Version du 16 février 2009 à 18:46

CODEX CIVILIS ROMANORVM ADNEXVS

complectens institvta, ivrem civium et omnes leges romae, dispositas tabvlarii praefecto rei pvblicae

*Fondement juridique du présent code*
Extraits des tables de bronze du Sénat
La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.
Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
Il sera validé par un Sénatus Consultes.
De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.
Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois seront validés.
S P Q R

« Que Jupiter et Minerve guident mon calame » LEX CLAVDIA 211 AVC

Nouveau Codex

N.B. : Par « coutume » dans le Codex, l'on entend les règles du jeu telles que formulées sur le site officiel.

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 *'''<big>[[Lois classées par années|Liste des lois classées par années]]</big>'''