Registre des Lois abrogées – Les Lois Urbaines & de Constructions

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Registre des Lois abrogées, Les Lois Urbaines & de Constructions
Toutes ces lois ne furent pas abrogées clairement, mais une loi plus récente sur le même sujet existant, elles sont de facto rendues caduques

Sommaire

Amendement Antonica 321 – De la programmation de construction d’infrastructures de la République     
Abrogée par Lex Actae 330 – Des constructions d’infrastructures civiles et militaires

Amendement à la loi de programmation de construction d’infrastructures de la République adoptée en l’an 318 après la fondation de Rome, proposé, sous l’égide des Consuls Antonius TULLIUS GROLLIUS et Titus LABIENUS, par l’édile Cornelius ANTONICUS en 321 et applicable dés sa promulgation.

Préambule : Compte tenu de la signature du traité de paix en 320 avec la Grande Grèce et la perte conséquente de certains territoires de notre République. Compte tenu que nous ne pouvons continuer à financer des constructions sur des territoires qui ne sont plus notre :

Art 1 : Le présent amendement annule de fait toutes les constructions non encore achevées de la province de Luceria.

Cela concerne 10 greniers, 1 marché et 1 aqueduc pour un montant total de 1.700.000 as

Art 2 : Le présent amendement annule également toutes les constructions non encore achevées de la province de Samnium. Cette construction bien que ne faisant pas partie de la loi Tibère de 318 se trouve sur une province qui n’est plus notre. Son développement n’est donc plus de notre ressort.

Cela concerne une route pour un montant total de 400.000 as.

Art 3 : les coûts d’entretien annuels de la loi Tibère de 318 sont donc modifiés de la sorte :

Pour les 4 marchés : 400 000 as

Pour les 70 greniers : 70 000 as

Pour les 6 aqueducs : 360 000 as.


Lex Tibere 318 – De la programmation de construction d’infrastructures de la République     
Abrogée par Lex Actae 330 – Des constructions d’infrastructures civiles et militaires

La loi de programmation de construction d’infrastructures de la République adoptée en l’an 318 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Quintus VALERIUS et Antonius TULLIUS GROLLIUS, sur proposition de l'Administrateur des travaux pour l’année 317, est applicable dés sa promulgation sur tout les territoires sous juridiction romaine.

Préambule :

Conscient que le manque d’infrastructures civiles nuie gravement au développement des provinces sous juridictions romaines et donc nuie au développement de la République, le Sénat et le Peuple Romain décident des mesures suivantes.

Titre I : Des constructions civiles

Article I : L'Etat décide la construction d’un marché dans les villes suivantes : Spoletium, Aesium, Lucéria, Pompéi et Castrum Novum Soit 5 marchés seront construits.

Article II : L'Etat décide la construction de greniers dans chacune des provinces suivantes : Sabine (20), Spoletium (15), Aesium (10), Lucéria (10), Campanie (25). Soit 80 greniers.

Article III : L’Etat décide la construction d’aqueducs dans les villes suivantes : Luceria ; Aesium ; Spoletium ; Capoue, Pompéi, et II à Rome: dans le Viminal et la plaine qui le prolonge et dans le Cælius en étendant l’aqueduc VALERIUS Scipio. Soit au total 7 aqueducs.

Article IV : L'Etat décide la construction de voie romaine dans les provinces de Spolétium et d’Aésium. Soit 2 équipements en voies romaines.

Titre II : Des constructions religieuses.

Article I : L’Etat décide, sur demande officielle du légat Marcus Publicola FLAVIUS, la construction d’un Temple en l’honneur de Mars Vengeur en Aésium.

Article II : L’Etat décide la construction d’un Temple en l’honneur de Jupiter en Campanie à Capoue, la Campanie étant la deuxième province Romaine la plus peuplée de la République.

Titre III : Du Financement et des coûts d’entretient.

Article I : Le coût global des travaux s’élève à 15 000 000 as.

Article II : La somme nécessaire à ces travaux sera, après consultation des auspices pour accord des Dieux, empruntée au Trésor de Jupiter sans intérêts. Le remboursement de cette dette s’effectuera à raison de 1 000 000 as par an pendant 15 ans.

Article III : Les coûts d’entretient seront les suivant :

Pour les 5 marchés : 500 000 as ;
Pour les 80 greniers : 80 000 as ;
Pour les 7 aqueducs : 420 000 as ;
Pour les 2 équipements routiers : 300 000 as ;
Pour les 2 Temples : 200 000 as.

Coût total de l’entretient de ces infrastructures : 1 500 000 as.

Article IV : Les coûts d’entretient seront à la charge de l’état.Ces coûts seront à intégrer au budget à compter de l'année d’entrer en service de l’infrastructure.


===Lex Actae 309 – Construction de marchés, routes et décentralisation     
Loi Ponctuelle

[Les dispositions de l'Art III furent rajoutée à la Lex Actae 250 – De l’Edilité ]

La loi de Décentralisation pour l’année 309, adoptée en l’an 309 après la fondation de Rome, sous l’égide des Consuls Titus Andronicus et Publius Cornelius Scipio, sur proposition du sénateur Eusebe Marcus Actae, est applicable à partir de ce jour dans tous les territoires de la République romaine.


Art. I : Par cette loi, 3 nouveaux marches sont créés à Capoue, Narnia et Victoria (Tarquini).

Le cout de construction global est estimé a 3.000.000 d’as sur 5 ans, soit 600.000 as par an.

Art. II : Par cette loi, trois nouvelles routes sont construites :

L’une au nord, prolongeant la route Castrum Novum-Victoria jusqu’a Saturnae. Cout total : 160.000 as

L’une a l’est, reliant le Latium et la Sabine a Spoletium et ouvrant la voie vers l’Ombrie et l’Adriatique. Cout total : 320.000 as

L’une au sud, reliant Antium a Capoue par Arsenae. Cout total : 200.000 as

Art III : Par cette loi, la création de 5 nouvelles administrations préfectorales pour les regions de Aesium, Campanie, Luceria, Sabine, Spoletium, est formellement validée rétroactivement.

La definition de la Prefecture, les responsabilités qui lui incombent, ainsi que le champs d’action du Préfet sont fixés par la loi “De L’Edilité” (ML Actae).

Art. IV : Par cette loi, le nom de Via Karmhanovia est donné a la route reliant Rome a Spoletium.


Lex Andronica 307 – Rénovation et extension des murailles de Rome     
Loi Ponctuelle

La loi sur la rénovation et l'extension des fortifications de la cité de Rome, mise en application en l'an 307 après la fondation de Rome sous l'égide des consuls Publius Cornelius Scipio et Tarentus Forestus et sur proposition du sénateur Titus Andronicus est applicable à compter de ce jour.

Etant donné la croissance tant démographique que géographique de la Cité de Rome, il est décidé d'un programme de renforcement des murailles Serviennes.

Art 1 : Le programme de contruction des fortifications débutera dès 308 et ce pour 10 années.

Art 2 : Le coût de la construction, pour le budget de Rome, sera de 1,7 millions d'as par an sur la base de la durée mentionnée à l'article 1 (soit un total de 17 millions).

Art 3 : Le sénat se réserve le droit d'accélérer le plan de construction en cas de rentrée opportune d'argent ou de menaces sérieuses sur la cité. Dans ce cas, un Sénatus Consulte décidera de l'accélération de ces travaux et des modalités de cette accélération.

Art 4 : En cas de menace grave et immédiate, le sénat peut se réserver le droit de suspendre le financement des fortifications afin de parer au plus pressé au niveau budgétaire. Dans ce cas, un Sénatus Consulte décidera de cette suspension et de sa durée.


Lex Talaria 306 – Réfection de la route Rome-Ostie     
Loi Ponctuelle

La loi sur la réfection de la route Rome-Ostie, adoptée en l'an 306 après la fondation de Rome, sous l'égide des consuls M'. ECRITUS STILO et P. CORNELIUS SCIPIO, sur proposition du sénateur Caius TALARIUS ASIRIUS, est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces de la République romaine.

Préambule : Afin de permettre au commerce de Rome et à son port principal situé à Ostie de se développer, le Sénat et le peuple romain décident :

Art. I : Les routes menant de Rome à Ostie seront rénovées, agrandies et dédoublées afin d'accroître le commerce et de faciliter les liaisons entre les deux cités.

Art. II : La seconde voie sera réservée exclusivement aux commerçants afin de faciliter leur déplacement et leur permettre d'arriver plus rapidement à Rome. Pour l'utiliser, ils devront s'acquitter d'une taxe d'un as pour le trajet.

Art. III : Une somme de 300 000 as sera débloquée pour réaliser ces travaux qui devront être effectués en une année.


Lex Cornelia 253 – Construction d'aqueducs dans 18 villes romaines     
Abrogée par Lex Actae 330 – Des constructions d’infrastructures civiles et militaires

Loi sur la construction d’aqueducs, mise en application en l'an 252 après la fondation de Rome, sous l'égide du consul Marcus AUREUS, sur la proposition du sénateur Publius CORNELIUS SCIPIO, est applicable à partir de maintenant dans toutes les provinces et terres sous juridiction romaine.

Préambule : Afin d’améliorer la qualité de vie et les conditions d’hygiène du peuple dans les villes romaines, le Sénat et le peuple romain adoptent la loi suivante.

Art. I : lieux de construction des aqueducs

Des aqueducs seront construits dans les villes de Rome, Graviscae, Castrum Novum, Fregene, Antium, Ostie, Terracine, Narnia, Nursia, Tibur, Igovium, Spoletum, Fregene, Arseane, Formies, Minturnae, Vittoria et Taenum

Art. II : longueur des aqueducs

La longueur des nouveaux aqueducs construits dans ces villes sera de 6 kilomètres à Rome, de loin la plus étendue et la plus peuplée, et de 2 kilomètres dans les 17 autres villes concernées.

Art. III : coût global des travaux

Le montant global des travaux s’élève à 800.000 as (40 kilomètres x 20.000 as le kilomètre).

Art. IV : étalement dans le temps des travaux

Ces travaux seront réalisés sur 2 ans à raison de 400.000 as par année


Lex Tullia 207 - Construction de greniers     
Loi Ponctuelle

1 : Dans un premier temps, 150 Greniers seront construits dans l'urbs pour une valeur de 1.500.000 as et pour un entretien annuel de 150.000 as par an.

2 : Puis l'année suivant la fin des constructions de Greniers dans l'Urbs, 100 autres Greniers seront construits hors de l'Urbs pour une dépense de 1.000.000 as et pour un un entretien annuel de 100.000 as

3 : le choix des sites de construction des différents Greniers est laissé à l'appréciation des Consuls qui devront présenter au Sénat leur projet, celui-ci pouvant l'accepter ou le refuser.

4 : Les Ediles devront s'occuper de l'approvisionnement, de l'intendance et de l'entretien de ces greniers selon les directives votées au Sénat.

5 : Le Sénat gérera comme il l'entend ces Greniers. Il pourra sur simple vote à la majorité relative décider de la meilleure manière pour les remplir mais aussi de les vider pour organiser une fête, pour nourrir la population, ou bien pour toute autre but voulu par le Sénat.



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