Les Lois sur la Religion – Du Pontifex Maximus

Un article de RomeWiki.

http://partilegaliste.free.fr/nico/SPQR.PNG
Accueil du CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
http://partilegaliste.free.fr/nico/SPQR.PNG
Retour au Sommaire du Codex, au Registre des Lois abrogées ou à la Liste des Lois Romaines



Lex Tubbsaria 342 (extrait) – Loi générale de la religion civique (Titre III)

TITRE III. Du Pontife

Article I. Le culte de Jupiter est dirigé par un Flamine supérieur aux autres Flamines : le Pontife, aussi appelé Pontifex Maximus ou Flamen Dialis.

Le Pontife est la plus haute autorité mortelle de la religion civique.
Son droit d’Auspice est illimité et concerne toutes les divinités du Panthéon.
Il a toute autorité sur chaque membre du clergé romain, ainsi que sur les Flamines.

Article II. Le Pontife, choisi et béni par les dieux, est rendu sacré. Sa personne est inviolable. Tout individu résidant sur le sol de la République mais également tout ressortissant étranger étant de passage sur le sol de la République levant la main sur le Pontife de façon hostile est directement reconnu coupable d’avoir outragé les dieux. L’individu sera déclaré « sacer ». Cela ne peut porter à discussion puisqu’il s’agit d’un fait. Ni les magistrats, ni le Censeur, ni le Sénat ne peuvent empêcher un individu d’être ainsi reconnu Sacer, seul le Pontife le peut, comme droit de grâce. Un individu déclaré Sacer se voit déchu de toutes ces fonctions de magistrats ou autres charges, y compris les magistratures constituant le Cursus Honorum. Il perd son statut de citoyen. Toutes ses possessions et sa fortune doivent être confisquées et données au Pontife sans délai pour qu’ils les intègrent le budget religieux.
L’individu Sacer peut être mis à mort par n’importe quel citoyen sans que cela ne viole une quelconque loi.
Le Pontife peut ordonner aux Ediles et Préteurs de faire emprisonner un individu Sacer pour le faire mettre à mort en public.

Article III. Le Pontife ne peut quitter Rome qu’en cas de péril grave nécessitant la bienveillance de Jupiter en dehors de Rome et si les auspices donnent leur accord. Il est autorisé alors, si le Pontife ne revient pas à Rome au-delà d’un délai raisonnable, de convoquer les Auspices jupitériennes pour s’assurer du soutien conservé ou non de Jupiter à son Flamine.

Article IV. Si le poste de Pontife est vacant par mort du Pontife, l’intérim est assuré par les trois autres Flamines, qui possèdent alors les pouvoirs pontificaux jusqu’à la nomination du nouveau Flamen Dialis.
Le Conseil fait alors un appel à candidature au sein du Sénat, mais les flamines majeurs peuvent aussi se porter candidat.
Si les Flamines majeurs ne sont pas choisis comme Pontife, ils peuvent être déchus de leur ancien titre de Flamine si les augures de leur dieu tutélaire le réclament.
Le Conseil retiendra deux noms et les Auspices seront consultés pour les départager.
Si un seul candidat s’est fait connaître, les Auspices détermineront simplement si le sénateur est reconnu Pontife.

Article V. Le Pontife est responsable du budget religieux dont il recevra le montant de la questure dans les premiers jours du printemps, et au maximum avant la fin de cette saison.
Le Pontife fait donc un usage discrétionnaire de ce budget quant à sa répartition entre les différents collèges et son utilisation pour des œuvres religieuses, suivant les lois édictées.
Ce budget n’est cependant pas exclu du contrôle effectué par le Censeur qui doit s’assurer de la bonne gestion des deniers alloués et de leur légale affectation.
Si des sommes sont épargnées au cours de l’année, le Pontife peut les conserver mais elles seront ajoutées au budget de l’année suivante et seront toujours sujettes à contrôle.

Article VI. Le budget Religieux annuel comprend 200 000 as pour la fête de l’été en l’honneur de Jupiter, 100 000 as pour les fêtes de Mars, Junon, Mercure, respectivement au printemps, à l’automne et en hiver, et 20 000 as pour les fêtes des dieux mineurs, dont la date est arrêtée selon la volonté pontificale ; à cela s’ajoutent 20 000 as pour les diverses dépenses des rites. à ces 660 000 as s'ajoutent 10% des bénéfices de Rome déclarés par les questeurs pour l'année précédente. en tout, le budget religieux ainsi attribué ne devra dépasser le montant total de l'impôt dans le codex appelé "l'as des dieux" collecté l'année précédente ni ne pourra etre inférieur aux 660 000 as ci avant précisés

Article VII. le pontife peut proposer directement une loi à caractère religieux aux débats et convoquer directement les Comices sans passer par le Consulat.

Article VIII. Le Pontife dispose d’un veto pontifical qui empêche le Sénat ou tout magistrat de prendre un acte relatif à la religion, c’est à dire tout acte ayant une influence sur les affaires religieuses et les cultes. Sont donc exclus le simple fait de consulter les augures par les magistratures en possédant le droit, à savoir les Consuls, les Préteurs et le Censeur dans les cas prévus par leurs fonctions respectives.
Par ailleurs, dans chaque décision où sont impliqués les dieux, la religion ou les cultes, que ceux-ci soient la fin ou le moyen de la décision, le Pontife peut émettre son veto, y compris pour les constructions.

Article IX. Le Pontife possède en outre les mêmes pouvoirs et attributions que les Flamines majeurs quant au culte de Jupiter. De par sa qualité de chef du clergé, il peut exiger à présider toutes les cérémonies auxquelles il sera présent.

Article X. Cependant, à la différence des autres Flaminats, le Pontificat est considéré comme une magistrature, et en cela il n’est cumulable qu’avec les charges de type historien, administrateur des travaux et archiviste des lois, et en aucun cas avec les autres magistratures du Cursus Honorum.
De plus, en tant que magistrat, le Pontife peut disposer de IV licteurs pontificaux, dont les faisceaux rappellent le caractère Sacer et inviolable du Pontife, et d’un porte étendard qui le devance pour annoncer les couleurs de sa Gens et de sa fonction (à savoir la couleur violette).

Article XI. Comme les flamines, le Pontife peut manifester le désir de quitter sa charge. Lorsque c’est le cas, il en fait la déclaration solennelle au Sénat et au Grand Prêtre de Jupiter, et c’est ce dernier qui prendra les augures pour déterminer si le Dieu suprême accepte la démission de son serviteur. Dans ce cas, le Pontife démissionnaire, qui conserve encore ses pouvoirs, se doit d’organiser au plus vite la nomination de son successeur, ce traduisant par la présentation de candidats aux augures suivant la procédure normale, dans les deux saisons qui suivent ; sans quoi il est susceptible d’être accusé d’atteinte aux institutions religieuses. Les filles vestales se doivent d’être déchues par le successeurs tandis qu’il ne pourra plus se présenter à quelconque charge religieuse.

Article XII. Est créée la cassette pontificale des évergètes. Cette cassette comprenant l’argent des évergètes ayant fait un don aux cultes que représente le Pontife (et non un don aux trésors des dieux) est intégré au trésor personnel du Pontife. Celui-ci a le devoir de déclarer toute donation dans son rapport annuel et de tenir le recueil du montant de la cassette à jour. La cassette sert au financement de fêtes, de projets ou de constructions, à la discrétion du Pontife. Les évergètes ont un droit de regard sur les projets.
Le Pontife se doit de tenir des comptes les plus clairs et les plus transparents. Le Censeur a le droit de regard sur les comptes.



Image:Spqr2.png
CODEX CIVILIS ROMANORUM ADNEXUS
Image:Spqr.png
Retour aux Lois classées par catégories ou aux Lois classées par années