Registre des Lois abrogées – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome
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Registre des Lois abrogées, Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome
Toutes ces lois ne furent pas abrogées clairement, mais une loi plus récente sur le même sujet existant, elles sont de facto rendues caduques
Lex Gordiana 316 – Du stipendium des soldats mobilisés
Abrogée par Lex Lex Ecrita 307 – De l’Organisation des forces armées de la République Coldeea – 338
La loi sur la solde des militaires, mise en application en l'an 316 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Titus Andronicus et Publius Cornelius Scipio, sur proposition du sénateur Meto Gordianus, est applicable dès cette année.
La solde d'un citoyen conscrit pendant les quatre premières années où il est mobilisé est de 100 as par an. Elle est augmentée de 25 as chaque fois qu'il effectue quatre années supplémentaires dans l'armée.
Lex Harpax 306 – De la création de l’Académie Supérieure des Légions de la République
Abrogée par Lex Malta 342 – De la Supression de l'Académie Supérieure des Légions
AMENDEE EN 320 PAR LE SENAT SUR PROPOSITION DU SENATEUR L. LEFEVRIUS,
ET EN 335 SUR PROPOSITION DU SENATEUR L. PLINIUS VICTOR
La loi portant création de l'ASLR, adoptée en l'an 306 suivant la fondation de Rome, sous l'égide des consuls P. CORNELIUS SCIPIO et M'. ECRITUS STILO, sur proposition du sénateur Benitus HARPAX, est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
- Lex Harpax 306 – De la création de l’Académie Supérieure des Légions de la République (version non amendée)
- Amendement Lefevrius 320
- Amendement Plinia 335
Préambule :
Rome dispose de légions puissantes et expérimentées, mais elles seront encore plus efficaces avec un enseignement théorique complémentaire. C'est pourquoi cette loi crée l'Académie Supérieure des Légions de la République (A.S.L.R.).
Article I : Cette académie sera bâtie avec les fonds de Rome selon des modalités fixées ultérieurement. Son lieu d'établissement sera les hauteurs du Latium.
Article II : Le directeur de l'A.S.L.R sera nommé par les Consuls et révocable par le Sénat qui entérinera ce choix. Il sera en fonction pour quatre ans.
Article III : Le directeur pourra dresser la liste des personnalités civiles ou militaires de la République enseignant dans cette académie. Cette liste devra être ratifiée par le Sénat.
Article IV : Tout citoyen romain a la possibilté d'accéderà une formation militaire de base. Cette formation militaire de base, non obligatoire pour le service sous les armes, lui est dispensée par l'ASLR selon les modaité de l'article VIII.
Article V : La formation militaire de base durera un an avec possibilité de le prolonger d'un an sur avis du directeur.
Article VI : La participation à la formation dispensée en l’Académie confère le titre « d’Académicien militaire ». Une confrérie regroupant les membres académiciens est créée, qui organisera ses activités en l’Académie, afin de favoriser l’esprit de corps. Une fête en l’honneur de Mars aura lieu en l’Académie, en marge des festivités du Printemps.
Article VII : Les activités de l'A.S.L.R. seront sous le contrôle du Sénat qui nommera un inspecteur chargé de cette mission, soit à titre permanent, soit à titre provisoire.
[Articles VIII, IX et X ajoutées par la Réforme de l'Académie Militaire, votée en 320, du Sénateur Lefevrius]
Article VIII : L’académie dispense des formations annuelles ouvertes à tout citoyen romain en règle de Tributum, et qui n’a été condamné pour des faits criminels, le Directeur de l’Académie ayant la charge de vérifier, avec les préteurs et questeurs cet état de fait. L’inscription à ces cours s’élève à 500 as par an.
Article IX : L’Académie se voit conférer le pouvoir de recherche en stratégie, logistique, balistique et armement militaire, terrestre comme maritime. Le directeur de l’Académie a en charge le recrutement et l’encadrement des spécialistes romains ou étrangers dans ces domaines, afin d’affirmer la primauté de Rome dans le domaine des Armes. Les spécialistes chercheurs sont considérés comme militaire à part entière, avec les droits et devoirs que cela implique. Un militaire étranger issu d’un pays en guerre avec Rome est automatiquement démis de ses fonctions, et mis sous surveillance sans autorisation de quitter sa demeure et ce, jusqu’à la fin des hostilités. Chaque année, le directeur présentera les résultats des recherches menées à l’Académie au Sénat.
Article X : L’Académie a la charge de la formation des légats et des élites romaines. Sauf événements exceptionnels à la discrétion des Consuls, le titre de « Légat » ne pourra être décerné qu’aux sénateurs ayant suivi une formation militaire de deux ans à l’Académie, formation validée par le Directeur de l'ASLR. Les grades supérieurs de l’Armée Romaine, (au-delà du grade centurion), ne seront dispensés qu’aux citoyens ayant suivi la formation académique d’une durée de deux ans selon les conditions préalablement édictées. L’inscription aux cours dans le cadre de la formation des légats s’élève à 10000 as pour les deux années.
En l'absence de la création d'une académie navale, quel que soit son nom, la formation à la charge de navarque est prise en charge par l'ASLR. Si une académie navale est crée, la formation à la charge de navarque ne sera plus une mission de l'ASLR.
[Articles XI, XII, XIII, XIV et XV ajoutées par la Réforme de l'ASLR, votée en 335, du Sénateur Plinius Victor]
Article XI : La formation de légat donne lieu à validation si les conditions énumérées ci-dessous sont toutes remplies:
L'élève légat a rédigé un mémoire d'analyse d'une campagne et/ou de batailles historiques
L'élève légat a participé à au moins cinq confrontations sur carte (hj: module) et fait le commentaire explicite d'au moins une de celle-ci.
L'élève légat a rédigé un discours aux soldats
L'élève légat a suivi un stage pratique au contact de la troupe, en qualité d'adjoint, et ce faisnt, a exercé lui même un commandement durant une période limitée, sous le contrôle d'un légat confirmé
Article XII : L'ASLR dispense la formation nécessaire à l'obtention de la validation L'ASLR fournit une formation théorique fondée sur le récit des grandes campagnes que propose l'histoire.
L'ASLR fournit une analyse commentée de simulation sur carte
L'ASLR fournit des modèles de discours
Article XIII : L'élève dont la formation n'est pas validée à la fin de deux années voit son inscription prolongée d'un an. Si à l'issue de cette prolongation d'un an sa formation n'est toujours pas validée, il devra s'inscrire à nouveau et repayer les droits d'inscription.
Au bout des deux premières années de formation et au bout de l'année de prolongation, l'élève légat dispose d'un droit de recours. L'élève se met en rapport avec les services consulaires et propose aux consuls les fruits de son travail. Les deux consuls peuvent alors se substituer au Directeur et valider la formation.
Article XIV : Afin de soulager les services de la questure et de facilité le contrôle des inscriptions, les frais d'inscription à l'ASLR sont versés directement au directeur de l'ASLR qui en devient responsable. Celui-ci reverse l'intégralité des sommes collectées à la questure. Il fournit à la questure une comptabilité claire.
Article XV : Les inscriptions à l'ASLR se font au début du printemps. Le reversement à la questure du montant total des inscriptions par le Directeur, accompagné de la comptabilité se fait au début de l'été.
Lex Iulia 313 – Des les constructions maritimes à Tarente
Abrogée par Lex Valeria 320 – Traité de paix Rome-Grèce
La loi sur les constructions maritimes à Tarente, au bénéfice de la Flotte de Guerre de Rome, mise en application en l’an 313 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Livius Cornelius Nero et Manius Ecritus Stilo, par la proposition du sénateur Emilius Iulius, Navarque, est applicable à partir de maintenant dans toutes les Provinces de la République Romaine.
Art I, - L’Arsenal militaire de Tarente est remis en état de fonctionner à pleine capacité, pour la somme de 1 600 000 as. Les travaux de restauration seront étalés sur 4 ans, de 314 à 317, et payables par annuité de 400 000 as.
Art II, - Conjointement aux travaux de restauration, il sera entrepris de nouvelles constructions de galères de guerre, suivant le calendrier suivant :
La première année, (314), 2 birèmes pour la somme de 100 000 as.
La seconde année, (315), 1 trirème et 1 birème, pour la somme de 250 000 as.
La troisième année, (316), 1 trirème et 2 birèmes, pour la somme de 300 000 as.
La quatrième année, (317), 2 trirèmes, pour la sommes de 400 000 as.
Art III, - A partir de 318, l’Arsenal militaire de Tarente sera pleinement opérationnel. Sa capacité de construction sera de 3 trirèmes, ou 8 birèmes, ou 15 transports par an. Les frais d’entretient de l’Arsenal de Tarente, s’élèveront à 150 000 as/an.
Lex Iulia 307 - Nouvelles constructions navales pour la marine de guerre
Loi Ponctuelle
La loi sur les nouvelles constructions navales pour la Marine de Guerre, adopté en l’an 307, sous l’égide des Consuls Publius Cornelius Scipio et Tarentus Forestus, sur proposition de Sénateur Emilius Iulius, Navarque, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires de la République Romaine.
Vue la nécessité de renforcer la surveillance des côtes de la République et la défense des libres accès aux ports et aux mers qui les entourent, le Sénat de Rome décide de développer une Marine de Guerre apte à remplir cette mission.
Art 1 : La construction de nouvelles unités, trirèmes et birèmes, débutera dès cette année et se prolongera pendant 9 autres années.
Art 2 : Chaque année, 3 nouvelles trirèmes et 4 nouvelles birèmes seront construites et mises à l’eau dans l’arsenal de la Marine de Guerre.
Art 3 : Le prix de construction de ces nouvelles unités sera de 800.000 as par an, somme que les Questeurs régleront directement, en une fois, aux constructeurs.
Art 4 : Le Sénat se réserve le droit à tout moment d’augmenter la cadence de construction, au vu de nouvelles opportunités, ou de danger grave pour la sécurité de la République. Dans ce cas, un Sénatus Consulte décidera de l'accélération de ces travaux et des modalités de cette accélération.
Lex Antonia 212 – Entrainement des troupes
Abrogée par Lex Ecrita 307 – De l’Organisation des forces armées de la République
Car si Mars guide les bras des soldats de Rome, ils se doivent d'être dignes de lui... Car si Jupiter nous protège, nous nous devons d'être prèts à nous battre pour mériter cette protection...
I° Pour assurer une meilleure efficacité des citoyens pouvant être appelés à rejoindre nos légions est instauré un programme d'entrainement militaire, obligatoire pour les citoyens concernés.
II° Chaque année, les consuls pourront, s'ils l'estiment nécessaire, désigner jusqu'à 4 légions de réserve à entrainer (composées de citoyens mobilisables non encore sous les drapeaux).
III° Les entrainements auront lieu de manière continue, aux environs immédiats de Rome ; et occasionnellement aux abords des autres cités.
IV° De manière à ne pas nuire à l'activité civile de Rome, l'entrainement, d'une durée d'une semaine, ne concernera qu'un quart de légion (1000 hommes) à la fois, une légion de réserve sera donc entrainée chaque mois, avec plusieurs entrainements pour chaque légion dans l'année.
V° Les citoyens se présenteront au midi chaque jour de leur semaine d'entrainement sur le terrain choisi pour celui-ci, avec des répliques en bois de leurs armes, qu'ils sont tenus de réaliser ou faire réaliser, ainsi qu'avec l'équipement (armure, cheval) dont ils disposent. Ils seront à la disposition de leurs officiers pour tout exercice militaire jusqu'à la tombée de la nuit. Ils disposeront en revanche de leurs matinées pour régler leurs affaires civiles (ce qui permettra également aux officiers/sénateurs de continuer à participer aux débats du sénat).
VI° Les groupes en cours d'entrainement sont considérés comme temporairement mobilisés, avec les conséquences que celà implique en cas absence injustifiée ou d'acte d'insubordination.
VII° Pour ne pas nuire à l'activité de nos provinces, les citoyens habitant des villes d'autres provinces que celle de Rome s'entraineront par groupe régional et non par quart de légion. Ces groupes seront déterminés comme suit : * à chaque quart appelé à l'entrainement sont ajoutés à une liste tenue chaque région, les citoyens qui en font partie, mais ils sont dispensés de le rejoindre * quand une liste régionale atteint 500 citoyens, ou la totalité des citoyens à entrainer dans la région concernée, des officiers sont envoyés sur place et y organisent un entrainement
VIII° Un budget annuel maximum de 200000 As (correspondant aux frais de mobilisation permanente de 1000 légionnaires) sera affecté à la mise en oeuvre de ce programme, les années où les consuls décideront d'y recourrir.
Lex Tullia 210 – Budget de sécurité militaire
Abrogée par Lex Ecrita 306 – Des Fonds Discrétionnaires Consulaires (FDC)
La Loi sur l’élaboration d’un nouveau budget de sécurité militaire, mise en application en l’an 210 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Valérius Caius et Caecilius Cornelius, par la proposition du sénateur Tullius Antonius Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de l’Empire Romain.
Chaque année, 500 000 as seront prélevés du trésor pour constituer le budget militaire.
De plus, 75 000 as Loi TULLIUS Antonius Grollius sur l’élaboration d’un nouveau budget de sécurité militaire peuvent être prélevés, par an, sous la responsabilité des consuls pour compléter se budget.
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