Sommaire du Codex

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-	'''Livre V – LES LOIS REGISSANT LES FORCES ARMEES DE ROME 168	+	'''Livre V – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome'''
-	TITRE PREMIER : GENERALITES 168	+
-	CHAPITRE UN – DU DROIT DE GUERRE 168	+	'''''Titre Premier : Généralités'''''
-	CHAPITRE DEUX – DES CHEFS DE GUERRE 172	+
-	TITRE DEUX : DES FORCES ARMEES 175	+	''Chapitre Un – Du Droit de Guerre''
-	CHAPITRE UN – DES FORCES TERRESTRES 175	+
-	CHAPITRE DEUX – DES FORCES NAVALES 180	+	''Chapitre Deux – Des Chefs de Guerre''
-	CHAPITRE TROIS – DES COLONIES MILITAIRES 183	+
-	LIVRE VI – LES LOIS URBAINES & DE CONSTRUCTION 186	+	'''''Titre Deux : Des Forces Armées'''''
-	TITRE PREMIER : DES SERVICES URBAINS DE L’ETAT 186	+
-	CHAPITRE UN – DES SERVICES EDILITAIRES 186	+	''Chapitre Un – Des Forces Terrestres''
-	§ 1 – Rappel 186	+
-	§ 2 – De l’Administrateur des Travaux 187	+	''Chapitre Deux – Des Forces Navales''
-	§ 3 – Du service du Cadastre 189	+
-	§ 4 – Du corps des vigiles du feu 194	+	''Chapitre Trois – Des Colonies Militaires''
-	TITRE DEUX : DES LOIS DE CONSTRUCTION 196	+
-	CHAPITRE UN – DES PRINCIPES 196	+
-	CHAPITRE DEUX – DES LOIS ORDONNANT DES CONSTRUCTIONS CIVILES 198	+
-	CHAPITRE TROIS – DES LOIS ORDONNANT DES CONSTRUCTIONS MILITAIRES 202	+	'''Livre VI – Les Lois Urbaines & de Constructions'''
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		+	'''''Titre Premier : Des Services Urbains de l’Etat'''''
		+
		+	''Chapitre Un – Des Services Edilitaires''
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		+	§ 1 – Rappel
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		+	§ 2 – De l’Administrateur des Travaux
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		+	§ 3 – Du service du Cadastre
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		+	§ 4 – Du corps des vigiles du feu
		+
		+	'''''Titre Deux : Des Lois de Construction
		+
		+	''Chapitre Un – Des Principes''
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		+	''Chapitre Deux – Des Lois Ordonnant des Constructions Civiles''
		+
		+	''Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires''

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Version du 26 novembre 2005 à 18:25

SOMMAIRE DU CODEX

Livre Premier - Les Lois Organiques & Constituantes

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Des Pouvoirs

Chapitre Deux – Hierarchie des Normes

Chapitre Trois – Grands Principes du Droit

Titre Deux : Du Peuple

Chapitre Un : Des Patriciens

Chapitre Deux : Des Plébéiens & de l’Ordre Equestre

Chapitre Trois : Du Peuple Romain dans son ensemble

Titre Trois : Des Institutions de la République

Chapitre Un – Du Sénat de Rome

Chapitre Deux – Des Comices

Chapitre Trois – Des Principes Généraux

Chapitre Qautre : Des Magistratures du Cursus Honorum

§ 1 – De la Questure & des lois y afférant

§ 2 – De l’Edilité & des lois y afférant

§ 3 – De la Préture & des lois y afférant

§ 4 – Du Consulat & des lois y afférant

§ 5 – De la Censure

§ 6 – De la Dictature

Chapitre Cinq : Des Autres Fonctions Electives

§ 1 – Du Tribunat de la Plèbe

§ 2 – Du statut d’Ambassadeur

Chapitre Six : Des Charges

§ 1 – De la Proédilité

§ 2 – Du Navarque

§ 3 – De la légation militaire

Chapitre Sept : Des Délégations

§ 1 – De l’Historien Officiel de la République

§ 2 – De l’Administrateur des Travaux

§ 3 – De l’Archiviste de la République

Livre II - Les Lois Organisant le Territoire

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Des Principes de l’Organisation des Territoires

Titre Deux : Du Territoire de la République de Rome

Chapitre Un – Des Provinces de Rome

Chapitre Deux – Des Colonies de Rome

Livre III - Les Lois sur la Religion

Titre Premier : Du clergé et de son Organisation

Chapitre Un – Du Pontifex Maximus'

Chapitre Deux – Du Clergé Romain

Livre IV - Les Lois Judiciaires

Titre Premier : Des Principes

Chapitre Un – Du Préteur

Chapitre Deux – Des Principes De La Justice

Titre Deux : Des Peines

Chapitre Un – Des Lois sur les Peines

Livre V – Les Lois Régissant les Forces Armées de Rome

Titre Premier : Généralités

Chapitre Un – Du Droit de Guerre

Chapitre Deux – Des Chefs de Guerre

Titre Deux : Des Forces Armées

Chapitre Un – Des Forces Terrestres

Chapitre Deux – Des Forces Navales

Chapitre Trois – Des Colonies Militaires

Livre VI – Les Lois Urbaines & de Constructions

Titre Premier : Des Services Urbains de l’Etat

Chapitre Un – Des Services Edilitaires

§ 1 – Rappel

§ 2 – De l’Administrateur des Travaux

§ 3 – Du service du Cadastre

§ 4 – Du corps des vigiles du feu

Titre Deux : Des Lois de Construction

Chapitre Un – Des Principes

Chapitre Deux – Des Lois Ordonnant des Constructions Civiles

Chapitre Trois – Des Lois Ordonnant Des Constructions Militaires