Codex-romejpem

Un article de RomeWiki.

(Différences entre les versions)
Version actuelle (16 février 2009 à 20:33) (voir la source)
 
(Une révision intermédiaire masquée)
Ligne 1 : Ligne 1 :
-
{{Retour_Sommaire3}}  
+
{{Sommaires}} <br>  
-
 
+
-
'''Fondements juridiques du présent code'''
+
-
 
+
-
''Extraits des tables de bronze du Sénat''
+
-
 
+
-
<br>"La Loi sur la reconnaissance du code civil par la République, mise en application en l’an 247 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Forestus Thierus et Marximus Karlus, sur la proposition du sénateur Talarius Felenis Grollius est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres de l’Empire Romain.<br>Par la présente loi, le présent Code Civil est ratifié comme étant une compilation exacte et effective de la Loi Romaine.<br>Il est donc juridiquement fiable et les textes qu’il propose font office de loi. Tous les deux ans, le Code Civil sera remit à jour par l’Archiviste des Lois.<br>Il sera validé par un Sénatus Consultes.<br>De plus, une plaque de marbre où les lois du Sénat seront gravées sera installée à l’entrée du Sénat afin que tous les Citoyens romains puissent la consulter publiquement.<br>Cette plaque sera remise à jour tous les 3 ans, une fois que les travaux de l’Archiviste des Lois seront validés."
+
-
 
+
<br>  
<br>  
-
 
+
=== '''Les quatre types de décisions législatives d'après la loi d'Andronicus de 250&nbsp;:''' ===
-
Les dix catégories de lois d'après la loi de Narnus de 213&nbsp;:
+
-
 
+
-
<br>
+
-
 
+
-
*[[Lois organiques|organiques]] (O)
+
-
*[[Lois sur la justice|sur la justice]] (J)
+
-
*[[Lois religieuses|religieuses ]](R)
+
-
*[[Lois économiques|économiques ]](E)
+
-
*[[Lois sociales|sociales ]](S)
+
-
*[[Lois militaires|militaires ]](M)
+
-
*[[Lois sur l'urbanisme|sur l'urbanisme]] (U)
+
-
*[[Lois agricoles|agricoles ]](A)
+
-
*[[Lois sur les provinces|sur les provinces]] (P)
+
-
*[[Loi diplomatiques|diplomatiques ]](D)
+
-
 
+
-
<br>
+
-
 
+
-
<br>
+
-
 
+
-
Les quatre types de décisions législatives d'après la loi d'Andronicus de 250&nbsp;:  
+
*loi  
*loi  
Ligne 36 : Ligne 9 :
<br>  
<br>  
-
 
-
[[Lois classées par années|Lois classées par années.]]
 
[[Thèmes|Index thématique.]]  
[[Thèmes|Index thématique.]]  
-
[[Mode d'emploi.|Mode d'emploi]].  
+
[[Mode d'emploi.|Mode d'emploi]] | [http://fr.wikipedia.org/wiki/Aide:Syntaxe Aide syntaxique]<br>
-
<br>«&nbsp;Que Jupiter et Minerve guident mon calame&nbsp;»<br>LEX CLAVDIA 211 AVC<br> <br>
+
<br>'''''«&nbsp;Que Jupiter et Minerve guident mon calame&nbsp;»<br>LEX CLAVDIA 211 AVC'''''<br> <br>

Version actuelle


Image:Spqr2.png
CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
 Image:Spqr.png
Retour aux Lois classées par catégories ou aux Lois classées par années


Les Dix Catégories de Lois d'après la Loi Narnus de 213

Image:Biblio.png Lois organiques (O)

Image:Biblio.png Lois religieuses (R)

Image:Biblio.png Lois sociales (S)

Image:Biblio.png Lois sur l'urbanisme (U)

Image:Biblio.png Lois sur les provinces (P)

Image:Biblio.png Lois sur la justice (J)

Image:Biblio.png Lois économiques (E)

Image:Biblio.png Lois militaires (M)

Image:Biblio.png Lois agricoles (A)

Image:Biblio.png Lois diplomatiques (D)




Les quatre types de décisions législatives d'après la loi d'Andronicus de 250 :

  • loi
  • senatus consulte
  • décret consulaire
  • plébiscite


Index thématique.

Mode d'emploi | Aide syntaxique


« Que Jupiter et Minerve guident mon calame »
LEX CLAVDIA 211 AVC

Récupérée de « http://romejpem.wdmedia-hebergement.net/mediawiki/index.php/Codex-romejpem »