Les Lois Organisant le Territoire – Des Provinces de Rome

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Sommaire

Lex Dobrasa 348 – De la Vassalisation du Bruttium et de la Calabre

La Loi sur la ratification du traité entre Rome et les peuples de Brutium et de Calabre, adoptée en l'an 348 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Helveticius Ptolemeo et Ruffinus Caius sur proposition du sénateur Dobrasus Romanus.

Préambule : Par ce traité, les peuples vaincus lors de la campagne victorieuse de la reconquête du Sud reconnaissent leur défaite, dans une longue guerre de reconquête, et signent une reddition sans conditions aucune.

Des nouvelles provinces

Art. I –  Est crée la province de Brutium. Elle devient à partir de maintenant vassale de la République Romaine et les territoires qu'elle occupe prennent le statut de province romaine.

Art. II –  Est crée la province de Calabre. Elle devient vassale de la République Romaine et les territoires qu’elle occupe prennent le statut de province Romaine.

Art. III –  La ville de Métaponte est désormais incluse dans la province de Calabre, et est assujettie à la vassalisation soumise au territoire Calabrais. Une colonie militaire y est installée.

De l’administration des provinces

Art. I –  Afin d'administrer les provinces vassalisées est décidée l’élection d’un gouverneur par le sénat, suivant le modus operandi inscrit dans le codex romain.

Art. II –  En 350 est décidé la tenue d’un rapport, par le biais d’un administrateur des travaux nommé par l’édilité, concernant les deux provinces. A cette date butoir, deux préfets seront nommés à la tête de chaque province.

Art. III –  Un tribut d'un million d'as par an sera versé à Rome par le peuple Calabre pendant 10 années à compter de l'an 346. En 356, les conditions de ce tribut seront réexaminées au vu du comportement des calabrais pendant ces 10 années. A charge pour le gouverneur romain, puis les préfets de récolter ce tribut et de l'acheminer à Rome.

Art. IV –  Un tribut de 200 000 as par an sera versé à Rome par le Brutium pendant 10 années à compter de l'an 346. En 356, les conditions de ce tribut seront réexaminées au vu du comportement des Brutiis pendant ces 10 années. A charge pour le gouverneur romain, puis les préfets de récolter ce tribut et de l'acheminer à Rome.

Art. V –  Une colonie romaine sera fondée dans les région de Brindisi, en Calabre, et Croto, en Brutium. À charge pour le gouverneur de la mettre en place et de veiller à sa sécurité par la suite.

Art. VI –  Une légion par province restera sur place afin de veiller à la sécurité des citoyens romains et afin de faire régner l'ordre dans les provinces. L'argent nécessaire à l'entretien de ces légions sera pris sur le budget de la province même.


Lex Gaia 342 – Traité d'Intégration de la Lucanie

Le Traité d'Intégration de la Lucanie à la République voté en l'an XXX ab Urbe condita, sous l'égide des Consuls Flaminius Gaius et Dobrasus Romanus d'après les négociations menées par le sénateur Lucius Gaius, est applicable dès ce jour et selon les termes suivants.

Préambule :

Considérant l'aide apportée par la cité de Siris, ses autorités et sa population aux armées de Rome, Considérant leurs requêtes exprimées dans de précédentes discussions,

Et selon les termes de la Loi Harpax 321 sur l'Organisation des Territoires,

Le Sénat et le Peuple Romain, avec l'accord des Dieux, décide ce qui suit.

Article I : La cité de Siris et le territoire Lucanien obtient le statut d'Alliés de la République. Les modalités de ce statut sont décrites dans les articles XIX à XXII de la loi sus-citée.

Article II : L'Élite lucanienne est composée de l'ensemble des magistrats, anciens magistrats, haut dignitaires, diplomates, ambassadeurs, chefs de guerre et personnes jugées digne par la Censure. Cette élite obtient la citoyenneté Romaine, et donc des droits et devoirs qui l'accompagnent.

Article II bis : Les citoyens lucaniens de sens supérieur à 1 000 as obtiennent la citoyenneté Latine.

Article III : La cité de Siris devra reverser tout les ans à Rome un tribut dont la valeur sera a estimée par les services de la censure à la suite du prochain recensement.

Article IV : Les familles d'ascendances Romaines conservent leur statue.


Lex Flamina 342 – Traité d'Intégration de l'Apulie

Traité d'intégration de l'Apulie à la République Romain, territoire de la cité de Luceria, amie de Rome, voté sous l'égide des Consuls Dobrasus et Flaminius en l'an 341 sur proposition du sénateur Pietrus Paulus et Flaminius Gaius, ratifié par le Sénat et le Peuple Romains ainsi que les autorités de l'Apulie.

Une dédicace spéciale est faite au sénateur Claudius Eusèbe pour son aide.

Article 1 : L'Apulie, ayant comme capitale Luceria, intègre la République romaine, créant la province de droit latin d'Apulie.

Article 2 : Ses habitants obtiennent la citoyenneté de droit latin, à l'exception des familles d'ascendance romaine qui conservent la citoyenneté de droit romain.

Article 3 : Luceria conserve ses institutions politiques, juridiques et religieuses; le préfet et le juge provincial sont issus des rangs de l'élite apulienne.

Article 4 : L'Apulie reconnaît mêmes amis et mêmes ennemis que la République romaine et laisse la conduite de sa politique extérieure et de ses armées à Rome.

Article 5 : Un dixième des impôts perçus par la République Romaine dans la province d'Apulie sera réinvesti dans cette même province, au titre de l'amélioration des infrastructures.


Lex Dara 339 – De l'intégration du peuple Marses à la République

Loi d'intégration du peuple Marses à la République, présentée en l'an 339 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Darus et Detritus, élaborée par le sénateur Darus Bennitus et applicable à partir de 340, dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule :

En considération de la fidélité et des services rendus par le peuple allié des Marses et de leur demande solennelle devant le Sénat il est décidé l'octroi de la citoyenneté romaine à ses citoyens et l'intégration de ses terres à la République romaine.

Art. I : Tout homme libre et précédemment citoyen Marses reçoit la citoyenneté romaine pleine et entière. Seront donc considéré comme optimo jure les citoyens possédant plus de 1000 as de cens, les autres étant minuto jure, selon la loi Actae Titus de 330.

Art. II : Tout affranchi précédemment esclave d'un citoyen Marses pourra bénéficier des avantages afférant à sa condition pour lui et ses enfants comme s'il avait été affranchi par un citoyen romain.

Art. III : Le territoire Marses est intégré à l'ager romanus. Toutes les terres publiques de cette provinces sont intégrées à l'ager publicus.

Art. IV : Les Marses sont libérés de toute obligation précédente au titre de leur alliance avec Rome. Seuls demeurent à leur charge les devoirs usuels de tout citoyen romain.


Lex Poussina 332 – De l'annexion de l'Illyrie

La loi sur l'annexion de l’Illyrie, adoptée en l’an 331 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls DOBRASUS et FLAMINIUS, sur proposition du sénateur POUSSINUS Sylla est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule :

Après avoir subit trop longtemps des raids pirates Illyriens et après les victoires des armées romaines face a ceux ci, l'ordre romain a été rétabli et de nouvelles élites ont été mises en place pour assurer la mise en place de l’ ordre romain. Le temps de la reconstruction et de la romanisation doit être mis en place par cette loi.

Article 1 : L'Illyrie est déclarée province vassale de Rome, aura comme capitale la cité de Salonae et regroupera les terres des citées de Salonae, Phalos, Tragutum, Aenona et Blandonna, ainsi que la totalité de la côte Illyrienne et des îles de l’Adriatique. Le peuple illyrien devra reconnaître la souveraineté romaine sur l'Illyrie et acceptera mêmes dieux, lois et dirigeants.

En conséquences, toutes les villes, tous les habitants, toutes les armées terrestres et navales, toutes les possessions matérielles et territoriales sont soumises à l'autorité du Sénat et du Peuple romains. De ce fait, l'Illyrie requiert l'autorisation d'intégrer la République romaine, comme province vassale de Rome.

Elle demande à Rome de pardonner les actions qu'elle a pu commettre à son encontre et jure fidélité éternelle à la République Romaine. Elle remet de plein gré son avenir entre les mains du Sénat et du Peuple Romains avec assurance, confiante en la justice et la magnanimité romaines.

Article 2 : Toute les habitants ayant précédemment le statut de citoyens des cités d’Illyrie reçoivent la citoyenneté de droit mineur (minuto jure, selon l'article VII de la loi régissant la citoyenneté Romaine, les droits et devoirs du Citoyen datant de 330 du sénateur Actae Titus).

Article 3 : Pour cause de dépeuplement de cette nouvelle province, Rome s’engage a la repeupler avec ses propres concitoyens volontaires en leur attribuant un lot de terres d environ 14 ares et une aide de 100as par colon pour développer au mieux la province Illyrienne Romaine. Pour cela cinq colonies militaires seront implantées selon la loi sur les colonies militaires. Les sites choisi étant les cités de Salonae, Blandonna, Phalos, Tragutum et Aenona.

Article 4 : Les noms des 5 cités Illyriennes, respectivement Phalos, Tragutum, Blandonna, Aenona et Salonae, passant sous le joug Romain, changeront de nom et possèderont alors des noms de cités Romanisées: respectivement Jupitarium, Mercuriae, Junonae, Neptuniae et Vulcania.

Article 5 : Dès le prochain cens réalisé à compter de l'entrée en vigueur de cette loi, les nouveaux citoyens romains et latins d'Illyrie seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum et la mobilisation des légionnaires.

Article 6 : Pour gérer l'intégration de cette nouvelle province, un gouverneur sera nommé selon les conditions prévues par la loi. Il aura la charge de chapeauter les recensements, et de veiller à ce que l'intégration se fasse au mieux.

Article 7 : Ces provinces dépendront de l'autorité d'un gouverneur jusqu'au printemps 336. A cette date, le Sénat pourra décider de maintenir un gouverneur ou bien de ne pas le reconduire. Cette décision émanera par les consuls qui devront procéder à un Senatus Consulte (ou un amendement de loi) afin de retirer cette autorité politique.

Article 8 : Un tribut annuel égal à 10% des revenus de la province sera versé par le gouverneur d'Illyrie à Rome, à partir de l'année 332, ce délai étant octroyé pour permettre la réorganisation de la province.

Article 9 : Les questeurs de Rome devront être informés de la situation financière de la province et pourront demander une enquête s'il leur apparaît que ses revenus sont sous-évalués dans les informations qui leur sont transmises. Un pro-questeur sera designé,chaque année et cela après un vote du Sénat , après amendement de la loi sur les questeurs,et s occupera des finances de la province romaine en Illyrie.

Article 10 : L'Illyrie devra héberger et entretenir à ses frais les troupes romaines protégeant son territoire. Celles-ci demeurent sous commandement romain. Sa flotte sera intégrée à la flotte Adriatique romaine mais restera aux frais de la province d’Illyrie.

Article 11 : Les fils aînés des vingt plus importants notables et chefs illyriens comprenant au moins un citoyen de chacune des cinq cités seront conduits à Rome en qualité d’otages pour offrir une garantie de respect du présent traité. Ils seront entretenus et éduqués directement par la République ou par des familles de patriciens ou d’equites. Il appartiendra à Rome de les restituer une fois l’Illyrie soumise à son destin de vassale.

Article 12 : Ces dispositions sont des mesures transitoires dont la durée d'application est laissée à la libre appréciation de Rome dû fait de la reddition sans condition. L'objectif ultime est l'intégration pleine et entière, incluant la citoyenneté romaine, ce qui ne dépendra que de la rapidité d'assimilation de l'Illyrie à la République romaine.

Pour Rome, les consuls Flaminius Gaius et Dobrasus Romanus


Lex Tarantina 331 – Traité d'alliance entre Naples et la République romaine

Le Traité d'alliance entre Naples et la République romaine, adoptée en l’an 330 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Romanus Dobrasus et Sylla Poussinus, négocié et rédigé par l'ambassadeur Caius Tarantinus Neapolitus, est applicable dés sa promulgation sur toutes les provinces et terres de la République romaine.

Article I : la cité de Naples obtient le statut d’alliée de la République romaine, en vertu du titre sixième « des alliés » de la loi Harpax De l’organisation des territoires, de 321. Elle se met officiellement sous la protection de la République romaine.

Article II : Naples délègue sa diplomatie au gouvernement de la République romaine et met sa flotte, son armée et ses infrastructures militaires et navales à sa disposition, selon les dispositions de l’article XX de la loi Harpax De l’organisation des territoires, de 321. Rome prend conscience du caractère de cité-état de Naples, et des difficultés humaines à lever en même temps la flotte et l'armée. Rome s’engage à intégrer dans sa propre administration militaire les cadres de la flotte et de l’armée napolitaine, en fonction de leur compétence et de leur mérite.

Article III : Le territoire de la République romaine est désormais ouvert sans aucune entrave à tout citoyen napolitain. Réciproquement, le territoire napolitain est ouvert sans aucune entrave à tout citoyen romain. Les possessions terriennes détenues indirectement par des Napolitains seront maintenues. Une liste des propriétaires et de leurs possessions sera communiquée à la Questure de Rome.

Article IV : Le commerce entre Naples et la République romaine n’est plus soumis à aucune entrave. Les commerçants napolitains jouissent des mêmes droits et taxes que les commerçants romains. Le Tullius Express est étendu jusqu’à Naples. Rome s'engage à ne mettre aucune entrave aux activités économiques du port napolitain de Pouzzoles.

Article V : Naples conserve son système politique spécifique, sa justice et ses traditions. Elle peut demander l’intervention de Rome par la voix de son dirigeant si elle le souhaite, mais Rome n’a pas le droit de s’ingérer dans les affaires strictement internes de la cité. Conformément à l'article XX de la loi Harpax De l'organisation des territoires de 321, Rome percevra le tributum spécial des alliés de la part de Naples. Pour permettre à son alliées napolitaine de renflouer son économie, Rome ne recevra qu'un tributum symbolique de 1000 as, pendant les trois années suivant la promulgation de ce traité. Passée ce délai, les autorités romaines fixeront le tributum réel après la consultation des autorités napolitaine.

Article VI : Rome enverra à Naples une délégation de grammaticii et d’homme de religion, dans le but d’enseigner le latin et la religion romaine. Selon les dispositions de l’article XXII de la loi Harpax De l’organisation du territoire, de 321, deux ans après la ratification de ce traité, les communications entre Rome et Naples ne se feront plus qu’en latin.

Article VII : Le Traité commercial entre Rome et Naples, de 329, est abrogé, de même que le Traité de 318, ainsi que le Traité de 212.


Lex Trebonia 326 – Du statut de l’Ombrie

La Loi sur le statut de l'Ombrie, mise en application en l'an 325 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls Antonicus et Carmanovius, sur la proposition du sénateur Gallus Trebonianus et en présence des représentants de l'Ombrie Sextus Fulminatus et Caius Spurrius, est applicable à partir de ce jour dans toutes les provinces, cités et terres placées sous la juridiction de la République Romaine.

Vues les lois,

  • Organisation des Territoires (Harpax 321) (remplaçant la loi Statuts juridiques des cités et territoires de la république romaine Thimestius 250)
  • loi régissant la citoyenneté romaine (Harpax 320) Afin de récompenser la fidélité du peuple ombrien, et de renforcer les liens de toutes sortes qui unissent les Peuples romain et ombrien,

le Sénat et le Peuple Romain ont voulu conférer la solennité et la solidité du marbre au statut suivant.

1. L'Ombrie prend la forme d'une communauté de droit latin, dont la capitale est Ingovium. Le municipe d'Ingovium dispose d'un Grand Conseil (appellé éventuellement Sénat municipal) formé par ses anciens magistrats et des notables qu'ils auront cooptés. L'organisation des magistratures et du Sénat municipal d'Ingovium est laissée à l'initiative des Ombriens, sous le contrôle du censeur. Cependant, nul ne pourra se voir interdire leur accès au prétexte qu'il est déjà citoyen, chevalier ou sénateur de Rome.

2. Les dix magistratures les plus importantes d'Ingovium donnent de plein droit la citoyenneté romaine avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés, à partir de la sortie de charge. Ils peuvent exercer les mêmes responsabilités que les autres citoyens romains à Rome, à condition d'y résider, sauf pour les chevaliers (loi Laudanum 322).

3. Les hommes libres de l'Ombrie qui ne sont pas citoyens romains sont dits citoyens latins, qu'ils soient ingénus ou affranchis. Ils ne disposent pas du droit de voter et d'exercer des magistratures à Rome (loi Harpax 321, XI), agissent en justice devant leurs instances locales mais peuvent faire appel d'une décision les concernant devant le préteur.

4. Dès le prochain cens réalisé à compter de l'entrée en vigueur de cette loi, les nouveaux citoyens romains et latins d'Ombrie seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum et la mobilisation des légionnaires.

5. Si l'Ombrie prend actuellement la forme du territoire d'une cité unique, Ingovium, Rome se réserve la possibilité de fonder sur ce territoire d'autres municipes ou colonies.

6. Les magistrats et le Sénat d'Ingovium ont pour charge de remettre un rapport annuel conformément à la loi Rapports annuels des autorités municipales au Sénat (Labienus P. 317). Ils peuvent alerter Rome sur les besoins en infrastructures, en particulier si des infrastructures ont été prévues par une loi sans être réalisées.

7. Les jeunes Ombriens pourront encore bénéficier de la loi Bustos 317 sur l'intégration de la jeunesse étrangère pendant 20 ans à compter du vote de la présente loi.

8. L'archiviste s'assurera que cette loi soit gravée sur les Forum de Rome et d'Ingovium. A Ingovium sera aussi gravé le texte codifiant l'exercice des magistratures locales et le fonctionnement du Sénat municipal.


Lex Sextia 324 – De la citoyenneté Vosque

La loi d’accès à la citoyenneté des Vosques mise en application en 323 après la fondation de Rome, sous l'égide des Consuls LABIENUS Titus et LEFEVRIUS Laurentius, sur proposition du sénateur SEXTIAE Claudius, est applicable dès maintenant dans les conditions de la loi Statuts juridiques des cités et territoires de la république romaine du sénateur THIMESTIUS Kaeso de 250 et de la loi régissant la citoyenneté romaine d’ Harpax Benitus de 320.

Préambule

Suite aux récents conflits, il est des provinces qui ont fait part d’une grande fidélité à Rome notamment Les Vosques, pour cela il sera accordé la citoyenneté à cette province devant la fidélité sans faille. Les Vosques ont fait preuve, depuis de longues années d’une proximité économique, sociale et culturelle.

ART I • L’ accès à la citoyenneté de la Province Vosques se fera conformément à la loi THIMESTIUS Kaeso de 250 et de la loi régissant la citoyenneté romaine d’ Harpax Benitus de 320 (extrait évoqué en annexe 1)

ART II • A charge au censeur d’établir le cens de ces nouveaux citoyens, dans l’année qui suit l’intégration de la Province.

ART III • Les droits et les devoirs liés à l’accès des Vosques à la citoyenneté romaine prendront effet aux premiers jours de 324 Afin de donner le temps à l’administration de la république de mettre en place cette intégration.

ANNEXE 1 EXTRAIT DES LOIS THIMESTHIUS et HARPAX Loi organique

Art. 1 : De l'Ager romanus et de son extension

Loi THIMESTIUS 250 L’Ager romanus est constitué par l’ensemble des terres qui forme le territoire civique de Rome. Les citoyens romains de plein droit sont les habitants libres, fils de citoyens ou fils d'affranchis. La liberté est la condition première mais pas unique de l'attribution de la citoyenneté : un affranchi ne peut être citoyen. Le Sénat peut décider d’intégrer dans l’Ager romanus des cités déjà existantes : - soit en les assimilant à égalité de droits avec les cités de l'Ager romanus. Cette assimilation peut être directe ou se produire à l'issue d'une période probatoire, éventuellement liée à des restrictions ponctuelles. Ces restrictions ne peuvent toucher ni au droit de vote, ni à la possibilité d'une représentation minimale au Sénat. De telles cités doivent avoir manifesté de façon éclatante leur désir d'appartenir à la République et ses habitants sont tenus à la prestation d'un serment de fidélité à Rome. - soit en leur conservant leurs institutions municipales et en octroyant à leurs habitants la citoyenneté romaine incomplète (sans droit de vote). Ces cités se voient alors accorder le titre de municipes.

Art IV. Loi Harpax 320 La citoyenneté romaine peut aussi être conférée par la Loi à un peuple, un particulier ou un groupe de particuliers, s’étant montrés dignes de cet honneur. Les modalités sont prévus par une loi organique.

ANNEXE 2 COÛTS ET BESOINS EN PREMIÈRES INFRASTRUCTURES SUR LE TERRITOIRE VOSQUES PROVINCE DES VOSQUES (256 000 habitants) :

  • 43 greniers : 430 000 as
  • Marché d'Arsenia : 1 000.000 as
  • Aqueduc d'Arsenia : 600 000 as
  • Autel : 50 000 as

Total des travaux pour les Vosques : 2 080 000 as


Lex Tullia 321 – De l’annexion de l’Étrurie

La loi sur l'annexion de l'Étrurie, adoptée en l’an 321 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consul Antonius Grollius Tullius et Titus Labienus, sur proposition du sénateur Antonius Grollius Tullius est applicable à partir de maintenant dans tous les territoires de la République romaine.

Préambule :

Après la révolte de l'Étrurie et les victoires des armées romaines face aux révoltés, l'ordre romain a été rétabli et de nouvelles élites ont été mises en place pour assurer le retour de l'ordre romain. Le temps de la reconstruction et de la romanisation doit être mis en place par cette loi.

Article 1 : Toute l'ex-Étrurie, à savoir les provinces d'Arrezzo, de Saturniae, de Victoriae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera, est annexé à la République Romaine et devient Ager Romanus. [HJ : ne confondez pas avec Ager Publicus, c'est pas pareil.]

Article 2 : La province de Victoriae, à l'instar de la colonie qui vient d'être fondée sur le site de Victoriae, passe sous le droit romain. Tous ses habitants mâles, qui n'ont pas participé à la campagne contre Rome, recevront la citoyenneté romaine. A charge aux services du Censeur de mener à bien le recensement avant l'année 322.

Article 3 :

a - Les cités d'Arezzo, de Saturniae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera,reçoivent le droit romain incomplet (selon l'article 2 de la loi sur les statuts juridiques des cités et territoires de la République romaine datant de 250 de Thimestius Kaeso).
b - Leurs habitants ayant précédemment le statut de citoyens dans le système précédent et n'ayant pas participé à la campagne contre Rome, reçoivent la citoyenneté romaine incomplète (selon l'article 2 de la loi sur les statuts juridiques des cités et territoires de la République romaine datant de 250 de Thimestius Kaeso). A charge aux autorités de ces villes de mener à bien le recensement avant l'année 322 et de le présenter au Censeur pour validation.
c - Seuls les élites mises en place ou maintenues par la conquête romaine recevront, après validation du Censeur, la citoyenneté romaine complète.
d - Au printemps 324, le Sénat romain pourra statuer pour étendre à tous les habitants de ces villes, le droit romain complet.

Article 4 :

a - Les provinces d'Arezzo, de Saturniae, de Pérouse, de Cosa, de Vetolunia, de Populonia, de Voltera, hormis les cités éponymes, recevront le droit Latin.
b - Leurs habitants ayant précédemment le statut de citoyens dans le système précédent et n'ayant pas participé à la campagne contre Rome, reçoivent la citoyenneté latine. A charge aux autorités de ces provinces de mener à bien le recensement avant l'année 322 et de le présenter au Censeur pour validation.
c - Au printemps 326, le Sénat romain pourra statuer pour étendre à tous les habitants de ces provinces, le droit romain complet, si et seulement si, le droit romain complet a été donné aux habitants des villes éponymes de ces provinces.

Article 5 : Pour gérer l'intégration de ces 7 provinces,- Victoriae n'en aura pas besoin - un gouverneur sera nommé selon les conditions prévues par la loi. Il aura la charge de chapeauter les recensements, et de veiller à ce que l'intégration se fasse au mieux.

Article 6 : Ces provinces dépendront de l'autorité d'un gouverneur jusqu'au printemps 327. A cette date, le Sénat pourra décider de maintenir un gouverneur ou bien de ne pas le reconduire.


Lex Cornelia 253 – De l’intégration de la Sabine dans la République Romaine

Loi sur l’intégration de la Sabine dans la république romaine, mise en application en l'an 253 après la fondation de Rome, sous l'égide du consul Andronicus Titus, sur la proposition du sénateur Publius CORNELIUS SCIPIO, est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres sous juridiction romaine.

Préambule :

Afin de donner leur juste aboutissement à nos relations avec la Sabine qui est la plus ancienne et la plus fidèle alliée de Rome, Afin de tirer les conséquences des liens particulièrement étroits qui se sont tissés entre Rome et la Sabine aux plans humain, culture et, économique, Le Sénat et le peuple romain adoptent le projet de loi suivant qui sera mis en vigueur sous réserve et à compter de l’acceptation de l’intégration par la Sabine.

Art. I : La Sabine est intégrée dans la république romaine (i.e. dans l'ager romanus au sens de la loi THIMESTIUS Kaeso sur les statuts juridiques des cités et territoires). Tous les citoyens sabins reçoivent la pleine et entière citoyenneté romaine avec tous les droits et devoirs qui y sont attachés.

Art. II : Les 3 villes de la Sabine constituent chacune une province (au sens de région comme celle d’Ostie) de l’ager romanus.

Art. III : Dès le prochain cens réalisé à compter de l’entrée en vigueur de cette loi, les citoyens sabins seront répartis par le censeur entre les cinq classes censitaires sur la base desquelles sont effectués le calcul du tributum et la mobilisation des légionnaires.

Art. IV : La noblesse sabine est intégrée dans le patriciat romain. Selon leurs mérites et à l’occasion des recensements, le censeur fera entrer au Sénat des représentants de la noblesse sabine qui aura pleinement accès au Cursus Honorum selon les lois de la république romaine.


Lex Antonia 213 – De la province de Spolétium

La Loi sur la province de Spolétium, mise en application en l’an 213 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tullius Antonius Grollius et Marximus Karlus, par la proposition du sénateur Crassus Antonius, est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de la République Romaine.

Art 1 : La région anciennement ombrienne de Spolétium est officiellement annexée en tant que province par la République de Rome.

Art 2 : Les enfants nés dans cette région depuis que Rome l'occupe seront citoyens de Rome à leur majorité.

Art 3 : Tout résident de cette province peut demander la nationalité romaine auprès de l'administration de Spolétium. Pour être reconnu en tant que citoyen romain, il devra prononcer en place publique le serment suivant : "Devant Jupiter, Mars, Mercure et Junon, je jure fidélité à la République de Rome, qui sera désormais ma seule nation. Je ne dois obéissance qu'à ses lois et ses représentants, et ne reconnais sur la terre que j'habite aucune autre autorité. Je n'adorerai que ses Dieux et ne combattrai que pour elle. Je serai désormais moi et ma descendance pour l'éternité citoyen de Rome."

Art 4 : Les citoyens ayant ainsi prêté serment ont les même droits et devoirs que les citoyens des autres provinces romaines. Ils sont tous Plébéiens. Ceux qui de par leur fortune relèvent d'une classe du Cens peuvent voter lors des Comices et sont mobilisables. Ceux qui sont dans le besoin peuvent bénéficier des aides à la Plèbe.

Art 5 : Tout citoyen de la province reconnu coupable d'avoir renié, en paroles ou en actes, le serment qu'il a prononcé pourra être déchu de sa citoyenneté et inculpé d'insulte envers la République et envers nos Dieux.



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