215-antonius

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La loi sur Les concessions, mise en application en l'an 215 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Tullius Antonius Grollius, par la proposition du sénateur Crassus Antonius est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de la République Romaine. Elle abroge et remplace la Loi Tullius Antonius Grollius votée en 213 .

I° : Les Ediles, chargés du remplissage des greniers, pourront, lorsqu'ils voudront remplir ces dits greniers décréter la mise en disposition d'une partie de l'Ager Publicus pour qu'y soient mis en place les concessions. Ils donneront donc aux Questeurs la superficie de l'Ager Publicus qui doit être ouverte à la concession au printemps qui suivra.

II° : Les Questeurs feront donc dès l'hiver un appel d'offre aux *citoyens* de Rome souhaitant oeuvrer pour aider l'Etat et prendre ces concessions. Les citoyens intéressés devront signaler aux Questeurs la superficie maximale qu'ils souhaitent prendre à charge dans leur concession.

III° : Si la demande totale est supérieure à la superficie de terres mise en concession, les questeurs seront chargé de répartir ces terres en parts égales.

IV° : Les citoyens mettant au service de Rome leur travail personnel, leur main d'oeuvre ou leur savoir faire toucheront rémunération. L'Etat versera à chacun la somme de 0,6 As par are de concession dès l'attribution de ces terres. A reception du grain, si les récoltes ont été jugées bonnes par les édiles, un complément de 0,4 As par are cultivé sera versé.

V° : Les Ediles ne pourront livrer à la concession plus d'1.000.000 d'ares de l'Ager Publicus.

VI° : Les citoyens acceptant la concession ne pourront détourner le grain issus des concessions. Ces grains seront la propriété de Rome et seront dirigés automatiquement vers ses Greniers. Les Ediles pourront vérifier quand bon leur semblera que les récoltes issues des concessions ne sont pas détournées.

VII° : Tout citoyen ayant détourné des grains issus des concessions sera poursuivi en justice.

VIII° : Un plan triennal sera voté ou décrété tous les trois ans. Il garantira pendant cette période les fonds dépensés pour remplir les greniers de Rome. La somme en question sera remise chaque année aux Ediles qui devront l'utiliser pour : acheter du grain sur le marché romain, acheter du grain à l'étranger, honorer le traité d'achat de grain aux campaniens et payer les concessions. Les excédents restant sur cette somme à la fin de l'année sera reversé au trésor de Rome. Les Ediles seront responsable devant le sénat de l'utilisation de ces fonds.

SPQR

Loi abrogée par la loi d'Olecranus de 320.