo et Minuto Jure réunie.

d- Les effectifs du Consulat doivent être compris entre 700 et 1000 fonctionnaires.

e- Les effectifs de la Censure doivent être compris entre 0,3% et 0,4% de la population totale de Cives Optimo et Minuto Jure réunie.

Les Chefs de Bureaux sont responsables devant les magistrats de la bonne tenue de ces proportions qui sont remis à jours lors de chaque recensement. Tout chef de Bureaux manquant à ce devoir devra être remercié ou traité selon les termes l’article VI.

Titre V - De la Hiérarchie et des Salaires

Article IX

Les agents fonctionnaires subalternes sont classés en trois catégories donnant droit et devoir .

- Les Juniores ou agents récemment recrutés. Ils sont au plus bas de l’échelle et exécutent les œuvres les moins difficiles ou aident les fonctionnaires plus expérimentés. Il faut être de condition libre.

- Les Seniores ou agents confirmés. Un fonctionnaire peu demander à entrer dans cette catégorie au bout de 7 années de service comme Juniores et ce seulement si il est citoyen de droit romain ou latin. Ils s’occupent des travaux demandant plus d’expérience et forme les Juniores. Un citoyen romain ayant servi au moins 1 an sous la bannière comme légionnaire peut demander à être admis comme Seniores chez les vigiles. Un affranchi ne peut être Seniores

- Les Veteranus. Un fonctionnaire peut demander à entrer dans cette catégorie au bout de 5 années comme Seniores et ce seulement si ils sont citoyens de droit romain ou latin. . Les Veteranus representent l'élite des fonctionnaires. Ils s’occupent des tâches demandant le plus d'experiences et de compétences et commandent aux Juniores et Seniores. Un citoyen romain ayant servi au moins 1 ans comme centurion ou décurion sous la bannière peut demander à être admist comme Vétéran chez les vigiles. Après 3 années dans cette catégorie un Vétéran peut prétendre à être chef de service. Un affranchi ne peut être Veteranus.

Article X

La répartition des effectifs de chaque catégorie sera effectuée selon ce rapport.

Pour 10 fonctionnaires

- 1 Veteranus
- 3 Seniores
- 6 Juniores

Le passage d'un fonctionnaire à la catégorie supérieur ne se fait que sur évaluation stricte des compétences et des états de services du fonctionnaire par ses supérieurs . En fonction des exigences de chaque catégorie un candidat se verra ainsi refuser ou integrer à une catégorie . Il est en de même pour l'accession au rang de Juniores , c'est à dire au moment du recrutement.

Article IX

Les salaires ou « salarium » des fonctionnaires de l’administration de l’Etat romain est ordonné comme suit.

Chef de Bureau – 3000 as
Chef de Service – 2000 as
Licteur 1500 – as
Vigiles dit Juniores – 700 as
Vigiles dit Seniores – 1000 as
Vigiles dit Veteranus – 1200 as
Agent dit Juniores – 500
Agent dit Seniores – 800 as
Agent dit Veteranus – 1000 as

Titre VI - Des Esclaves dans l’Administration

Article XI

La présente loi encourage tous magistrats à apporter en compléments ses propres esclaves pour accomplir des taches secondaires et manuelles à savoir entretien de la propreté des locaux de la questure, le transport et le stockage des dossiers ou autres tâches inférieures

CETTE LOI A RECU UN AVIS FAVORABLE DES COMICES ET DES AUGURES. ELLE EST DES A PRESENT RAJOUTEE AU CODEX