Les Lois Organiques & Constituantes – Des Plébéiens & de l’Ordre Équestre
Un article de RomeWiki.
Selon la coutume,
La Plèbe est le Peuple de Rome qui n'est pas patricien.
Ne pas confondre plébéien et pauvre. Il existe des plébéiens très riches ils forment le groupe informel des Équestres.
Lex Claudia 211, préambule (Bien qu’ayant été abrogée, cette loi éclaire par son préambule le statut de Plébéiens)
Les Plébéiens, citoyens non votant, hommes libres de la plus basse extraction, anciens vassaux de Rome.
Sommaire |
Lex Laudana 322 – De la création de l’ordre équestre
Loi sur la création d’un Ordre équestre de Rome,mise en application en l'an 322 après la fondation de Rome,sous l'égide du Consul LABIENUS Titus ,sur proposition du Questeur Laudanum Brutus,est applicable dès maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule :
La République Romaine reconnaît que la Société romaine porte en son sein des hommes remarquables ayant dépassés par leurs mérites et leur vertu leur origine plébéienne. Les Patres dans leur grande sagesse ont décidé de leur accorder une reconnaissance officielle, qui témoigne de la réconciliation entre toutes les composantes de la République.
TITRE I : DE L’ORDRE ÉQUESTRE
Article 1 : Condition de l’appartenance à l’ordo equester . Appartient de doit à l’ordre équestre, tout plébéien appartenant au groupe des 1800 plus riches citoyens de la République. Ils sont dénommés Equites .
Article 2 : Le Censeur tient à jour le registre des Equites, appartenant à l’Ordre
Article 3 : Les Equites ne forment pas un Ordre héréditaire.
TITRE II : DES DEVOIRS DE L’ORDRE ÉQUESTRE
Article 4 : L’Equites doit à la République le Service militaire à cheval. Il assume la charge de son équipement, à l’exception de sa monture fournie par l’État. Il peut se faire accompagner en campagne de ses esclaves armés à ses frais, dont il n’assure pas le commandement direct lors des engagements militaires.
Article 5 : L’Equites, en cas d’appel des Consul doit se mobiliser pour rejoindre, une des 18 centuries de l’Ordre équestre. Les Equites doivent accepter les Légats militaires, généraux désignés par les Consuls.
TITRE III : DES DROITS DE L’ORDRE ÉQUESTRE
Article 6 : L’ Ordre équestre possède des signes de reconnaissance, le port d’un anneau d’or , et le port d’une tunique rayée de pourpre, ne pouvant en aucun cas être agencée pour ressembler à la Toge prétexte.
Article 7 : Les membres de l’Ordre équestre peuvent s’adonner aux activités mercantiles
Article 8 : Les membres de l’Ordre équestre peuvent disposer d’une clientèle.
Article 9 : Les membres de l’Ordre équestre peuvent résider sur tout le territoire de la République.
Article 10 : Les membre de l’Ordre équestre ont vocation a occuper les missions d’administration de haut rang, sous l’autorité et la désignation des Magistrats de la République.
Lex Flaminia 325 – De l’Aide à la Plèbe
Loi portant sur les Aides à la Plèbe, votée en 324 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Aegidius Sirius Sextus et Lefevrius Laurentius, sur proposition du Sénateur Flaminius Gaius avec l’honorable participation des Tribuns Telius et Harpax.
Préambule :
La République Romaine reconnaît le droit à tous les citoyens romains de disposer du minimum pour vivre.
La République, mère de ses enfants, se doit d'aider les miséreux afin que la pauvreté disparaisse de son territoire et que soient bannies les terribles oppressions du ventre.
Article I : Un budget annuel est consacré à l’Aide à la Plèbe. Au printemps, le budget est fixé par la questure conjointement avec les tribuns. Toutefois, sans l’accord de tous les tribuns, la questure ne pourra pas fixer un budget inférieur à un million d’as.
Article II : La questure est chargée de transmettre l’argent aux tribuns. Ces derniers devront redistribuer cet argent sous forme de nourriture au profit des miséreux de Rome.
Article III : En fin d’année, les tribuns devront faire un rapport publique sur la façon dont ils ont distribué l’aide.
Article IV : Les services de l'édilité ont le droit de contrôler à tout moment le processus de distribution. Les tribuns devront tenir à jour leurs livres de comptes et les faire parvenir à l'édilité en cas de demande.
Article V : La Loi Marcellus, de 202, est rayée du Codex.
Lex Labiena 327 – Du cursus public plébéien
La loi organique portant sur la création d’un cursus public plébéien, votée en 327 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Labienus et Ecritus Stilo sur proposition du sénateur Titus Labienus.
Préambule :
Depuis longtemps, la partie éclairée de la plèbe est partie prenante de la gestion quotidienne de la République romaine. Cet investissement est indispensable et nécessaire au bon fonctionnement de la cité. Par la présente loi, l’investissement de la plèbe éclairée est reconnu et valorisé à sa juste valeur.
Art 1 : Un cursus public plébéien est fondé. Il concerne l’ensemble des postes de fonctionnaires de haut niveaux.
Art 2 : La participation au cursus public plébéien se fait à titre gratuit et autorise le maintien des activités lucratives personnelles. Niveaux d’exercice
Art 3 : Il existe trois niveaux d’exercice du cursus public plébéien. Les rangs mineur, majeur et extraordinaire.
Art 4 : Cinq ans d’exercice du rang mineur sont nécessaire avant d’accéder au rang majeur.
Art 5 : Cinq ans d’exercice du rang majeur sont nécessaires avant d’accéder au rang extraordinaire.
Art 6 : La progression dans le cursus public plébéien se fait par décision des magistrats en position de supérieurs hiérarchiques directs. Un magistrat peut toujours faire abstraction des articles 4 et 5 dans le cas où nul candidat répondant à ces conditions n’est disponible.
Art 7 : Un plébéien ayant été licteur pendant une durée minimum d’un an peut réclamer la priorité d’accès au rang mineur.
Rangs d’exercice
Art 8 : Le rang mineur est composé des fonctions publiques de niveau intermédiaire. Le postulant doit avoir exercé des fonctions de conseiller préfectoral pendant au moins deux ans. Son accès se fait par décision d’un personnage de rang majeur, extraordinaire ou par un magistrat. Le magistrat a toujours le choix en priorité. Il n’y a pas de spécification détaillée des fonctions de rang mineur. Ces fonctions sont crées par les responsables concernés en cas de besoin.
Art 9 : Le rang majeur est composé de fonctions publiques d’importance. Il inclut, en particulier, les fonctions de rôle de juge provincial et une grande partie des fonctions majeures de l’administration centrale. Ces places doivent être prévues par la loi ou mises en place par un magistrat dans son domaine de compétence. Le rang majeur est accessible par décision des magistrats concernés après un service de 5 ans dans le rang mineur.
Art 10 : Le rang extraordinaire est composée des fonctions publiques les plus importantes accessibles aux plebeiens. Il s’agit en particulier des fonctions de préfet et de direction des plus hautes administrations de la république. L’accès au rang extraordinaire se fait par décision des magistrats concernés après un service de 5 ans dans le rang majeur. L’accès au rang extraordinaire est réservé aux seuls membres de l’ordre équestre.
Attributions
Art 11 : Tout participant au cursus public plébéien à droit au titre de fils de la Louve
Art 12 : Un membre de rang majeur, et nul autre citoyen, a le droit de porter un bande bleue sur la frange de son vêtement.
Art 13 : Un membre de rang extraordinaire, et nul autre citoyen, a le droit de porter la double bande bleue sur la frange de son vêtement.
Art 14 : Un préfet, et nul autre citoyen, peut porter une double large bande bleue.
Récompenses
Art 15 : Le censeur, sur proposition des magistrats concernés, peut attribuer les distinctions décrites dans les articles suivant à n’importe quel participant au cursus public plébéien. Ces distinctions peuvent être portées dans toutes les cérémonies officielles.
Art 16 : Le bracelet de Cèrès récompense un service dans la durée en faveur de la République.
Art 17 : Le bracelet de Junon récompense un service de longue durée.
Art 18 : Le bracelet de Vulcain récompense un service dans la durée et aux plus hautes fonctions.
Art 19 : Le bracelet de Jupiter récompense un service exceptionnel aux plus hautes fonctions de l’état.
Art 20 : Le bracelet d’Hercule récompense un comportement exceptionnel dans des conditions difficiles.
Art 21 : Le bracelet d’Enée récompense une succession de comportements exceptionnels dans des conditions difficiles.
Lex Actae 320 – De la réforme des Sodalités
La loi de Reforme des Sodalités, adoptée en l'an 320 sous l'égide des Consuls Antonius Grollius Tullius et Quintus Valerius, sur proposition du Sénateur Marcus Eusebe Actae est applicable a partir de ce jour sur tous les territoires de la République de Rome.
En hommage aux mânes des Tribuns Eusebe Claudius et Felenis Talarius, premiers rédacteurs du Plébiscite portant création des Confréries
Généralités :
Art. I : Les Sodalités sont les institutions et organisations réunissant les travailleurs de même profession ou activité.
Art. II : L'affiliation a une Sodalité est réservée aux citoyens de la République Romaine.
Art. III : Tout Plébéien exerçant une activité est considère de fait comme membre de la Sodalité de sa profession, et seulement de celle-ci. Les Sodalités sont ouvertes a tous, et la parole y est libre.
Art. IV : Les Sodalités sont définies par l' activité professionnelle, et placées sous la protection d'un Dieu tutélaire :
Les Travailleurs de la Terre, sous la protection de Cérès, comprennent les cultivateurs, les éleveurs, et plus généralement les hommes tirant leurs revenus de la terre nourricière.
Les Artisans, sous la protection de Vulcain, comprennent les cordonniers, tisserands, potiers, forgerons, orfèvres et plus généralement toutes les professions manufacturières.
Les Marchands, sous la protection de Mercure, comprennent les marchands de fruits, légumes, viande, vin et plus généralement toutes les professions intermédiaires du commerce.
Les Travailleurs de la Mer, sous la protection de Neptune, comprennent les marins marchands, pécheurs et plus généralement tous ceux dont l'activité est liée à la mer.
Les Usuriers, sous la protection de Minerve, comprennent les hommes vivant du commerce de l'argent.
Les Aubergistes, sous la protection de Bacchus, comprennent les taverniers, aubergistes, et plus généralement tous ceux qui proposent un service de la domus aux voyageurs.
Les Travailleurs du Bâtiment, sous la protection de Vesta, comprennent les maçons, architectes, cantonniers, et plus généralement tous ceux dont l'activité est liée a la construction ou l'entretien des édifices et infrastructures terrestres.
Les Artistes, sous la protection d'Apollon, comprennent les acteurs, musiciens, peintres, sculpteurs, et plus généralement tous ceux dont l'activité est liée à l'agrément et au plaisir des distractions.
Les Hommes de Loi et de Sciences, sous la protection de Numa, comprennent les notaires, juristes, soigneurs, écrivains publics, savants et plus généralement tous ceux dont l'activité est liée a un savoir et une pratique intellectuelle.
Organisation interne des Sodalités
Art. V : Les Sodalités disposent d'une Maison, lieu de réunion et siège de l'organisation. La construction de ces Maisons est à la charge de l'État, leur entretien à la charge de la Sodalité.
Art. VI : Chaque Sodalite élit annuellement, à l'automne après les moissons, un Collège compose d'un Maître, d'un Trésorier et d'un Secrétaire.
Le rôle du Maître est de représenter la Sodalité auprès du Tribun de la Plèbe, du Sénat et des autres Sodalités.
Le rôle du Trésorier est de gérer le budget de la Sodalité.
Le rôle du Secrétaire est d'administrer les affaires courantes de la Sodalité.
Art. VII : Cette élection a lieu au suffrage direct à la majorité absolue. Si un candidat n'obtient pas la majorité absolue dès le premier tour, les trois candidats arrivés en tête s'affronteront lors du deuxième tour. Le Maître sera alors élu à la majorité relative. Pour ces élections, le Tribun de la Plèbe convoque les Comices à la date la plus propice, après prise des auspices et consultation des augures.
Art. VIII: Chaque Sodalité doit se réunir au moins une fois l'an, à l'automne, avant les élections. Lors de cette réunion, le Collège a obligation de présenter son bilan aux confrères de la Sodalité pour l'année écoule. Hors cette réunion annuelle, le Maître de chaque Sodalité peut décider de réunir les membres de celle-ci au moment ou il lui semble opportun, selon un ordre du jour qu'il détermine. Les décisions prises n'ont pas force de loi : chaque membre de la Sodalité peut décider de s'y soustraire.
Rôle des Sodalités
Art. IX : Les Sodalités en tant qu'organisations ont pour rôle de développer l'activité de la ou les profession(s) qu'elles représentent au meilleur des inserts de ses confrères Par exemple, et non exhaustivement, en ce qui concerne la qualite, les infrastructures, la détermination des prix, etc.
Art. X : Les Sodalités en tant qu'organisations ont pour rôle de régler les querelles entre confrères, sous l'arbitrage du Maître Cet arbitrage n'a néanmoins pas force de Droit, et peut être soumis au Tribun de la Plèbe, voire aux Préteurs. Les conflits entre Sodalités sont soumis au Tribun de la Plèbe
Art. XI : Les Sodalités en tant qu'organisations sont le lieu de réunion et de discussion de la Plèbe Les Maitres ont pour responsabilité de rapporter au Tribun de la Plèbe et au Sénat les doléances, directives et décisions exprimées et entérinées au sein de leur Sodalité.
Art. XII : Les Sodalités en tant qu'organisations, ne peuvent revendiquer une appartenance politique, ni se constituer en mouvement ou corps politique.
Art. XIII : La Questure et l'Édilité sont en droit de demander a tout moment un rapport à une ou des Sodalités, a propos de leur profession, du développement de leur activité, etc.
Budget des Sodalités
Art. XIV : Durant l'hiver, chaque Maître négocie avec la Questure l'allocation d'un budget spécifique pour sa Sodalité, intègre dans le budget de la République. Ce budget est utilise au bénéfice de la Sodalité pour année suivante, afin de financer le développement de sa profession et de son activité
Art. XV : Les dons prives aux Sodalités sont autorisés.
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