209-claudius

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Version du 10 février 2009 à 21:55 par Eusebe (Discuter | Contributions)
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1) Cette loi abroge et remplace la précédente. Son application est immédiate et non rétroactive.

2) Chaque année, en hiver, le Sénat est réuni, à la date la plus propice choisie après consultation des augures, afin d'élire ses magistrats.

3) Les magistrats élus le sont dans l'ordre suivant:un censeur, deux consuls, deux préteurs, deux édiles, deux questeurs.

4) Les deux magistrats élus sont ceux ayant obtenu le plus de voix équilibrées (voix "pour" moins voix "contre").

5) En cas d'égalité entre candidats (sauf si ce sont les deux premiers), les augures sont consultés afin que les dieux choisissent.

6) S'il manque un ou plusieurs candidat, les magistrats sortants en choisissent un parmi l'ensemble des Sénateurs accessibles au poste manquant, les consuls et le censeur ayant droit de veto. Cette élection doit être validée par les augures. Ce Sénateur ne pourra rejeter cette charge, sous peine de bannissement du Sénat (sauf réhabilitation par le Censeur).

7) Les Sénateurs peuvent proposer un candidat, même si celui-ci ne le désire pas. S'il est élu, il ne pourra rejeter cette charge, sous peine de bannissement du Sénat (sauf réhabilitation par le censeur). Les Sénateurs devront signaler leur intention avant le passage au vote.

8) Un sénateur ne peut présenter qu'une seule candidature.

9) Chaque magistrat entrant dans le cursus honorum est élu pour une durée de un an, renouvelable trois fois successivement. Une période de latence de un an est requise au delà de quatre années succesives à un même poste.

9b) Le censeur est élu pour cinq ans, renouvelable à vie.

0) En cas de disparition inopinée d'un magistrat, un remplaçant est désigné parmi les Sénateurs accessibles au poste, par l'ensemble des magistrats restant, les consuls et le censeur ayant droit de veto. Cette désignation doit être approuvée par les augures. Ce Sénateur ne pourra rejeter cette charge, sous peine de bannissement du Sénat (sauf réhabilitation par le Censeur).

SPQR

Loi abrogée par la loi d'Ecritus de 310.