Les Lois sur la Religion – Du Pontifex Maximus

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<font color=darkblue>'''Lex Junia 214 – De la création du Pontificat'''</font> <font color=red>''Amendée en 307 et en 321''</font>
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==={{CL|Tubbsaria|342 (extrait)|Loi générale de la religion civique (Titre III)}}===
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'''<font color=darkblue>Lex Atius 321 – Du budget religieux et des fêtes'''</font>
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'''TITRE III. Du Pontife'''
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''' ''Extrait'', <font color=darkblue>Lex Harpax 320 – De la Religion</font>'''
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'''''Article I.''''' Le culte de Jupiter est dirigé par un Flamine supérieur aux autres Flamines : le Pontife, aussi appelé Pontifex Maximus ou Flamen Dialis.
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Le Pontife est la plus haute autorité mortelle de la religion civique.<br>
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Son droit d’Auspice est illimité et concerne toutes les divinités du Panthéon.<br>
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Il a toute autorité sur chaque membre du clergé romain, ainsi que sur les Flamines.
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'''''Article II.''''' Le Pontife, choisi et béni par les dieux, est rendu sacré. Sa personne est inviolable. Tout individu résidant sur le sol de la République mais également tout ressortissant étranger étant de passage sur le sol de la République levant la main sur le Pontife de façon hostile est directement reconnu coupable d’avoir outragé les dieux. L’individu sera déclaré « sacer ». Cela ne peut porter à discussion puisqu’il s’agit d’un fait. Ni les magistrats, ni le Censeur, ni le Sénat ne peuvent empêcher un individu d’être ainsi reconnu Sacer, seul le Pontife le peut, comme droit de grâce. Un individu déclaré Sacer se voit déchu de toutes ces fonctions de magistrats ou autres charges, y compris les magistratures constituant le Cursus Honorum. Il perd son statut de citoyen. Toutes ses possessions et sa fortune doivent être confisquées et données au Pontife sans délai pour qu’ils les intègrent le budget religieux.<br>
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L’individu Sacer peut être mis à mort par n’importe quel citoyen sans que cela ne viole une quelconque loi.<br>
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Le Pontife peut ordonner aux Ediles et Préteurs de faire emprisonner un individu Sacer pour le faire mettre à mort en public.
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'''''Article III.''''' Le Pontife ne peut quitter Rome qu’en cas de péril grave nécessitant la bienveillance de Jupiter en dehors de Rome et si les auspices donnent leur accord. Il est autorisé alors, si le Pontife ne revient pas à Rome au-delà d’un délai raisonnable, de convoquer les Auspices jupitériennes pour s’assurer du soutien conservé ou non de Jupiter à son Flamine.
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'''''Article IV.''''' Si le poste de Pontife est vacant par mort du Pontife, l’intérim est assuré par les trois autres Flamines, qui possèdent alors les pouvoirs pontificaux jusqu’à la nomination du nouveau Flamen Dialis.<br>
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Le Conseil fait alors un appel à candidature au sein du Sénat, mais les flamines majeurs peuvent aussi se porter candidat.<br>
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Si les Flamines majeurs ne sont pas choisis comme Pontife, ils peuvent être déchus de leur ancien titre de Flamine si les augures de leur dieu tutélaire le réclament.<br>
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Le Conseil retiendra deux noms et les Auspices seront consultés pour les départager.<br>
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Si un seul candidat s’est fait connaître, les Auspices détermineront simplement si le sénateur est reconnu Pontife.
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'''''Article V.''''' Le Pontife est responsable du budget religieux dont il recevra le montant de la questure dans les premiers jours du printemps, et au maximum avant la fin de cette saison.<br>
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Le Pontife fait donc un usage discrétionnaire de ce budget quant à sa répartition entre les différents collèges et son utilisation pour des œuvres religieuses, suivant les lois édictées.<br>
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Ce budget n’est cependant pas exclu du contrôle effectué par le Censeur qui doit s’assurer de la bonne gestion des deniers alloués et de leur légale affectation.<br>
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Si des sommes sont épargnées au cours de l’année, le Pontife peut les conserver mais elles seront ajoutées au budget de l’année suivante et seront toujours sujettes à contrôle.
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<font color=darkred>'''Lex Junia 214 – De la création du Pontificat'''</font>
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'''''Article VI.''''' Le budget Religieux annuel comprend 200 000 as pour la fête de l’été en l’honneur de Jupiter, 100 000 as pour les fêtes de Mars, Junon, Mercure, respectivement au printemps, à l’automne et en hiver, et 20 000 as pour les fêtes des dieux mineurs, dont la date est arrêtée selon la volonté pontificale ; à cela s’ajoutent 20 000 as pour les diverses dépenses des rites. à ces 660 000 as s'ajoutent 10% des bénéfices de Rome déclarés par les questeurs pour l'année précédente. en tout, le budget religieux ainsi attribué ne devra dépasser le montant total de l'impôt dans le codex appelé "l'as des dieux" collecté l'année précédente ni ne pourra etre inférieur aux 660 000 as ci avant précisés
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''La Loi sur la création d’un poste de Pontifex Maximus, mise en application en l’an 214 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Tullius Antonius Grollius et Marximus Karlus, par la proposition du Sénateur Quintus Junius est applicable à partir de maintenant dans toutes le provinces et terres de la République Romaine''
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'''''Article VII.''''' le pontife peut proposer directement une loi à caractère religieux aux débats et convoquer directement les Comices sans passer par le Consulat.
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'''<font color=red>AMENDEE EN 307 PAR LE SENAT SUR PROPOSITION DU SENATEUR P. CORNELIUS SCIPIO''' ;
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'''AMENDEE EN 321 PAR LE SENAT SUR PROPOSITION DU SENATEUR O. ATIUS BARNUM</font>'''
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'''A. RESPONSABILITES'''
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'''''Article VIII.''''' Le Pontife dispose d’un veto pontifical qui empêche le Sénat ou tout magistrat de prendre un acte relatif à la religion, c’est à dire tout acte ayant une influence sur les affaires religieuses et les cultes. Sont donc exclus le simple fait de consulter les augures par les magistratures en possédant le droit, à savoir les Consuls, les Préteurs et le Censeur dans les cas prévus par leurs fonctions respectives.<br>
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Par ailleurs, dans chaque décision où sont impliqués les dieux, la religion ou les cultes, que ceux-ci soient la fin ou le moyen de la décision, le Pontife peut émettre son veto, y compris pour les constructions.
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'''''1.''''' Le Pontifex Maximus est le représentant du Sénat de Rome chargé d'encadrer les affaires religieuses.
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'''''Article IX.''''' Le Pontife possède en outre les mêmes pouvoirs et attributions que les Flamines majeurs quant au culte de Jupiter. De par sa qualité de chef du clergé, il peut exiger à présider toutes les cérémonies auxquelles il sera présent.
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'''''2.''''' Le Pontifex Maximus est le représentant du sénat auprès du peuple et des Dieux au sujet des affaires religieuses et manifestations divines.  
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'''''Article X.''''' Cependant, à la différence des autres Flaminats, le Pontificat est considéré comme une magistrature, et en cela il n’est cumulable qu’avec les charges de type historien, administrateur des travaux et archiviste des lois, et en aucun cas avec les autres magistratures du Cursus Honorum.<br>
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De plus, en tant que magistrat, le Pontife peut disposer de IV licteurs pontificaux, dont les faisceaux rappellent le caractère Sacer et inviolable du Pontife, et d’un porte étendard qui le devance pour annoncer les couleurs de sa Gens et de sa fonction (à savoir la couleur violette).
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'''''3.''''' Le Pontifex Maximus gère au nom du sénat les affaires religieuses et les organise comme il le semble le mieux (hj bref c'est lui qui gère le budget religieux).  
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'''''Article XI.''''' Comme les flamines, le Pontife peut manifester le désir de quitter sa charge. Lorsque c’est le cas, il en fait la déclaration solennelle au Sénat et au Grand Prêtre de Jupiter, et c’est ce dernier qui prendra les augures pour déterminer si le Dieu suprême accepte la démission de son serviteur. Dans ce cas, le Pontife démissionnaire, qui conserve encore ses pouvoirs, se doit d’organiser au plus vite la nomination de son successeur, ce traduisant par la présentation de candidats aux augures suivant la procédure normale, dans les deux saisons qui suivent ; sans quoi il est susceptible d’être accusé d’atteinte aux institutions religieuses. Les filles vestales se doivent d’être déchues par le successeurs tandis qu’il ne pourra plus se présenter à quelconque charge religieuse.
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'''''4.''''' Le Pontifex Maximus dispose d'un veto sur toute décision concernant les affaires religieuses (construction de temple, organisation de fêtes).  
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'''''Article XII.''''' Est créée la cassette pontificale des évergètes. Cette cassette comprenant l’argent des évergètes ayant fait un don aux cultes que représente le Pontife (et non un don aux trésors des dieux) est intégré au trésor personnel du Pontife. Celui-ci a le devoir de déclarer toute donation dans son rapport annuel et de tenir le recueil du montant de la cassette à jour.
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La cassette sert au financement de fêtes, de projets ou de constructions, à la discrétion du Pontife. Les évergètes ont un droit de regard sur les projets.<br>
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Le Pontife se doit de tenir des comptes les plus clairs et les plus transparents. Le Censeur a le droit de regard sur les comptes.
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'''''5.''''' Le Pontifex Maximus a la possibilité de demander au Sénat de se prononcer sur l'organisation religieuses (fêtes et temples) sans en référer aux Consuls (hj ce ne sont pas les consuls qui demandent et organisent les votes religieux).
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'''''6.''''' Le Pontifex Maximus a pour tâche de consulter les augures et de recueillir les auspices concernant les affaires d'état (départ en guerre, ...) préalablement aux débats du Sénat.
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'''B. ELECTIONS & NOMINATION DU POSTE DE PONTIFEX MAXIMUS'''
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'''''1.''''' Le Pontifex Maximus est désigné au sein du Sénat de Rome.
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'''''2.''''' Le Pontifex Maximus est une charge attribuée à vie ou jusqu'à révocation.
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'''''3.''''' La procédure de nomination est la suivante :
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- Les sénateurs qui s'estiment dignes de cette charge se présentent publiquement.
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- Les candidats ne doivent pas au moment de la nomination détenir une magistrature de le République.
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- Deux noms seront tirés au hasard parmi l'ensemble des candidats.
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- Ces deux noms seront présentés aux augures qui détermineront auquel des deux va la préférence des Dieux.
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- La nomination du Pontifex Maximus ne peut se faire sans des auspices favorables que réaliseront les augures. Des auspices défavorables annulent et rendent caduque l'élection du Pontifex Maximus.
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'''''4.''''' Dans le cas où il n'y aurait pas au moins deux candidats au poste de Pontifex Maximus, les deux noms présentés aux Augures seront déterminés au hasard parmi tous les sénateurs ne détenant pas de magistrature. .
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'''''5.''''' Tous les ans, les augures ressembleront les auspices concernant la confiance qu'accorde les Dieux dans le Pontifex Maximus. Si les auspices sont positifs lors le Pontifex Maximus reste en charge, et si les auspices sont défavorables, le Pontifex Maximus est révoqué de ses fonctions.
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'''''6.''''' Dans ce dernier cas, une nouvelle procédure de nomination sera lancée.
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'''C. REPRESENTATION ET ROLE DU PONTIFEX MAXIMUS'''
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'''''1.''''' Le Pontifex Maximus est un magistrat de Rome.
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'''''2.''''' En tant que tel, le Pontifex Maximus a droit à la toge prétexte, et bénéficie d'une place d'honneur à la Curie.
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'''''3.''''' Le Pontifex Maximus peut se faire précéder dans ses déplacements officiels par un annonceur portant les emblèmes de sa charge.
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'''''4.''''' Le Pontifex Maximus se voit attribuer par le Sénat de Rome la somme forfaitaire annuelle de 50000 as afin de régler les dépenses occasionnées par l'exercice de sa charge, tels les sacrifices aux dieux et les dépenses des augures
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'''''5.''''' Le Pontifex Maximus en charge ne peut briguer aucune autre magistrature de la République, il ne peut briguer aucune autre charge de la République.
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'''''6.''''' Le Pontifex Maximus ne peut quitter Rome sans l'accord du Sénat et sans des auspices favorables.
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'''<font color=darkred>Lex Atius 321 – Du budget religieux et des fêtes'''</font>
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''La loi sur le budget religieux et les fêtes religieuses adoptée en l'an 321 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls Titus Labienus et Antonius Grollius Tullius, sur proposition du Antonius Grollius Tullius, est mise en oeuvre à compter de son adoption dans les conditions prévues aux articles suivants.''
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'''Préambule :'''
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Cette loi sur le budget religieux et les fêtes religieuses amende les lois de Publius CORNELIUS SCIPIO de 307 ("Amendement financier à la loi") et de Germanicus de 204 (« Organisation de fêtes à nos dieux » ).
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'''''Article 1 :''''' Les Fêtes annuelles sont : Au printemps, en l'honneur de Mars. En été, à la gloire de Jupiter. A l'automne, en l'honneur de Junon. En hiver, célébrant Mercure. Chacune de ces fêtes coûtera 100 000 as, excepté celle de Jupiter qui coûtera 200 000 as (afin de montrer la primauté de ce Dieu sur les 3 autres et le fait qu'il est le Dieu tutélaire de notre cité). Cette loi n'interdira pas au sénat de décréter d'autres fêtes.
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'''''Article 2 :''''' Cette loi prononce la création d une fête annuelle dédiée à Cérès à la fin de l’été : budget de 20 000 as .
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'''''Article 3 :''''' Cette loi prononce la Création d une fête annuelle dédiée à Neptune (avec présence du Navarque s’il se trouve à Rome ) à la fin printemps : budget de 20 000 as .
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'''''Article 4 :''''' Le Pontifex Maximus se voit attribuer par le Sénat de Rome la somme forfaitaire annuelle de 20 000 as afin de régler les dépenses occasionnées par l'exercice de sa charge, tels les sacrifices aux dieux et les dépenses des augures.
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'''''Article 5 :''''' Au total 560 000 as seront versés par la questure au Pontifex Maximus chaque Printemps. Le Pontifex Maximus pourra dépenser plus pour honorer les dieux en complétant avec ses deniers personnels. Chaque fête sera organisée par le Pontifex Maximus et le Flamine concerné.
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''' ''Extrait'', <font color=darkred>Lex Harpax 320 – De la Religion</font>'''
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'''DU PONTIFEX MAXIMUS'''
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'''''XXV.''''' Le Flamine majeur de Jupiter est toujours le Pontifex Maximus puisque Jupiter est notre Dieu tutélaire.
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'''''XXVI.''''' L’auspicium du Grand Pontife est illimité.
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'''''XXVII.''''' Il ne peut quitter Rome qu’en cas de péril grave nécessitant la bienveillance de Jupiter en dehors de Rome et si les auspices donnent leur accord.
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'''''XXVIII.''''' Son autorité est alors transféré aux trois flamines majeurs restant qui disposent de tous ses pouvoirs et prérogatives.
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'''''XXIX.''''' Si le poste de Grand Pontife est vacant, l’intérim est assuré par les trois autres Flamines.
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'''''XXX.''''' Le Conseil fait alors un appel à candidature au sein du Sénat mais les flamines majeurs peuvent aussi se porter candidat.
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'''''XXXI.''''' Le Conseil retiendra deux noms par un vote à la majorité simple et les Auspices seront consultés pour les départager. Si un seul candidat s’est fait connaître, les Auspices détermineront simplement si le sénateur est reconnu flamen de Jupiter et grand pontife.
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'''''XXXII.''''' Le Grand Pontife est responsable du budget religieux dont il recevra le montant de la questure dès que possible.
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'''''XXXIII.''''' Ce budget n’a pas vocation à couvrir l’ensemble des dépenses religieuses mais seulement à assurer l’organisation des événements capitaux et mettre en place des projets particuliers.
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'''''XXXIV.''''' Le Grand Pontife fait donc un usage discrétionnaire de ce budget quant à sa répartition entre les différents collèges et son utilisation pour des œuvres religieuses.
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'''''XXXV.''''' Ce budget n’est cependant pas exclu du contrôle effectué par le Censeur qui doit s’assurer de la bonne gestion des deniers alloués et de leur légale affectation. Si des sommes sont épargnées au cours de l’année, le Pontife peut les conserver mais elles seront ajoutées au budget de l’année suivante et seront toujours sujettes à contrôle.
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'''''XXXVI.''''' Le pontifex maximus a autorité sur toute personne appartenant au clergé romain.
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'''''XXXVII.''''' Il peut aussi proposer directement une loi à caractère religieux aux débats et les Consuls seront tenus de mettre ce projet aux voix dès que le Grand Pontife en fera la demande.
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'''''XXXVIII.''''' Il dispose également d’un veto pontifical qui empêche le Sénat ou tout magistrat de prendre un acte relatif à la religion, c’est à dire tout acte ayant une influence sur les affaires religieuses. Sont donc exclus le simple fait de consulter les augures ou la nécessité d’une approbation de celles-ci.
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'''''XXXIX.''''' Le Grand Pontife est pour le reste un Flamen majeur comme un autre qui a donc les mêmes pouvoirs et attributions. Il présidera cependant toutes les cérémonies auxquelles il sera présent.
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Lex Tubbsaria 342 (extrait) – Loi générale de la religion civique (Titre III)

TITRE III. Du Pontife

Article I. Le culte de Jupiter est dirigé par un Flamine supérieur aux autres Flamines : le Pontife, aussi appelé Pontifex Maximus ou Flamen Dialis.

Le Pontife est la plus haute autorité mortelle de la religion civique.
Son droit d’Auspice est illimité et concerne toutes les divinités du Panthéon.
Il a toute autorité sur chaque membre du clergé romain, ainsi que sur les Flamines.

Article II. Le Pontife, choisi et béni par les dieux, est rendu sacré. Sa personne est inviolable. Tout individu résidant sur le sol de la République mais également tout ressortissant étranger étant de passage sur le sol de la République levant la main sur le Pontife de façon hostile est directement reconnu coupable d’avoir outragé les dieux. L’individu sera déclaré « sacer ». Cela ne peut porter à discussion puisqu’il s’agit d’un fait. Ni les magistrats, ni le Censeur, ni le Sénat ne peuvent empêcher un individu d’être ainsi reconnu Sacer, seul le Pontife le peut, comme droit de grâce. Un individu déclaré Sacer se voit déchu de toutes ces fonctions de magistrats ou autres charges, y compris les magistratures constituant le Cursus Honorum. Il perd son statut de citoyen. Toutes ses possessions et sa fortune doivent être confisquées et données au Pontife sans délai pour qu’ils les intègrent le budget religieux.
L’individu Sacer peut être mis à mort par n’importe quel citoyen sans que cela ne viole une quelconque loi.
Le Pontife peut ordonner aux Ediles et Préteurs de faire emprisonner un individu Sacer pour le faire mettre à mort en public.

Article III. Le Pontife ne peut quitter Rome qu’en cas de péril grave nécessitant la bienveillance de Jupiter en dehors de Rome et si les auspices donnent leur accord. Il est autorisé alors, si le Pontife ne revient pas à Rome au-delà d’un délai raisonnable, de convoquer les Auspices jupitériennes pour s’assurer du soutien conservé ou non de Jupiter à son Flamine.

Article IV. Si le poste de Pontife est vacant par mort du Pontife, l’intérim est assuré par les trois autres Flamines, qui possèdent alors les pouvoirs pontificaux jusqu’à la nomination du nouveau Flamen Dialis.
Le Conseil fait alors un appel à candidature au sein du Sénat, mais les flamines majeurs peuvent aussi se porter candidat.
Si les Flamines majeurs ne sont pas choisis comme Pontife, ils peuvent être déchus de leur ancien titre de Flamine si les augures de leur dieu tutélaire le réclament.
Le Conseil retiendra deux noms et les Auspices seront consultés pour les départager.
Si un seul candidat s’est fait connaître, les Auspices détermineront simplement si le sénateur est reconnu Pontife.

Article V. Le Pontife est responsable du budget religieux dont il recevra le montant de la questure dans les premiers jours du printemps, et au maximum avant la fin de cette saison.
Le Pontife fait donc un usage discrétionnaire de ce budget quant à sa répartition entre les différents collèges et son utilisation pour des œuvres religieuses, suivant les lois édictées.
Ce budget n’est cependant pas exclu du contrôle effectué par le Censeur qui doit s’assurer de la bonne gestion des deniers alloués et de leur légale affectation.
Si des sommes sont épargnées au cours de l’année, le Pontife peut les conserver mais elles seront ajoutées au budget de l’année suivante et seront toujours sujettes à contrôle.

Article VI. Le budget Religieux annuel comprend 200 000 as pour la fête de l’été en l’honneur de Jupiter, 100 000 as pour les fêtes de Mars, Junon, Mercure, respectivement au printemps, à l’automne et en hiver, et 20 000 as pour les fêtes des dieux mineurs, dont la date est arrêtée selon la volonté pontificale ; à cela s’ajoutent 20 000 as pour les diverses dépenses des rites. à ces 660 000 as s'ajoutent 10% des bénéfices de Rome déclarés par les questeurs pour l'année précédente. en tout, le budget religieux ainsi attribué ne devra dépasser le montant total de l'impôt dans le codex appelé "l'as des dieux" collecté l'année précédente ni ne pourra etre inférieur aux 660 000 as ci avant précisés

Article VII. le pontife peut proposer directement une loi à caractère religieux aux débats et convoquer directement les Comices sans passer par le Consulat.

Article VIII. Le Pontife dispose d’un veto pontifical qui empêche le Sénat ou tout magistrat de prendre un acte relatif à la religion, c’est à dire tout acte ayant une influence sur les affaires religieuses et les cultes. Sont donc exclus le simple fait de consulter les augures par les magistratures en possédant le droit, à savoir les Consuls, les Préteurs et le Censeur dans les cas prévus par leurs fonctions respectives.
Par ailleurs, dans chaque décision où sont impliqués les dieux, la religion ou les cultes, que ceux-ci soient la fin ou le moyen de la décision, le Pontife peut émettre son veto, y compris pour les constructions.

Article IX. Le Pontife possède en outre les mêmes pouvoirs et attributions que les Flamines majeurs quant au culte de Jupiter. De par sa qualité de chef du clergé, il peut exiger à présider toutes les cérémonies auxquelles il sera présent.

Article X. Cependant, à la différence des autres Flaminats, le Pontificat est considéré comme une magistrature, et en cela il n’est cumulable qu’avec les charges de type historien, administrateur des travaux et archiviste des lois, et en aucun cas avec les autres magistratures du Cursus Honorum.
De plus, en tant que magistrat, le Pontife peut disposer de IV licteurs pontificaux, dont les faisceaux rappellent le caractère Sacer et inviolable du Pontife, et d’un porte étendard qui le devance pour annoncer les couleurs de sa Gens et de sa fonction (à savoir la couleur violette).

Article XI. Comme les flamines, le Pontife peut manifester le désir de quitter sa charge. Lorsque c’est le cas, il en fait la déclaration solennelle au Sénat et au Grand Prêtre de Jupiter, et c’est ce dernier qui prendra les augures pour déterminer si le Dieu suprême accepte la démission de son serviteur. Dans ce cas, le Pontife démissionnaire, qui conserve encore ses pouvoirs, se doit d’organiser au plus vite la nomination de son successeur, ce traduisant par la présentation de candidats aux augures suivant la procédure normale, dans les deux saisons qui suivent ; sans quoi il est susceptible d’être accusé d’atteinte aux institutions religieuses. Les filles vestales se doivent d’être déchues par le successeurs tandis qu’il ne pourra plus se présenter à quelconque charge religieuse.

Article XII. Est créée la cassette pontificale des évergètes. Cette cassette comprenant l’argent des évergètes ayant fait un don aux cultes que représente le Pontife (et non un don aux trésors des dieux) est intégré au trésor personnel du Pontife. Celui-ci a le devoir de déclarer toute donation dans son rapport annuel et de tenir le recueil du montant de la cassette à jour. La cassette sert au financement de fêtes, de projets ou de constructions, à la discrétion du Pontife. Les évergètes ont un droit de regard sur les projets.
Le Pontife se doit de tenir des comptes les plus clairs et les plus transparents. Le Censeur a le droit de regard sur les comptes.



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CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
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