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Version du 6 août 2006 à 21:02
CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
Complectens instituta, ius civium et omnes leges Romae DISPOSITAS TABULARII PRAEFECTO REI PUBLICAE
La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République , mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.
Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
Il sera validé par un Sénatus Consultes.
De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.
Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois sera validé.
SPQR
« Que Jupiter et Mercure guident mon calame »
Loi Claudius 211
Sommaire du Codex Annexe
A nos aïeux qui posèrent les fondations de la République,
A nos Pères qui surent les préserver,
Et à tous les législateurs qui élevèrent le Temple de Notre Législation
Aemilius Sebastinus
