Registre des Lois abrogées – Les Lois Urbaines & de Constructions

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Version du 7 avril 2006 à 17:28

REGISTRE des LOIS ABROGEES, Les Lois Urbaines & de Constructions

Toutes ces lois ne furent pas abrogées clairement, mais une loi plus récente sur le même sujet existant, elles sont de facto rendues caduques

Amendement Antonica – La loi de programmation de construction d’infrastructures de la République Abrogée par Lex Actae 330 – Des constructions d’infrastructures civiles et militaires

Amendement à la loi de programmation de construction d’infrastructures de la République adoptée en l’an 318 après la fondation de Rome, proposé, sous l’égide des Consuls Antonius TULLIUS GROLLIUS et Titus LABIENUS, par l’édile Cornelius ANTONICUS en 321 et applicable dés sa promulgation.

Préambule : Compte tenu de la signature du traité de paix en 320 avec la Grande Grèce et la perte conséquente de certains territoires de notre République. Compte tenu que nous ne pouvons continuer à financer des constructions sur des territoires qui ne sont plus notre :

Art 1 : Le présent amendement annule de fait toutes les constructions non encore achevées de la province de Luceria.

Cela concerne 10 greniers, 1 marché et 1 aqueduc pour un montant total de 1.700.000 as

Art 2 : Le présent amendement annule également toutes les constructions non encore achevées de la province de Samnium. Cette construction bien que ne faisant pas partie de la loi Tibère de 318 se trouve sur une province qui n’est plus notre. Son développement n’est donc plus de notre ressort.

Cela concerne une route pour un montant total de 400.000 as.

Art 3 : les coûts d’entretien annuels de la loi Tibère de 318 sont donc modifiés de la sorte :

Pour les 4 marchés : 400 000 as

Pour les 70 greniers : 70 000 as

Pour les 6 aqueducs : 360 000 as.

Lex Tibere 318 – De la programmation de construction d’infrastructures de la République Abrogée par Lex Actae 330 – Des constructions d’infrastructures civiles et militaires

[Ce texte est celui d'origine]

Amendement Antonica – La loi de programmation de construction d’infrastructures de la République

La loi de programmation de construction d’infrastructures de la République adoptée en l’an 318 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Quintus VALERIUS et Antonius TULLIUS GROLLIUS, sur proposition de l'Administrateur des travaux pour l’année 317, est applicable dés sa promulgation sur tout les territoires sous juridiction romaine.

Préambule :

Conscient que le manque d’infrastructures civiles nuie gravement au développement des provinces sous juridictions romaines et donc nuie au développement de la République, le Sénat et le Peuple Romain décident des mesures suivantes.

Titre I : Des constructions civiles

Article I : L'Etat décide la construction d’un marché dans les villes suivantes : Spoletium, Aesium, Lucéria, Pompéi et Castrum Novum Soit 5 marchés seront construits.

Article II : L'Etat décide la construction de greniers dans chacune des provinces suivantes : Sabine (20), Spoletium (15), Aesium (10), Lucéria (10), Campanie (25). Soit 80 greniers.

Article III : L’Etat décide la construction d’aqueducs dans les villes suivantes : Luceria ; Aesium ; Spoletium ; Capoue, Pompéi, et II à Rome: dans le Viminal et la plaine qui le prolonge et dans le Cælius en étendant l’aqueduc VALERIUS Scipio. Soit au total 7 aqueducs.

Article IV : L'Etat décide la construction de voie romaine dans les provinces de Spolétium et d’Aésium. Soit 2 équipements en voies romaines.

Titre II : Des constructions religieuses.

Article I : L’Etat décide, sur demande officielle du légat Marcus Publicola FLAVIUS, la construction d’un Temple en l’honneur de Mars Vengeur en Aésium.

Article II : L’Etat décide la construction d’un Temple en l’honneur de Jupiter en Campanie à Capoue, la Campanie étant la deuxième province Romaine la plus peuplée de la République.

Titre III : Du Financement et des coûts d’entretient.

Article I : Le coût global des travaux s’élève à 15 000 000 as.

Article II : La somme nécessaire à ces travaux sera, après consultation des auspices pour accord des Dieux, empruntée au Trésor de Jupiter sans intérêts. Le remboursement de cette dette s’effectuera à raison de 1 000 000 as par an pendant 15 ans.

Article III : Les coûts d’entretient seront les suivant :

Pour les 5 marchés : 500 000 as

Pour les 80 greniers : 80 000 as

Pour les 7 aqueducs : 420 000 as.

Pour les 2 équipements routiers : 300 000 as.

Pour les 2 Temples : 200 000 as.

Coût total de l’entretient de ces infrastructures : 1 500 000 as.

Article IV : Les coûts d’entretient seront à la charge de l’état.Ces coûts seront à intégrer au budget à compter de l'année d’entrer en service de l’infrastructure.

Lex Actae 309 – Construction de marchés, routes et décentralisation Loi Ponctuelle

[Les dispositions de l'Art III furent rajoutée à la Lex Actae 250 – De l’Edilité ]

La loi de Décentralisation pour l’année 309, adoptée en l’an 309 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Titus Andronicus et Publius Cornelius Scipio, sur proposition du sénateur Eusebe Marcus Actae, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires de la République romaine.

Art. I : Par cette loi, 3 nouveaux marches sont créés à Capoue, Narnia et Victoria (Tarquini).

Le cout de construction global est estimé a 3.000.000 d’as sur 5 ans, soit 600.000 as par an.

Art. II : Par cette loi, trois nouvelles routes sont construites :

L’une au nord, prolongeant la route Castrum Novum-Victoria jusqu’a Saturnae. Cout total : 160.000 as

L’une a l’est, reliant le Latium et la Sabine a Spoletium et ouvrant la voie vers l’Ombrie et l’Adriatique. Cout total : 320.000 as

L’une au sud, reliant Antium a Capoue par Arsenae. Cout total : 200.000 as

Art III : Par cette loi, la création de 5 nouvelles administrations préfectorales pour les regions de Aesium, Campanie, Luceria, Sabine, Spoletium, est formellement validée rétroactivement.

La definition de la Prefecture, les responsabilités qui lui incombent, ainsi que le champs d’action du Préfet sont fixés par la loi “De L’Edilité” (ML Actae).

Art. IV : Par cette loi, le nom de Via Karmhanovia est donné a la route reliant Rome a Spoletium.