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<div class="center"><p align="center"><span style="letter-spacing: 1pt"><font size="5"><b>CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS</b></font></span><span style="font-variant: small-caps"><br>Complectens instituta, iurem civium et omnes leges Romae, dispositas tabularii Praefecto Rei publicae</span></p></div>
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<div class="center"><p align="center"><span style="letter-spacing: 1pt"><font size="5"><b>CODEX CIVILIS ROMANORVM ADNEXVS</b></font></span><span style="font-variant: small-caps"><br>complectens institvta, ivrem civium et omnes leges romae, dispositas tabvlarii praefecto rei pvblicae</span></p></div>
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'''La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République''''', mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.''
 
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''Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.''
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''Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.''
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''Il sera validé par un Sénatus Consultes.''
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! Extraits des tables de bronze du Sénat
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|'''La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République''''', mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.''
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''Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois sera validé.''
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|Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
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|Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
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|Il sera validé par un Sénatus Consultes.
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|Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois sera validé.
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Version du 6 mars 2008 à 19:52

CODEX CIVILIS ROMANORVM ADNEXVS
complectens institvta, ivrem civium et omnes leges romae, dispositas tabvlarii praefecto rei pvblicae


Fondement juridique du présent code
Extraits des tables de bronze du Sénat
La Loi sur la reconnaisance du code civil par la République, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.
Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.
Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.
Il sera validé par un Sénatus Consultes.
De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.
Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois sera validé.
SPQR


« Que Jupiter et Mercure guident mon calame »
LEX CLAVDIA 211 AVC





N.B. : Par « coutume » dans le Codex, l'on entend les règles du jeu telles que formulées sur le site officiel.

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