Les Lois Organisant le Territoire – Des Provinces de Rome
Un article de RomeWiki.
Lex Trebonia 326 – Du statut de l’Ombrie
Lex Sextia 324 – De la citoyenneté Vosque
Lex Tullia 321 – De l’annexion de l’Etrurie
Lex Cornelia 253 – De l’intégration de la Sabine dans la République Romaine
Lex Antonia 213 – De la province de Spolétium
Lex Trebonia 326 – Du statut de l’Ombrie
La Loi sur le statut de l'Ombrie, mise en application en l'an 325 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Antonicus et Carmanovius, sur la proposition du sénateur Gallus Trebonianus et en présence des représentants de l'Ombrie Sextus Fulminatus et Caius Spurrius, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.
Vues les lois,
- Organisation des Territoires (Harpax 321) (remplaçant la loi Statuts juridiques des cités et territoires de la république romaine Thimestius 250)
- loi régissant la citoyenneté romaine (Harpax 320) Afin de récompenser la fidélité du peuple ombrien, et de renforcer les liens de toutes sortes qui unissent les Peuples romain et ombrien,
le Sénat et le Peuple Romain ont voulu conférer la solennité et la solidité du marbre au statut suivant.
1. L'Ombrie prend la forme d'une communauté de droit latin, dont la capitale est Ingovium. Le municipe d'Ingovium dispose d'un Grand Conseil (appellé éventuellement Sénat municipal) formé par ses anciens magistrats et des notables qu'ils auront cooptés. L'organisation des magistratures et du Sénat municipal d'Ingovium est laissée à l'initiative des Ombriens, sous le contrôle du censeur. Cependant, nul ne pourra se voir interdire leur accès au prétexte qu'il est déjà citoyen, chevalier ou sénateur de Rome.
2. Les dix magistratures les plus importantes d'Ingovium donnent de plein droit la citoyenneté romaine avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés, à partir de la sortie de charge. Ils peuvent exercer les mêmes responsabilités que les autres citoyens romains à Rome, à condition d'y résider, sauf pour les chevaliers (loi Laudanum 322).
3. Les hommes libres de l'Ombrie qui ne sont pas citoyens romains sont dits citoyens latins, qu'ils soient ingénus ou affranchis. Ils ne disposent pas du droit de voter et d'exercer des magistratures à Rome (loi Harpax 321, XI), agissent en justice devant leurs instances locales mais peuvent faire appel d'une décision les concernant devant le préteur.
4. Dès le prochain cens réalisé à compter de l'entrée en vigueur de cette loi, les nouveaux citoyens romains et latins d'Ombrie seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum et la mobilisation des légionnaires.
5. Si l'Ombrie prend actuellement la forme du territoire d'une cité unique, Ingovium, Rome se réserve la possibilité de fonder sur ce territoire d'autres municipes ou colonies.
6. Les magistrats et le Sénat d'Ingovium ont pour charge de remettre un rapport annuel conformément à la loi Rapports annuels des autorités municipales au Sénat (Labienus P. 317). Ils peuvent alerter Rome sur les besoins en infrastructures, en particulier si des infrastructures ont été prévues par une loi sans être réalisées.
7. Les jeunes Ombriens pourront encore bénéficier de la loi Bustos 317 sur l'intégration de la jeunesse étrangère pendant 20 ans à compter du vote de la présente loi.
8. L'archiviste s'assurera que cette loi soit gravée sur les Forum de Rome et d'Ingovium. A Ingovium sera aussi gravé le texte codifiant l'exercice des magistratures locales et le fonctionnement du Sénat municipal.
Lex Sextia 324 – De la citoyenneté Vosque
La loi d’accès à la citoyenneté des Vosques mise en application en 323 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls LABIENUS Titus et LEFEVRIUS Laurentius, sur proposition du sénateur SEXTIAE Claudius, est applicable dès maintenant dans les conditions de la loi Statuts juridiques des cités et territoires de la république romaine du sénateur THIMESTIUS Kaeso de 250 et de la loi régissant la citoyenneté romaine d’ Harpax Benitus de 320.
Préambule •
Suite aux récents conflits, il est des provinces qui ont fait part d’une grande fidélité à Rome notamment Les Vosques, pour cela il sera accordé la citoyenneté à cette province devant la fidélité sans faille. Les Vosques ont fait preuve, depuis de longues années d’une proximité économique, sociale et culturelle.
ART I • L’ accès à la citoyenneté de la Province Vosques se fera conformément à la loi THIMESTIUS Kaeso de 250 et de la loi régissant la citoyenneté romaine d’ Harpax Benitus de 320 (extrait évoqué en annexe 1)
ART II • A charge au censeur d’établir le cens de ces nouveaux citoyens, dans l’année qui suit l’intégration de la Province.
ART III • Les droits et les devoirs liés à l’accès des Vosques à la citoyenneté romaine prendront effet aux premiers jours de 324 Afin de donner le temps à l’administration de la république de mettre en place cette intégration.
ANNEXE 1 EXTRAIT DES LOIS THIMESTHIUS et HARPAX Loi organique
Art. 1 : De l'Ager romanus et de son extension
Loi THIMESTIUS 250 L’Ager romanus est constitué par l’ensemble des terres qui forme le territoire civique de Rome. Les citoyens romains de plein droit sont les habitants libres, fils de citoyens ou fils d'affranchis. La liberté est la condition première mais pas unique de l'attribution de la citoyenneté : un affranchi ne peut être citoyen. Le Sénat peut décider d’intégrer dans l’Ager romanus des cités déjà existantes : - soit en les assimilant à égalité de droits avec les cités de l'Ager romanus. Cette assimilation peut être directe ou se produire à l'issue d'une période probatoire, éventuellement liée à des restrictions ponctuelles. Ces restrictions ne peuvent toucher ni au droit de vote, ni à la possibilité d'une représentation minimale au Sénat. De telles cités doivent avoir manifesté de façon éclatante leur désir d'appartenir à la République et ses habitants sont tenus à la prestation d'un serment de fidélité à Rome. - soit en leur conservant leurs institutions municipales et en octroyant à leurs habitants la citoyenneté romaine incomplète (sans droit de vote). Ces cités se voient alors accorder le titre de municipes.
Art IV. Loi Harpax 320 La citoyenneté romaine peut aussi être conférée par la Loi à un peuple, un particulier ou un groupe de particuliers, s’étant montrés dignes de cet honneur. Les modalités sont prévus par une loi organique.
ANNEXE 2 COÛTS ET BESOINS EN PREMIERES INFRASTRUCTURES SUR LE TERRITOIRE VOSQUES PROVINCE DES VOSQUES (256.000 habitants) :
43 greniers : 430.000 as
marché d'Arsenia : 1.000.000 as
aqueduc d'Arsenia : 600.000 as
autel : 50.000 as
total des travaux pour les Vosques : 2.080.000 as
Lex Tullia 321 – De l’annexion de l’Etrurie
La loi sur l'annexion de l'Etrurie, adoptée en l’an 321 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consul Antonius Grollius Tullius et Titus Labienus, sur proposition du sénateur Antonius Grollius Tullius est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.
Préambule :
Après la révolte de l'Etrurie et les victoires des armées romaines face aux révoltés, l'ordre romain a été rétabli et de nouvelles élites ont été mises en place pour assurer le retour de l'ordre romain. Le temps de la reconstruction et de la romanisation doit être mis en place par cette loi.
Article 1 : Toute l'ex-Etrurie, à savoir les provinces d'Arrezzo, de Saturniae, de Victoriae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera, est annexé à la République Romaine et devient Ager Romanus. (HJ : ne confondez pas avec Ager Publicus c'est pas pareil.)
Article 2 : La province de Victoriae, à l'instar de la colonie qui vient d'être fondée sur le site de Victoriae, passe sous le droit romain. Tous ses habitants mâles, qui n'ont pas participé à la campagne contre Rome, recevront la citoyenneté romaine. A charge aux services du Censeur de mener à bien le recensement avant l'année 322.
Article 3 :
a - Les cités d'Arezzo, de Saturniae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera,reçoivent le droit romain incomplet (selon l'article 2 de la loi sur les statuts juridiques des cités et territoires de la République romaine datant de 250 de Thimestius Kaeso).
b - Leurs habitants ayant précédemment le statut de citoyens dans le système précédent et n'ayant pas participé à la campagne contre Rome, reçoivent la citoyenneté romaine incomplète (selon l'article 2 de la loi sur les statuts juridiques des cités et territoires de la République romaine datant de 250 de Thimestius Kaeso). A charge aux autorités de ces villes de mener à bien le recensement avant l'année 322 et de le présenter au Censeur pour validation.
c - Seuls les élites mises en place ou maintenues par la conquête romaine recevront, après validation du Censeur, la citoyenneté romaine complète.
d - Au printemps 324, le Sénat romain pourra statuer pour étendre à tous les habitants de ces villes, le droit romain complet.
Article 4 :
a - Les provinces d'Arezzo, de Saturniae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera, hormis les cités éponymes, recevront le droit Latin.
b - Leurs habitants ayant précédemment le statut de citoyens dans le système précédent et n'ayant pas participé à la campagne contre Rome, reçoivent la citoyenneté latine. A charge aux autorités de ces provinces de mener à bien le recensement avant l'année 322 et de le présenter au Censeur pour validation.
c - Au printemps 326, le Sénat romain pourra statuer pour étendre à tous les habitants de ces provinces, le droit romain complet, si et seulement si, le droit romain complet a été donné aux habitants des villes éponymes de ces provinces.
Article 5 : Pour gérer l'intégration de ces 7 provinces,- Victoriae n'en aura pas besoin - un gouverneur sera nommé selon les conditions prévues par la loi. Il aura la charge de chapeauter les recensements, et de veiller à ce que l'intégration se fasse au mieux.
Article 6 : Ces provinces dépendront de l'autorité d'un gouverneur jusqu'au printemps 327. A cette date, le Sénat pourra décider de maintenir un gouverneur ou bien de ne pas le reconduire.
Lex Cornelia 253 – De l’intégration de la Sabine dans la République Romaine
Loi sur l’intégration de la Sabine dans la république romaine, mise en application en l'an 253 après la fondation de Rome, sous l'égide du consul Andronicus Titus, sur la proposition du sénateur Publius CORNELIUS SCIPIO, est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres sous juridiction romaine.
Préambule :
Afin de donner leur juste aboutissement à nos relations avec la Sabine qui est la plus ancienne et la plus fidèle alliée de Rome, Afin de tirer les conséquences des liens particulièrement étroits qui se sont tissés entre Rome et la Sabine aux plans humain, culture et, économique, Le Sénat et le peuple romain adoptent le projet de loi suivant qui sera mis en vigueur sous réserve et à compter de l’acceptation de l’intégration par la Sabine.
Art. I : La Sabine est intégrée dans la république romaine (i.e. dans l'ager romanus au sens de la loi THIMESTIUS Kaeso sur les statuts juridiques des cités et territoires). Tous les citoyens sabins reçoivent la pleine et entière citoyenneté romaine avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés.
Art. II : Les 3 villes de la Sabine constituent chacune une province (au sens de région comme celle d’Ostie) de l’ager romanus.
Art. III : Dès le prochain cens réalisé à compter de l’entrée en vigueur de cette loi, les citoyens sabins seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum et la mobilisation des légionnaires.
Art. IV : La noblesse sabine est intégrée dans le patriciat romain. Selon leurs mérites et à l’occasion des recensements, le censeur fera entrer au Sénat des représentants de la noblesse sabine qui aura pleinement accès au cursus honorum selon les lois de la république romaine.
Lex Antonia 213 – De la province de Spolétium
La Loi sur la province de Spolétium, mise en application en l’an 213 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tullius Antonius Grollius et Marximus Karlus, par la proposition du sénateur Crassus Antonius, est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de la République Romaine.
Art 1 : La région anciennement ombrienne de Spolétium est officiellement annexée en tant que province par la République de Rome.
Art 2 : Les enfants nés dans cette région depuis que Rome l'occupe seront citoyens de Rome à leur majorité.
Art 3 : Tout résident de cette province peut demander la nationalité romaine auprès de l'administration de Spolétium. Pour être reconnu en tant que citoyen romain, il devra prononcer en place publique le serment suivant : "Devant Jupiter, Mars, Mercure et Junon, je jure fidélité à la République de Rome, qui sera désormais ma seule nation. Je ne dois obéissance qu'à ses lois et ses représentants, et ne reconnais sur la terre que j'habite aucune autre autorité. Je n'adorerai que ses Dieux et ne combattrai que pour elle. Je serai désormais moi et ma descendance pour l'éternité citoyen de Rome."
Art 4 : Les citoyens ayant ainsi prêté serment ont les même droits et devoirs que les citoyens des autres provinces romaines. Ils sont tous Plébéiens. Ceux qui de par leur fortune relèvent d'une classe du Cens peuvent voter lors des Comices et sont mobilisables. Ceux qui sont dans le besoin peuvent bénéficier des aides à la Plèbe.
Art 5 : Tout citoyen de la province reconnu coupable d'avoir renié, en paroles ou en actes, le serment qu'il a prononcé pourra être déchu de sa citoyenneté et inculpé d'insulte envers la République et envers nos Dieux.
