Questeur

Un article de RomeWiki.

La questure

La questure est une magistrature élective, annuelle, collégiale, formant le premier échelon du Cursus Honorum, revêtue de la potestas. Ce projet de loi a pour but d’éclairer la fonction de questeur permettant une optimisation de celle-ci.

Loi de Barrezus

La loi sur la questure, adoptée en l’an 359 après la fondation de Rome, sous l’égide des consuls Décinus Mairus et Orlenus Arturus, sur proposition du Questeur Barrezus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République romaine. Cette loi abroge les lois Claudia 250 – De la questure, Ecrita 248 - De la fiscalité complémentaire, Narna 214 - Du virement pour le compte de l’état.

Article I : Des conditions d’éligibilité à la questure.

Chaque année, trois Questeurs sont élus parmi les Sénateurs. Ils doivent avoir 30 ans lors de leur prise de fonction. Pour le reste, le candidat doit remplir toutes les conditions spécifiées dans la loi Ecritus 310 – Réforme et codification électorale.

Article II : Des attributions du questeur.

Les Questeurs sont les gestionnaires de la République Romaine et tiennent les comptes de l’État. Ils sont les trésoriers payeurs de la République. Ils sont seuls habilités à débloquer des sommes sur instruction du Sénat. Ils ont seuls accès aux comptes de la République, dont ils transmettent, sur demande, des relevés en tout ou partie aux magistrats judiciaires (pour enquête) ou au censeur (pour contrôle).

• Du tributum : Les questeurs font appliquer la loi en vigueur sur le Tributum, le perçoivent et en rendent compte au sénat.

• De l’ager publicus : Les questeurs font appliquer la loi en vigueur sur l’ager publicus, ils enregistrent le demandes de location et distribue l’ager et les concessions, puis en rendent compte au sénat.

• Des amendes : Les Questeurs perçoivent les montants des amendes infligées par les préteurs au cours de leurs jugements, ou par tout autre magistrat dans le cadre de ses fonctions, au nom de l’État.

• Des dons : Les Questeurs perçoivent les dons effectués par les particuliers à l’État. Il rappelle le nom des évergètes dans son rapport de fin de charges et les honorent selon la loi en vigueur sur l’évergétisme.

• Des dépenses de la République : Les Questeurs font parvenir aux différents créditeurs de la République les sommes dues par celles-ci. De même, ils fournissent les sommes nécessaires au bon fonctionnement de la République ainsi qu’à la mise en œuvre de sa politique.

Ainsi, ils versent à l’édilité, les sommes nécessaires à l’entretien des cités et des bâtiments ainsi qu’à la construction de bâtiments décidée par un SC. Ils versent au consulat, les Fonds Discrétionnaires Consulaires selon la loi en vigueur sur les FDC ainsi que le budget militaire nécessaire à la levée de légions. Ils versent au pontificat, le budget religieux annuel selon la loi en vigueur sur la religion civique. Ils versent au tribunat, l’aide à la plèbe selon la loi en vigueur sur l’aide à la plèbe et les demandes des tribuns. Ils versent aux sodalités, en hiver, leur budget pour l’année suivante selon la loi en vigueur sur les sodalités. En fin d’année, il réunit les chefs de bureau pour vérifier l’application de la loi Junia sur l’administration, afin de verser le salaire des fonctionnaires. Tout au long de l’année, ils versent les sommes décidés par le sénat au titre de mesures exceptionnelles (fêtes, frais de mission d’une ambassade…)

• Autres recettes fiscales : En fin d’année les questeurs enregistrent toutes les autres recettes fiscales : ager plébéien, tributum plébéien, as des dieux, taxes diverses, pour présenter le budget annuel.

Article III : Des devoirs et des pouvoirs des questeurs.

• Des devoirs : Lors de sa prise de fonction, chaque questeur doit prêter serment et jurer fidélité et honnêteté au Sénat et au Peuple Romain devant le temple de Jupiter, lors d’une cérémonie dirigée par le Pontifex Maximus ou un prêtre de Jupiter. Au cours de leur exercice, les questeurs ne doivent pas privilégier un citoyen par rapport à un autre que ce soit dans l’attribution de l’ager, l’entente pour les paiements ou toute autre de ses prérogatives, toutefois en cas de difficulté avérée et prouvée d’un citoyen, il peut décider de modalités particulières. En début d’année, les questeurs dressent une feuille de route des actions à mener par la questure au cours de l’année ( modèle en annexes). Cette feuille de route doit pouvoir être présentée au sénat ou à un magistrat si la demande est formulée. Les questeurs doivent être en mesure de présenter une prévision de budget annuel à tout magistrat en faisant la demande. Les questeurs se doivent de vérifier régulièrement qu’il n’y a aucune irrégularité dans les comptes de la république. Si c’est le cas, ils doivent en informer le sénat et prendre les mesures qui s’imposent. Les questeurs doivent tenir des dossiers précis à jour sur chaque affaires dont ils s’occupent et être en mesure de transmettre ces dossiers à leurs successeurs. Dans les provinces, les questeurs contrôlent la bonne perception du Tributum et l’attribution des terres de l’ager publicus louées.

• Des pouvoirs : Chaque Questeur peut s’opposer à la décision d’un de ses collègues. La décision finale revient à la majorité des Questeurs après un débat entre eux, ou bien au Sénat si les questeurs ne sont que deux (procédure similaire au senatus-consulte, à la demande d’un des questeurs). S’il n’émet aucune opposition, chaque Questeur reconnaît implicitement le bien-fondé de l’action de ses collègues. Seul l’établissement du budget en fin d’année nécessite l’apposition des signatures de l’ensemble des Questeurs. Ils disposent de la potestas, qui leur permet d’infliger une amende ou de priver un citoyen de ses prérogatives, dans le cadre strict de ses fonctions, si le citoyen a commis un délit intéressant la questure. Si un questeur estime qu’il y a un détournement des biens publics ou fraude fiscale, il peut alors porter plainte auprès de la préture, pour que les préteurs décident puis ordonnent à l’édilité la tenue d’une enquête. Le questeur transmettra alors tous les documents nécessaires à cette enquête aux édiles et leur apportera toute l’aide nécessaire dans le cadre de ses compétences. Un Questeur peut demander à l’Édilité l’aide de deux vigiles afin d’aller percevoir une amende due par une personne à son domicile propre. En cas de refus de paiement, il établit une constatation de délit, contresignée par les deux vigiles. Il l’apporte au bureau des préteurs, qui le condamnent alors, selon leur prérogative. Les vigiles doivent garder le mauvais payeur en attendant le jugement des préteurs. Les questeurs peuvent nommer des sénateurs pour des missions concernant la gestion des biens de la république en province ( Tributum, ager publicus, taxes diverses, fraudes fiscales, détournement de fonds publics...).

Article IV : De la présence des questeurs à Rome et en provinces.

Deux questeurs sont présent une moitié de l’année à Rome et l’autre moitié de l’année l’un dans les provinces du nord, l’autre dans les provinces du sud.

Les questeurs doivent se répartir les tâches de manière à ce qu’il soit toujours deux à Rome dans l’année.

Deux questeurs doivent en permanence remplir leur charge à Rome, une répartition des tâches est établie à cette fin. Les questeurs peuvent se répartir les taches comme proposé en annexe. Toutefois, le présent texte insiste sur la collégialité de la charge et le fait que chaque questeur doit maîtriser les dossiers de ses collègues afin de pouvoir intervenir en cas d’absence.

Article V : De la sortie de fonction.

• Du budget annuel : A la fin de leur mandat, les Questeurs établissent le bilan financier de la République au cours de leur magistrature, appelé budget annuel. Il regroupe la somme des dépenses et des recettes annuelles, et les disponibilités de la République pour l’année suivante. Ils disposent de trois mois après leur magistrature pour le faire.

Par ailleurs, il présente un rapport annuel sur les actions menées par leurs soins lors de l’année qui vient de se dérouler. Ce rapport peut s’accompagner de propositions pour la magistrature suivante.

• De la continuité au sein de la questure : Après l’entrée en fonction de nouveaux questeurs, les anciens questeurs doivent leur confier leurs dossiers sur les affaires en court.

• Des poursuites : Après la sortie de charge des questeurs, un Sénateur peut demander une enquête sur la conduite des Questeurs durant leur magistrature. Après présentations de pièces, une commission d’enquête pourra être créée sur décision d’un préteur et comprendra obligatoirement les questeurs non incriminés de l’année en cours, le Sénateur accusateur et un Sénateur choisi par le(s) Questeur(s) accusé(s). Cette commission déposera une plainte auprès des préteurs, s’il s’avère qu’il y a eu délit de la part du ou des Questeurs durant leur magistrature.

Voici une proposition de répartition des tâches :

Questeur 1 : Printemps-été, Tributum sénatorial, versement aux autres magistrats et budget religieux ; Automne-hiver, action en province. Questeur 2 : Printemps- été, action en province ; Automne- hiver, Tributum plébéien, paiement des salaires des fonctionnaires, publier le budget, finaliser et publier les rapports. Questeur 3 : Gestion de l’ager publicus et des concessions, négocier les budget des sodalités, préparer les rapports. Il est aussi le lien entre les questeurs pour assurer la collégialité.

Voici un modèle de feuille de route :

• Printemps :
  • Serment des questeurs
  • Lancer le Tributum : Après déclaration du cens s’il y a lieu.
  • Prendre contact le plus rapidement possible avec les édiles : constructions en cours ou non, entretien des bâtiments, des cités, Concession.
  • Budget pour l’année en cours des sodalités qui n’auraient pas reçu leur budget en hiver de l’année précédente.
  • Budget religieux
  • Prendre contact avec les tribuns pour l’aide à la plèbe.
  • Réfléchir à une proposition de répartition des terres entre concession, ager plébéien et ager sénatorial
  • Faire un bilan de l’état des terres de l’ager publicus. ( à publier ou non )
  • FDC et budget militaire.
  • Préparer une prévision budgétaire pour les autres magistrats.

• Eté :
  • Boucler le tributum sénatorial, confier une liste au préteur des mauvais payeurs avec tributum + amende de 10% ( voire plus )
  • Après décision de l’édilité sur les concessions, faire la répartition des terres et lancer les demandes d’ager.
  • Commencer à attribuer les terres : priorité aux concessionnaires en leur attribuant les meilleures terres.
  • Prendre contact avec les sodalités.
  • Verser l’aide à la plèbe.
  • Verser les derniers as nécessaires à l’édilité.

• Automne :
  • Discuter de leur budget avec les maîtres des sodalités.
  • Arrêter les demandes d’ager et finir d’attribuer les terres.
  • Décider de concessions exceptionnelles, le proposer au sénat ou aux édiles et les attribuer.
  • Prendre contact avec les fonctionnaires de la questure pour les rapports.
  • Convoquer les chefs de bureaux pour l’application de la loi Junia avec eux et ainsi prévoir le salaire des fonctionnaires.

• Hiver :
  • Attribuer le salaire des fonctionnaires.
  • Attribuer les budget des sodalités.
  • Préparer les rapports puis les publier.
  • Finaliser le budget et le publier.

• Sur toute l’année :
  • Etre toujours disponibles pour les imprévus et les urgences.
  • Assurer une présence en province pour l’ager et le tributum.

retour sur le cursus honorum