321-tullius-2

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(Nouvelle page : La loi instaurant la création de Convois Maritimes, adoptée en l'an 320 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Valerius et Tullius, du Dictateur Harpax et du Légat...)
Version actuelle (15 février 2009 à 17:10) (voir la source)
 
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La loi instaurant la création de Convois Maritimes, adoptée en l'an 320 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Valerius et Tullius, du Dictateur Harpax et du Légat Laudanum, sur proposition du sénateur Laurentius Lefevrius, est applicable à partir de 320, dans tous les territoires de la République romaine.
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<br>Cette loi a pour but d'intensifier et sécuriser les déplacements maritimes marchands, particulièrement Romains, et combattre ainsi les actes de Piratage.
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La loi sur la fondation d'une colonie sur l'ancien site de Victoriae, adoptée en l'an 321 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Titus Labienus et Antonius Grollius Tullius, sur proposition du Antonius Grollius Tullius, est mise en oeuvre à compter de son adoption dans les conditions prévues aux articles suivants.
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<br>Article I<br>Chaque premier jour du mois, le Navarque a en charge l'élaboration de convois marchands, protégés par la marine militaire romaine, vers les destinations commerciales situées en Méditerranée. Ces convois peuvent être à destination d'une nation étrangère ou des territoires romains.
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Préambule:Victoriae, ancienne ville étrusque, un des bastion de la révolte des années 318-320, a été rasée en 319 après avoir été prise par les hommes de Tullius et d'Andronicus. Sa population avait alors été vendue en esclavage. Seuls 2.500 étrusques pro-romains et leurs familles avaient été gardés en vie et laissés libre. En 320, après une campagne difficile, Titus Andronicus avait dû s'y enfermer et y était assiégé. Suite à un ensemble de manoeuvres dans le Latium et à spolétium, il était rejoint par les troupes commandées par Tullius et Leonus. Une terrible bataille eut lieu qui se soldait par la victoire des troupes romains et la destruction des troupes Etrusques.
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<br>Article II<br>Chaque saison, le Navarque détermine les nations susceptibles d'être reliées par ces convois, en fonction de la situation politique desdites nations, et des traités présents et à venir. Les nations reliées en 320 sont : Massilia, Carthage et Syracuse.
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<br>art 1: Une colonie ayant le statut de ville de droit romain de plein exercice est fondée sur l'ancien emplacement de la ville de Victoriae. Elle s'appellera également Victoriae en mémoire des deux victoires obtenues sur place par les romains en 319 et en 320.
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<br>Article III<br>Tout marchand romain peut venir inscrire ses convois à l'administration du Navarque afin d'intégrer les Convois Romains. Les marchands non-romains qui souhaitent profiter de ces convois doivent payer une somme, équivalente à 5% de la valeur marchande de la cargaison. Ce taux est modifiable par Senatus-Consulte, ou suite à des accords avec les nations étrangères.
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art 2: 5.000 familles de citoyens romain y seront installées..
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art 3: Chaque famille recevra un lot de 10 ares de terres ainsi que 20 as pour aller s'installer sur place.
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art 4 : les 2.500 étrusques pro-romains pourront retourner s'installer sur place également. Dans ce cas, ils recevront 5 ares de terres et 10 as.
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art 5 : les terres seront prises sur le butin donné par le consul Tullius.
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art 6 : Les 2.500 étrusques pro-romains recevront la citoyenneté romaine ainsi que leurs enfants.
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art 7 : Chaque famille verra, pendant 10 ans à compter de la fondation de la colonie, le montant de son tributum réduit de moitié.
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art 8 : Elle sera dotée d'institutions municipales sur le modèle des autres villes de droit romain et sera évidemment soumise à l'autorité suprème des lois, du Sénat et des magistrats de Rome.
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art 9 : Un grenier sera construit sur place. L'entretien sera à la charge de l'Etat romain.
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art 10 : Un autel à la gloire de Mars sera construit dans la colonie. Son entretien sera à la charge de l'Etat romain.
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Les Dix Catégories de Lois d'après la Loi Narnus de 213

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Image:Biblio.png Lois économiques (E)

Image:Biblio.png Lois militaires (M)

Image:Biblio.png Lois agricoles (A)

Image:Biblio.png Lois diplomatiques (D)


La loi sur la fondation d'une colonie sur l'ancien site de Victoriae, adoptée en l'an 321 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Titus Labienus et Antonius Grollius Tullius, sur proposition du Antonius Grollius Tullius, est mise en oeuvre à compter de son adoption dans les conditions prévues aux articles suivants.

Préambule:Victoriae, ancienne ville étrusque, un des bastion de la révolte des années 318-320, a été rasée en 319 après avoir été prise par les hommes de Tullius et d'Andronicus. Sa population avait alors été vendue en esclavage. Seuls 2.500 étrusques pro-romains et leurs familles avaient été gardés en vie et laissés libre. En 320, après une campagne difficile, Titus Andronicus avait dû s'y enfermer et y était assiégé. Suite à un ensemble de manoeuvres dans le Latium et à spolétium, il était rejoint par les troupes commandées par Tullius et Leonus. Une terrible bataille eut lieu qui se soldait par la victoire des troupes romains et la destruction des troupes Etrusques.


art 1: Une colonie ayant le statut de ville de droit romain de plein exercice est fondée sur l'ancien emplacement de la ville de Victoriae. Elle s'appellera également Victoriae en mémoire des deux victoires obtenues sur place par les romains en 319 et en 320.

art 2: 5.000 familles de citoyens romain y seront installées..

art 3: Chaque famille recevra un lot de 10 ares de terres ainsi que 20 as pour aller s'installer sur place.

art 4 : les 2.500 étrusques pro-romains pourront retourner s'installer sur place également. Dans ce cas, ils recevront 5 ares de terres et 10 as.

art 5 : les terres seront prises sur le butin donné par le consul Tullius.

art 6 : Les 2.500 étrusques pro-romains recevront la citoyenneté romaine ainsi que leurs enfants.

art 7 : Chaque famille verra, pendant 10 ans à compter de la fondation de la colonie, le montant de son tributum réduit de moitié.

art 8 : Elle sera dotée d'institutions municipales sur le modèle des autres villes de droit romain et sera évidemment soumise à l'autorité suprème des lois, du Sénat et des magistrats de Rome.

art 9 : Un grenier sera construit sur place. L'entretien sera à la charge de l'Etat romain.

art 10 : Un autel à la gloire de Mars sera construit dans la colonie. Son entretien sera à la charge de l'Etat romain.


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