Lex Talaria 215 – Exemption de Tributum pour les jeunes sénateurs
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Lex Crassia 253 – Du Tributum de Guerre
Le texte original et les amendements
Lex Talaria 215 – Exemption de Tributum pour les jeunes sénateurs
La Loi sur l’exemption de Tributum accordée aux jeunes sénateurs lors de leur première année au sein du Sénat, mise en application en l’an 215 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tullius Antonius Grollius et Marximus Karlus, par la proposition du Patricien Talarius Asirius Cassius est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de l’Empire Romain. AMENDEE EN 250 PAR LE SENAT SUR PROPOSITION DU SENATEUR Q. ECRITUS STILO
Par l’intermédiaire de cette loi, il ne sera pas demandé de Tributum aux sénateurs lors de leur première année sénatoriale au sein de notre Sénat. Cela pour trois raisons :
- Pour que les nouveaux sénateurs qui arrivent en cours d’année et qui ne peuvent pas bénéficier de la location des terres de l’Ager Publicus par la non-connaissance de ce droit ne soient pas lésés.
- Pour clarifier les demandes de Tributum de la part des questeurs.
- Et enfin, pour donner aux jeunes sénateurs un temps d’adaptation d’une saison plus que nécessaire afin qu’ils se familiarisent avec le Sénat, ses lois et ses coutumes.
En contre partie, je sénateur nouvellement nommé n’aura pas le droit lors de sa première année de fonction de voter les lois proposées au Sénat tout en gardant le droit de participer aux débats. Il lui serait permis toutefois de voter pour les magistrats lors des élections et de se présenter à un poste du Cursus Honorum en fin de saison.
Un registre d’inscription des sénateurs soit créé. Il era tenu par les Questeurs sous la présidence du Censeur (ces derniers pourront désigner dans le Sénat un secrétaire pour remplir cette fonction). Dans ce registre sera indiqué à la fois l’année d’entrée et de sortie (ainsi que la cause de cette sortie, mort, assassinat, exil, etc…) des sénateurs au sein de notre Sénat. Chaque nouveau sénateur recevra lors de son entrée au Sénat une lettre générique lui résumant ses droits et ses devoirs. Cette lettre sera rédigé par le service des questeurs et soumise au Censeur. Il sera indiqué clairement dans ce courrier, ce que le sénateur aura expressément le droit ou non de faire l’année de son intronisation au Sénat (L'archiviste des Lois pourra aider les Questeurs à rédiger cette lettre). Ce registre sera rendu publique et il pourra être utilisé par l’historien officiel du Sénat pour faciliter son travail
Amendement Ecrita 250
L'amendement de la loi sur l’exemption de Tributum accordée aux jeunes sénateurs lors de leur première année au sein du Sénat (Loi Talarius Asirius Automne 214), adopté en l’an 250 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Marcus Lucius Actae et Quintus Ecritus Stilo, sur proposition du sénateur Q. Ecritus Stilo, est applicable à partir de maintenant, avec effet rétroactif, dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule : Afin que les droits d'expression des nouveaux sénateurs leur soient restitués, comme étant inalénables, l'amendement suivant est proposé.
Art. I Le passage de la loi Talarius Asirius stipulant :
"En contre partie, le sénateur nouvellement nommé n’aura pas le droit lors de sa première année de fonction de voter les lois proposées au Sénat tout en gardant le droit de participer aux débats. Il lui serait permis toutefois de voter pour les magistrats lors des élections et de se présenter à un poste du Cursus Honorum en fin de saison."
est abrogé.
Art. II A ce passage est substitué :
" Le sénateur nouvellement nommé obtient dès son entrée au Sénat les mêmes droits pleins et entiers que les sénateurs plus anciens. Il a le droit de participer aux débats, dès sa première année de fonction, et de voter les lois proposées au Sénat . Il a le droit de voter pour les magistrats lors des élections et de se présenter à un poste du Cursus Honorum en fin de saison. "
Art. III Cet amendement prend effet rétroactivement en 249.
Art. IV Il appartient à l'Archiviste de la République de joindre cet amendement à la loi initiale.
