Lex Tullia 321 – Du remboursement du Trésor de Jupiter
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Lex Tullia 321 – Remboursement du Trésor de Jupiter
La loi sur le remboursement des fonds empruntés au Trésor de Jupiter, adoptée en l'an 321 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Titus Labienus et Antonius Grollius Tullius, sur proposition du sénateur Antonius Grollius Tullius, est mise en oeuvre à compter de son adoption dans les conditions prévues aux articles suivants.
Rendue caduque par Lex Carmanovia 325 – De la donation de terres au Clergé elle-même abrogée par Lex Tubbsaria 342 - De la Religion civique
Préambule :
Sur les années 318 à 320, le Sénat a pu prendre 30.000.000 d'as au Trésor de Jupiter. La somme a été prété par le Dieu. Il faut donc le rembourser. Suite à un versement d'Antonius Grollius Tullius pris sur le butin de la guerre contre les Etrusques, 3.000.000 d'as ont été remboursés. Reste 27.000.000 au printemps 321.
art 1 : Les 5.000.000 d'ares faisant parti du butin de guerre et versés à l'Ager Publicus par le Consul Tullius deviendront à ce jour et pour 6 années, une concession d'état dont les récoltes serviront à rembourser les 27.000.000 dû au trésor de Jupiter.
art 2 : Tous les ans, au printemps, les Ediles appelleront les sénateurs qui voudront mettre en culture ces 5.000.000 d'ares. Ils répartiront le plus équitablement possible la surface entre tous les candidats.
art 3 : L'état avancera alors la somme de mise en culture sur la base de la culture de l'orge, soit 0,1 as par Sénateur.
art 4 : Les sénateurs devront alors mettre en culture les terres en y semant impérativement de l'orge et après la récolte vendre le dit orge. Tout le revenu devra alors être reversé à l'Etat qui le reversera au Temple de Jupiter. Les sénateurs cultivant ces terres devront enregistrer le total des récolte et le total des recettes.
art 5 : Les Questeurs seront chargés de vérifier les versements à l'état. Ceux-ci devront se faire au plus tard au printemps suivant la récolte.
art 6 : En cas de non versement, les Questeurs saisiront les Ediles qui pourront alors, sur autorisation des Préteurs, saisir les récoltes non reversées.
art 7 : Celui qui n'aura pas reversé l'argent ou qui aura essayé de tromper l'Etat sera alors poursuivis en justice par les Préteur. S'ils sont reconnus coupables il seront d'office Sacer, et subiront le châtiment qui est associé à cet état.
art 8 : Les Questeurs tiendront les listes des remboursements et tous les ans, après avoir enregistrés les versements faits, ils publieront en été, l'état des versements et les sommes restantes.
art 9 : Au bout de 6 années, soit au printemps 327, les Questeurs auront à charge de faire le point sur ces versements afin de voir si tout a été remboursé.
- Si avant cette date, l'Etat a remboursé la somme, il continuera ce système jusqu'à cette date et l'argent reçu en plus sera versé au trésor de Jupiter en guise de dédommagement.
- Si à cette date, l'Etat n'a pas remboursé la somme, il devra alors faire le point sur la somme restant et voir quelle solution adopter pour finir de rembourser.
