Lex Cicero 323 – Traité commercial Rome-Égypte
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Lex Cicero 323 - Traité commercial Rome-Egypte
Traité entre la République romaine et l'Egypte signé en 323 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Labienus Titus et Lefevrius Laurentius et des dirigeants égyptiens, entre en vigueur dès la signature de ce traité sur proposition du sénateur Cicero Septimus
Article Premier : Dans la volonté de maintenir de bonnes relations, la République romaine et l'Egypte reconnaissent la libre circulation des biens et des marchandises entre leurs deux territoires sous réserve des annexes suivantes.
Annexe A/01 : Les marchands de citoyenneté égyptiennes seront exemptés de taxes sur le produits suivants dans la cité de Rome et dans l'ensemble des provinces de droit romain : Blé, Orge, Céramique, Papyrus, Animaux exotiques.
Annexe A/02 : Les marchands de citoyenneté Romaine seront exemptés de taxes sur le produits suivants dans les territoires égyptiens : Blé et Orge.
Annexe B : Pour bénéficier de ces avantages, les commerçants égyptiens et Romains devront se présenter au premier poste de contrôle de l'Etat où ils se rendent avec un document portant le sceau de leur nation et justifiant de leur citoyenneté.
Annexe C : Pour l'élaboration de la liste des produits exemptés de taxe et leur actualisation, les responsables des différentes Confréries des dites nations devront se rencontrer tous les 4 ans pour actualiser les Annexes A/01 et A/02.
Article 2 : Afin favoriser le commerce entre ces deux Etats, la création d'un comptoir commercial dans chacun des états signataires sera lancée. Le choix des emplacements se fera après concertations entre les différents responsables concernés. La construction du comptoir égyptien sera à la charge de la République romaine, concernant la construction du comptoir romain, le financement sera réparti de façon équitable entre les deux états signataires. L'entretien des installations sera par contre à la charge de l'état bénéficiant des dites installations. Les navires des deux nations seront exemptés de taxes portuaires dans leur comptoir respectif.
Article 3 : Les marchands des deux signataires du traité sont autorisés à vendre leurs biens et marchandises les uns sur le territoire de l'autre, dans le respect des lois de chaque état.
Article 4 : Le commerce d'esclaves de Citoyenneté égyptiennes est interdit sur le territoire de la République romaine. Le commerce d'esclave de Citoyenneté Romaine est interdit sur le territoire de l'Egypte.
