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== CODEX CIVILIS ROMANORUM ANNEXE ==
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<span style="letter-spacing: 1pt;"><font size="5">'''[[Image:Spqr2.png]] CODEX CIVILIS ROMANORVM ADNEXVS [[Image:Spqr.png]]'''</font></span><span style="font-variant: small-caps;">
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''Complectens instituta, jus civium et omnes leges Romae, DISPOSITAE ARCHEOTA REI PUBLICAE''
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<span style="font-variant: small-caps;">complectens institvta, ivrem civium et omnes leges romae, dispositas tabvlarii praefecto rei pvblicae</span>
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! Extraits des tables de bronze du Sénat
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| '''La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République''''', mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.''
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| Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
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| Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
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| Il sera validé par un Sénatus Consultes.
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| De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.
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| Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois seront validés.
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<center>'''''«&nbsp;Que Jupiter et Minerve guident mon calame&nbsp;»'''''</center> <center><font size="1">LEX CLAVDIA 211 AVC</font></center>
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= '''Nouveau Codex'''<br>  =
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'''La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République''' '', mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.''
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*'''<big>[[Codex-romejpem|Liste des Lois classées par catégorie]]</big>''' (d'après la Loi Narnus de 213)<br>
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''Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.''
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*'''<big>[[Lois classées par années|Liste des Lois classées par années]]</big>'''
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*Liste des Lois classées par thèmes (en cours de rédaction).
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''Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.''
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''Il sera validé par un Sénatus Consultes.''
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''De plus, une plaque de marbre ou les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.''
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=== '''Ancien Codex''':<br>  ===
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''Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois sera validé''
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*[[Sommaire du Codex|Sommaire du Codex Adnexus]]
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*[[Liste des Lois Romaines]]
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'''SPQR'''
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*[[Registre des Lois abrogées]]
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<br> '''N.B.'''&nbsp;: Par {{guil|''coutume''}} dans le Codex, l'on entend les règles du jeu telles que formulées sur [http://www.romejpem.fr le site officiel].
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'''''« Que Jupiter et Mercure guident mon calame »'''''
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Loi Claudius 211
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=== [[Sommaire du Codex|Sommaire du Codex Annexe]] ===
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==== [[REGISTRE des LOIS ABROGEES]] ====
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Version actuelle

Image:Spqr2.png CODEX CIVILIS ROMANORVM ADNEXVS Image:Spqr.png

complectens institvta, ivrem civium et omnes leges romae, dispositas tabvlarii praefecto rei pvblicae


Fondement juridique du présent code
Extraits des tables de bronze du Sénat
La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.
Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
Il sera validé par un Sénatus Consultes.
De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.
Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois seront validés.
S . P . Q . R


« Que Jupiter et Minerve guident mon calame »
LEX CLAVDIA 211 AVC

Nouveau Codex


Ancien Codex:



N.B. : Par « coutume » dans le Codex, l'on entend les règles du jeu telles que formulées sur le site officiel.

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