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<center><font size="5">'''CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS'''</font></center>
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<center>''Complectens instituta, ius civium et omnes leges Romae, dispositas tabularii Praefecto Rei publicae''</center>
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<span style="letter-spacing: 1pt;"><font size="5">'''[[Image:Spqr2.png]] CODEX CIVILIS ROMANORVM ADNEXVS [[Image:Spqr.png]]'''</font></span><span style="font-variant: small-caps;">
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<span style="font-variant: small-caps;">complectens institvta, ivrem civium et omnes leges romae, dispositas tabvlarii praefecto rei pvblicae</span>
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'''La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République''' '', mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.''
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{| align="center" width="800" style="border: 1px solid rgb(192, 192, 192); background-color: rgb(192, 192, 192);"
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|+ <center>''Fondement juridique du présent code''<br> </center>
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''Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.''
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! Extraits des tables de bronze du Sénat
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| '''La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République''''', mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.''
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| Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
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| Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
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| Il sera validé par un Sénatus Consultes.
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| De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.
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| Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois seront validés.
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''Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.''
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<center>'''''«&nbsp;Que Jupiter et Minerve guident mon calame&nbsp;»'''''</center> <center><font size="1">LEX CLAVDIA 211 AVC</font></center>
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= '''Nouveau Codex'''<br>  =
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''Il sera validé par un Sénatus Consultes.''
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*'''<big>[[Codex-romejpem|Liste des Lois classées par catégorie]]</big>''' (d'après la Loi Narnus de 213)<br>
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''De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.''
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*'''<big>[[Lois classées par années|Liste des Lois classées par années]]</big>'''
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*Liste des Lois classées par thèmes (en cours de rédaction).
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''Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois sera validé.''
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'''SPQR'''
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=== '''Ancien Codex''':<br>  ===
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*[[Sommaire du Codex|Sommaire du Codex Adnexus]]
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*[[Liste des Lois Romaines]]
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<center>'''''« Que Jupiter et Mercure guident mon calame »'''''</center>
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*[[Registre des Lois abrogées]]
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<center>Loi Claudius 211</center>
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<center>''A nos aïeux qui posèrent les fondations de la République,''</center>
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<br> '''N.B.'''&nbsp;: Par {{guil|''coutume''}} dans le Codex, l'on entend les règles du jeu telles que formulées sur [http://www.romejpem.fr le site officiel].
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<center>''A nos Pères qui surent les préserver,''</center>
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<center>''Et à tous les législateurs qui élevèrent le Temple de Notre Législation''</center>
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<center>'''''Aemilius Sebastinus'''''</center>
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=== [[Sommaire du Codex|Sommaire du Codex Adnexus]] ===
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==== [[REGISTRE des LOIS ABROGEES]] ====
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Version actuelle

Image:Spqr2.png CODEX CIVILIS ROMANORVM ADNEXVS Image:Spqr.png

complectens institvta, ivrem civium et omnes leges romae, dispositas tabvlarii praefecto rei pvblicae


Fondement juridique du présent code
Extraits des tables de bronze du Sénat
La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.
Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
Il sera validé par un Sénatus Consultes.
De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.
Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois seront validés.
S . P . Q . R


« Que Jupiter et Minerve guident mon calame »
LEX CLAVDIA 211 AVC

Nouveau Codex


Ancien Codex:



N.B. : Par « coutume » dans le Codex, l'on entend les règles du jeu telles que formulées sur le site officiel.

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